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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2ème trimestre

    Cote

    3U/5/630

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont-l'Évêque

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Actes divers
    • 1827
    • 2ème trimestre
  2. Résultat n°2

    1879

    Date

    1879

    Cote

    3U/2/401

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Affaires militaires
    • Pièces annexes
    • 1879

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  3. Résultat n°3

    du 24 au 30 septembre.

    Date

    1970

    Cote

    2210W/49

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1970
    • 3ème Chambre.
    • du 24 au 30 septembre.
  4. Résultat n°4

    Dossin

    Date

    1991

    Cote

    3011W/232

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Parquet
    • Officiers publics ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1991
    • Dossin
  5. Résultat n°5

    5-24 mai

    Date

    1977

    Cote

    3379W/50

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1977
    • 3ème chambre
    • 5-24 mai
  6. Résultat n°6

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3U/2/329

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Capacité des personnes
    • Aliénés
    • Asile privé du Bon-Sauveur de Caen
    • Avis d'admission avec rapports, procès-verbaux de renseignements...
    • 1893

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  7. Résultat n°7

    1844

    Date

    1844

    Cote

    3U/2/792

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Jugement sur requête
    • Avoués et Parquet
    • 1844

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  8. Résultat n°8

    16 janvier

    Date

    2008

    Cote

    3379W/761

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 2008
    • 4ème chambre
    • 16 janvier
  9. Résultat n°9

    prairial

    Cote

    3U/2/2472

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • an IX
    • prairial

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  10. Résultat n°10

    1er sem.

    Date

    1951

    Cote

    1467W/21

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Jugements
    • Minutes des jugements (1940-1958)
    • 1951
    • 1er sem.

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  11. Résultat n°11

    29 mai, 2 juin

    Date

    1986

    Cote

    2765W/556

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1986
    • 4ème chambre
    • 29 mai, 2 juin
  12. Résultat n°12

    1948 (TS)

    Date

    1948

    Cote

    1467W/57

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • 1948 (TS)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  13. Résultat n°13

    1860

    Date

    1860

    Cote

    3U/2/92

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Police et gendarmerie
    • Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
    • Registres
    • 1860

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  14. Résultat n°14

    Toutes lettres

    Date

    1986

    Cote

    3395W/29-3395W/30

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédures
    • Causes ordinaires
    • 1986
    • Toutes lettres
  15. Résultat n°15

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1464W/533

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Personnel
    • Officiers ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1958

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  16. Résultat n°16

    janvier

    Cote

    3U/4/1473

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1930
    • janvier
  17. Résultat n°17

    n° 1 à 1800

    Date

    1988

    Cote

    3407W/155

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Parquet
    • Police et gendarmerie
    • Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
    • Registres
    • 1988
    • Secteur A
    • n° 1 à 1800
  18. Résultat n°18

    4-7 décembre

    Date

    1989

    Cote

    3379W/387

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1989
    • 4ème chambre
    • 4-7 décembre
  19. Résultat n°19

    2 janvier 1721-20 décembre 1723

    Date

    1721-1723

    Cote

    8B/170

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Vicomté d'Auge ou de Pont-L'Evêque
    • Siège de Cambremer (au XVIIIe siècle)
    • Plumitifs
    • 2 janvier 1721-20 décembre 1723

    Producteur :


     

  20. Résultat n°20

    Livres d'expéditions

    Date

    1827-1829

    Cote

    3U/2/1982​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers BUNEL Pierre (négociant)
    • Livres d'expéditions

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  21. Résultat n°21

    mai-juin

    Cote

    3U/4/1115

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1820
    • mai-juin
  22. Résultat n°22

    1825

    Date

    1825

    Cote

    3U/2/​1444-3U/2/​1445​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Saisies, ventes, adjudications
    • Copies collationnées
    • 1825

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  23. Résultat n°23

    25-nov.

    Date

    1966

    Cote

    3298W/217

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1966
    • 25-nov.
  24. Résultat n°24

    1825-1826

    Date

    1825-1826

    Cote

    3U/2/​1990

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers BUNEL Pierre (négociant)
    • Factures et reçus, correspondance
    • 1825-1826

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  25. Résultat n°25

    Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

    Cote

    3U/2/2149-3U/2/​​2158

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  26. Résultat n°26

    3 mai 1788-24 avril 1790

    Date

    1788-1790

    Cote

    8B/278

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur
    • Plumitifs
    • 3 mai 1788-24 avril 1790

    Producteur :


     

  27. Résultat n°27

    1855-1858

    Date

    1855-1858

    Cote

    3407W/220

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Enregistrement et contrôle
    • Registres de dépôts
    • Registres de dépôt des actes civils
    • 1855-1858

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  28. Résultat n°28

    BH/BR/9939

    Cote

    BH/BR/9939

    • Contexte : Extraits et tirés à part

    • Droit
    • Compte-rendu critique du cours de code civil de M.C....
    • BH/BR/9939
  29. Résultat n°29

    1905

    Date

    1905

    Cote

    3U/2/719

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Causes ordinaires
    • 1ère et 2ème chambre
    • 1905

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  30. Résultat n°30

    janvier-février

    Cote

    3U/2/​1043​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Procédure
    • Dossiers et pièces diverses
    • 1816
    • janvier-février

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  31. Résultat n°31

    30 avril

    Date

    1986

    Cote

    2765W/348

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1986
    • 3ème chambre
    • 30 avril
  32. Résultat n°32

    1971-1978

    Date

    1971-1978

    Cote

    3407W/315

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Parquet
    • Surveillance pénale
    • Réhabilitation des condamnés
    • 1971-1978
  33. Résultat n°33

    décembre

    Cote

    3U/2/​1034​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Procédure
    • Dossiers et pièces diverses
    • 1814
    • décembre

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  34. Résultat n°34

    14 mai

    Date

    1982

    Cote

    2567W/275

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédures
    • Causes ordinaires
    • 1982
    • 14 mai
  35. Résultat n°35

    1887-1888

    Date

    1887-1888

    Cote

    3U/2/​1298 ​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Procédure
    • Procès-verbaux d'enquêtes
    • 1887-1888

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  36. Résultat n°36

    24 fév. 1973 - 29 oct. 1976

    Date

    1973-1976

    Cote

    3298W/52

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...

    • Greffe civil
    • Audience
    • Rôles généraux pour l'inscription des causes
    • 24 fév. 1973 - 29 oct. 1976
  37. Résultat n°37

    mars-avril

    Cote

    3U/2/2646

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • 1828
    • mars-avril

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  38. Résultat n°38

    Février-mars

    Date

    1976

    Cote

    1305W/192

    • Contexte : Inventaire méthodique du Tribunal de commerce de Caen

    • Audiences
    • Plumitifs
    • 1976
    • Février-mars
  39. Résultat n°39

    Volume III, n°6299 à 6846

    Date

    1953-1956

    Cote

    3076W/171

    • Contexte : Inventaire méthodique du Tribunal de commerce de Caen

    • Missions de publicité légale et de contrôle juridique
    • Registre des métiers antérieur à 1962
    • Registres analytiques des artisans
    • Volume III, n°6299 à 6846
  40. Résultat n°40

    19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959

    Date

    1944-1959

    Cote

    1817W/229

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Commission puis tribunal paritaire
    • Baux ruraux
    • 19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.