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165 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1961

    Date

    1961

    Cote

    125W/40, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1961
  2. Résultat n°2

    Mi-Mu

    Cote

    125W/77, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Mi-Mu
  3. Résultat n°3

    1960-1965

    Date

    1960-1965

    Cote

    125W/50, 676W/10606 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Colporteurs
    • 1960-1965
  4. Résultat n°4

    A, B, C

    Date

    s.d

    Cote

    125W/8, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets individuels
    • A, B, C
  5. Résultat n°5

    Carnets collectifs

    Date

    s.d.

    Cote

    125W/11, 676W/10587 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets collectifs
  6. Résultat n°6

    Contrôle et surveillance

    Cote

    125W/13, M/14216 ; M/14197 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
    • Contrôle et surveillance
  7. Résultat n°7

    Cartes délivrées en 1964 (L-Z) et 1965 (A-K)

    Date

    1964, 1965

    Cote

    125W/115, 1140W/194-212 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1964 (L-Z) et 1965 (A-K)
  8. Résultat n°8

    Cartes délivrées en 1959 (L-R)

    Date

    1959

    Cote

    125W/111, M/15406, 676W/10681-10690 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1959 (L-R)
  9. Résultat n°9

    Demandes d'ambulants et forains restées sans suite après-guerre

    Cote

    125W/51, M/14199 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Demandes d'ambulants et forains restées sans suite...
  10. Résultat n°10

    Cartes délivrées en 1967 (M à Z) et 1968 (A à O)

    Date

    1967, 1968

    Cote

    125W/118, 1140W/179-193 ; 1140W/265-288 ; 1140W/355-356 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1967 (M à Z) et 1968 (A à O)
  11. Résultat n°11

    Cartes délivrées en 1958 (H-M)

    Date

    1958

    Cote

    125W/108, M/15404-15405 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1958 (H-M)
  12. Résultat n°12

    Autorisation de colportage ; Instructions

    Date

    1937-1940

    Cote

    40M/1, M/14219 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Autres professions réglementées
    • Colporteurs
    • Autorisation de colportage ; Instructions
  13. Résultat n°13

    B

    Cote

    125W/66, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • B
  14. Résultat n°14
    Cartes délivrées en 1949 (D-Z) et 1950 (A-B)

    4 medias

    Cartes délivrées en 1949 (D-Z) et 1950 (A-B)

    Date

    1949, 1950

    Cote

    125W/94, M/14231-14233, M/14888 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1949 (D-Z) et 1950 (A-B)
  15. Résultat n°15

    Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs et grossistes

    Date

    1941-1942

    Cote

    125W/58, M/12808-12809 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
    • Comité d'action pour les rammasseurs de vieilles matières
    • Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs...
  16. Résultat n°16

    Récépissés de déclaration : H-L

    Date

    1945-1946

    Cote

    125W/22, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1945-1946
    • Récépissés de déclaration : H-L
  17. Résultat n°17

    D, H, J

    Date

    s.d

    Cote

    125W/9, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets individuels
    • D, H, J
  18. Résultat n°18
    Répression et surveillance des nomades

    1 media

    Répression et surveillance des nomades

    Date

    1863-1910

    Cote

    40M/3, M/3163 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Répression et surveillance des nomades
  19. Résultat n°19

    1937

    Date

    1937

    Cote

    40M/16, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1937
  20. Résultat n°20
    Janvier-juin

    9 medias

    Janvier-juin

    Date

    1943

    Cote

    125W/88, M/14885 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Dossiers de demandes ou de renouvellement pendant la...
    • 1943
    • Janvier-juin
  21. Résultat n°21

    Se-T

    Cote

    125W/81, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Se-T
  22. Résultat n°22

    Sa-Sc

    Cote

    125W/80, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Sa-Sc
  23. Résultat n°23

    Registre

    Date

    1931-1944

    Cote

    40M/9, M/3166 ; 676W/10574 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
    • Registre
  24. Résultat n°24

    1948

    Date

    1948

    Cote

    125W/27, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1948
  25. Résultat n°25

    1938-1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    40M/17, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1938-1940
  26. Résultat n°26

    Mad-Mar

    Cote

    125W/75, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Mad-Mar
  27. Résultat n°27

    Cartes délivrées en 1958 (C-G)

    Date

    1958

    Cote

    125W/107, M/15404-15405 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1958 (C-G)
  28. Résultat n°28

    Application de la loi de 1912

    Date

    1913-1934

    Cote

    40M/3, M/3162 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Application de la loi de 1912
  29. Résultat n°29

    1952

    Date

    1952

    Cote

    125W/31, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1952
  30. Résultat n°30

    1962

    Date

    1962

    Cote

    125W/41, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1962
  31. Résultat n°31

    1956

    Date

    1956

    Cote

    125W/35, M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1956
  32. Résultat n°32

    Déclaration de colportage ; Police

    Date

    1884-1904

    Cote

    40M/2, M/3160 ; M/3161 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Autres professions réglementées
    • Colporteurs
    • Déclaration de colportage ; Police
  33. Résultat n°33

    Leb-Lep

    Cote

    125W/73, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Leb-Lep
  34. Résultat n°34

    Carnets anthropométriques individuels

    Date

    1914-1938

    Cote

    40M/5, M/3168 (Ancienne cote), M/15389 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets anthropométriques individuels
  35. Résultat n°35

    1968

    Date

    1968

    Cote

    125W/60, 1140W/638-1140W/642 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Dossiers individuels : correspondance, instructions
    • 1968
  36. Résultat n°36

    1940-1951

    Date

    1940-1951

    Cote

    125W/46, 676W/10575 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Carnets d'enregistrement
    • 1940-1951
  37. Résultat n°37

    Cartes délivrées en 1957 (E-M)

    Date

    1957

    Cote

    125W/105, M/14577-14578, M/14889-14891 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1957 (E-M)
  38. Résultat n°38

    A-L

    Date

    1964-1982

    Cote

    125W/62, 1140W/648-1140W/649 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Contrôle de circulation
    • A-L
  39. Résultat n°39

    Lettre H à P

    Cote

    676W/2

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Acheteurs et abatteurs de bétail
    • Cartes professionnelles
    • Lettre H à P
  40. Résultat n°40

    Récépissés de déclaration : Q-Z

    Date

    1945-1946

    Cote

    125W/24, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1945-1946
    • Récépissés de déclaration : Q-Z