Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2878W/31-2878W/38
Date
1931-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...
  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)...
Résultat n°2
Cote
2878W/74-2878W/78
Date
1926-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...
  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune de Cabourg
Résultat n°3
Cote
2878W/51-2878W/57
Date
1949-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...
  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé
Résultat n°4
Cote
2878W/83-2878W/87
Date
1930-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...
  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune d'Orbec
Résultat n°5
Cote
S/12650
Date- Lieu
Brucourt (Calvados, France), Varaville (Calvados, France), Baron-sur-Odon (Calvados, France), Douvres-la-Délivrande (Calvados, France), Ouistreham (Calvados, France), Perrières (Calvados, France), Saint-Germain-du-Crioult (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Longues-sur-Mer (Calvados, France), Le Bény-Bocage (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Villers-sur-Mer (Calvados, France), Blonville-sur-Mer (Calvados, France), Hermanville-sur-Mer (Calvados, France), Vieux-Pont-en-Auge (Calvados, France ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Syndicats, associations syndicales
  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Brucourt et Varaville. Baron-sur-Odon. Douvres-la-Délivrande....
Résultat n°6
Cote
2878W/58-2878W68
Date
1968-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...
  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal Grand Odon (SIGO)
Résultat n°7
Cote
S/12627
Date- Lieu
Sallenelles (Calvados, France), Villerville (Calvados, France), Vieux-Fumé (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Caumont-l'Eventé (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Juaye-Mondaye (Calvados, France), Saint-Paul-du-Vernay (Calvados, France), Pennedepie (Calvados, France)
Type de document -
  • Contexte : Syndicats, associations syndicales
  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Sallenelles. Villerville. Vieux-Fumé. Caumont-l'Eventé....
Résultat n°8
Cote
2853W/30
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2853W. Préfecture, bureau du contrôle de légalité et...
  • Rapports des communes, établissements publics de coopération...
Résultat n°9
Cote
S/12624
Date- Lieu
Gavrus (Calvados, France), Saint-Paul-du-Vernay (Calvados, France), Castillon (Calvados, France), Cambremer (Calvados, France), Vignats (Calvados, France), Dives-sur-Mer (Calvados, France), Croissanville (Calvados, France ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Syndicats, associations syndicales
  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Gavrus. Syndicat de Saint-Paul-du-Vernay et Castillon....
Résultat n°10
Cote
S/12620
Date- Lieu
Maisy (Calvados, France ; jusqu'en 1972), Canapville (Calvados, France), Beuville (Calvados, France ; jusqu'en 1972), Basseneville (Calvados, France)
Type de document -
  • Contexte : Syndicats, associations syndicales
  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Maisy. Canapville. Beuville. Syndicat de Basseneville
Résultat n°11
Cote
2853W/31-2853W/35
Date
1880-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2853W. Préfecture, bureau du contrôle de légalité et...
  • Cimetières, police, législation funéraire, organisation
Résultat n°12
Cote
2811W76-2811W/154
Date
1907-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2811W. Direction départementale de l'agriculture et...
  • Travaux d'alimentation en eau potable (AEP) : études,...
  • Travaux d'alimentation en eau potable (AEP) : plans
Résultat n°13
Cote
S/12613
Date- Lieu
Foulognes (Calvados, France), Sallen (Calvados, France), Caumont-l'Eventé (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Norrey-en-Auge (Calvados, France), Le Bény-Bocage (Calvados, France ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Syndicats, associations syndicales
  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Foulognes. Sallen. Syndicat de Caumont. Norrey-en-Auge....
Résultat n°14
Cote
2878W/46-2878W/50
Date
1982-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...
  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune de Rots
Résultat n°15
Cote
S/12607
Date- Lieu
Beaumais (Calvados, France), Saint-Jean-le-Blanc (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Louvigny (Calvados, France), Maisons (Calvados, France), Ondefontaine (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Deauville (Calvados, France)
Type de document -
  • Contexte : Syndicats, associations syndicales
  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Beaumais. Saint-Jean-le-Blanc. Louvigny. Syndicat de...
Résultat n°16
Cote
S/12614
Date- Lieu
Monteille (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Formigny (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Bures-les-Monts (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Caumont-l'Eventé (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Lassy (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018)
Type de document -
  • Contexte : Syndicats, associations syndicales
  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Monteille. Formigny. Bures. Caumont-l'Eventé. Acqueville....
Résultat n°17
Cote
2853W/1-2853W/29
Date
1990-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2853W. Préfecture, bureau du contrôle de légalité et...
  • Communes de l'arrondissement de Caen, contrôle de légalité...
Résultat n°18
Cote
2878W/39-2878W/45
Date
1958-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...
  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal de Balleroy
Résultat n°19
Cote
2811W/155-2811W/168
Date
1964-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2811W. Direction départementale de l'agriculture et...
  • Travaux d'alimentation en eau potable (AEP) : études,...
  • Assainissement eaux usées (AEU) : plans
Résultat n°20
Cote
S/12631
Date- Lieu
Livarot (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Mathieu (Calvados, France), Montchauvet (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Vassy (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Rots (Calvados, France), Mathieu (Calvados, France), Lisieux (Calvados, France), Bretteville-l'Orgueilleuse (Calvados, France ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Syndicats, associations syndicales
  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Livarot. Mathieu. Montchauvet. Syndicat de Vassy. Syndicat...