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598 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1954-2007

    Date

    1954-2007

    Cote

    3394W/524

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Église Saint-Pierre
    • 1954-2007

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2

    1960-1980

    Date

    1960-1980

    Cote

    3394W/523

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Château
    • 1960-1980

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  3. Résultat n°3

    1994-2004

    Date

    1994-2004

    Cote

    3394W/522

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Château
    • 1994-2004

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  4. Résultat n°4

    1993-1994

    Date

    1993-1994

    Cote

    3394W/521

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Château
    • 1993-1994

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  5. Résultat n°5

    1955-1989

    Date

    1955-1989

    Cote

    3394W/520

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Château
    • 1955-1989

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  6. Résultat n°6
    AD

    1 media

    AD

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    A 1

    1 media

    A 1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A 1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZB 2

    1 media

    ZB 2

    Date

    1955

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB 2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    AE

    1 media

    AE

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZB 1

    1 media

    ZB 1

    Date

    1955

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB 1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    A 2

    1 media

    A 2

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A 2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    A 3

    1 media

    A 3

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A 3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    B 1

    1 media

    B 1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B 1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1955

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    ZB 3

    1 media

    ZB 3

    Date

    1956

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB 3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    AA

    1 media

    AA

    Date

    1997

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    B 2

    1 media

    B 2

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B 2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21
    A 3 BIS

    1 media

    A 3 BIS

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A 3 BIS

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  22. Résultat n°22
    A 4

    1 media

    A 4

    Date

    1935

    Cote

    3248W/636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A 4

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/77

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
    • Procès-verbaux
  24. Résultat n°24

    1969

    Date

    1969

    Cote

    3093W/129

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Château
    • 1969

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  25. Résultat n°25

    1976

    Date

    1976

    Cote

    3093W/103

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Château
    • 1976

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  26. Résultat n°26

    Propriétés non-bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1253

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontaine-Etoupefour
    • Propriétés non-bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  27. Résultat n°27

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1252

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontaine-Etoupefour
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  28. Résultat n°28

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/887

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontaine-Etoupefour
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  29. Résultat n°29

    Propriétaires de M à Z

    Date

    1935-1974

    Cote

    2829W/426

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontaine-Etoupefour
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de M à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  30. Résultat n°30

    Propriétaires de A à L

    Date

    1935-1974

    Cote

    2829W/425

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontaine-Etoupefour
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de A à L

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  31. Résultat n°31

    ZD

    Date

    1997

    Cote

    2803W/1300

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  32. Résultat n°32

    ZC

    Date

    1997

    Cote

    2803W/1299

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  33. Résultat n°33

    ZB3

    Date

    1955

    Cote

    2803W/1298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remembré
    • ZB3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  34. Résultat n°34

    ZB2

    Date

    1955

    Cote

    2803W/1297

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remembré
    • ZB2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  35. Résultat n°35

    ZB1

    Date

    1955

    Cote

    2803W/1296

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remembré
    • ZB1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  36. Résultat n°36

    AE

    Date

    1997

    Cote

    2803W/1295

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remanié
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  37. Résultat n°37

    AD

    Date

    1997

    Cote

    2803W/1294

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remanié
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  38. Résultat n°38

    AC

    Date

    1997

    Cote

    2803W/1293

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remanié
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  39. Résultat n°39

    AB

    Date

    1997

    Cote

    2803W/1292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remanié
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  40. Résultat n°40

    AA

    Date

    1997

    Cote

    2803W/1291

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remanié
    • AA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  41. Résultat n°41

    B

    Date

    1935

    Cote

    2803W/1290

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  42. Résultat n°42

    A

    Date

    1935

    Cote

    2803W/1289

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  43. Résultat n°43

    Tableau d'assemblage

    Date

    1935

    Cote

    2803W/1288

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  44. Résultat n°44

    n° 214 à 220

    Date

    1880-1975

    Cote

    2753W/49

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 214 à 220

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  45. Résultat n°45

    n° 212 à 214

    Date

    1889-1978

    Cote

    2753W/48

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 212 à 214

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  46. Résultat n°46

    n° 141 à 147

    Cote

    2753W/41

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 141 à 147

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  47. Résultat n°47
    Canton d'Evrecy

    2 lots 50 medias

    Canton d'Evrecy

    Cote

    2731W/10

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton d'Evrecy

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  48. Résultat n°48

    1961-1966

    Date

    1961-1966

    Cote

    2560W/137

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Château
    • 1961-1966

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  49. Résultat n°49

    B2

    Date

    1935

    Cote

    2545W/1600

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  50. Résultat n°50

    Tableau d'assemblage

    Date

    1935

    Cote

    2545W/1599

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  51. Résultat n°51

    A4

    Date

    1935

    Cote

    2545W/1598

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre rénové
    • A4

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  52. Résultat n°52

    B1

    Date

    1935

    Cote

    2545W/1597

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  53. Résultat n°53

    Tableau d'assemblage

    Date

    1935

    Cote

    2545W/1596

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  54. Résultat n°54

    A1

    Date

    1935

    Cote

    2545W/1595

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  55. Résultat n°55

    A2

    Date

    1935

    Cote

    2545W/1594

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  56. Résultat n°56

    A3

    Date

    1935

    Cote

    2545W/1593

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  57. Résultat n°57

    A4

    Date

    1935

    Cote

    2545W/1592

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre rénové
    • A4

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  58. Résultat n°58

    B1

    Date

    1935

    Cote

    2545W/1591

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  59. Résultat n°59
    Vues aériennes de Caen et ses environs

    159 medias

    Vues aériennes de Caen et ses environs

    Cote

    2228W/1/2

    • Contexte : Photographies aériennes du Calvados

    • Caen
    • Vues aériennes de Caen et ses environs

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  60. Résultat n°60

    BAT-REI

    Date

    1946-1961

    Cote

    1545W/769

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Inter Baron-sur-Odon Fontaine-Etoupefour - Verson
    • Inter n° 5
    • BAT-REI
  61. Résultat n°61

    AME-QUE

    Date

    1946-1960

    Cote

    1545W/730

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Fontaine-Etoupefour
    • Unité de Chantier 50
    • AME-QUE
  62. Résultat n°62
    Dossier 10998AG

    2 medias

    Dossier 10998AG

    Cote

    1540W/361

    • Contexte : Dommages de guerre agricoles (AG)

    • Fontaine-Etoupefour
    • Dossier 10998AG
  63. Résultat n°63

    ZB3

    Date

    1955-1984

    Cote

    1390W/15/1252

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remembré
    • ZB3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  64. Résultat n°64

    ZB2

    Date

    1955-1984

    Cote

    1390W/15/1251

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remembré
    • ZB2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  65. Résultat n°65

    ZB1

    Date

    1955-1984

    Cote

    1390W/15/1250

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remembré
    • ZB1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  66. Résultat n°66

    ZA

    Date

    1955-1984

    Cote

    1390W/15/1249

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  67. Résultat n°67

    A3

    Date

    1935-1974

    Cote

    1390W/15/1248

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : F
    • Fontaine-Etoupefour
    • Cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  68. Résultat n°68

    1931-1947

    Date

    1931-1947

    Cote

    1076W/119

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Église Saint-Pierre
    • 1931-1947

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  69. Résultat n°69

    1945-1957

    Date

    1945-1957

    Cote

    1076W/119

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontaine-Etoupefour
    • Château
    • 1945-1957

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  70. Résultat n°70

    Fontaine-Etoupefour

    Cote

    1074W/710

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Fontaine-Etoupefour

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  71. Résultat n°71

    Fontaine-Etoupefour

    Cote

    1074W/665

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Fontaine-Etoupefour

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  72. Résultat n°72

    Dossiers 302BP, 303BP, 755BP, 2248BP, 2963BP

    Cote

    926W/269

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fontaine-Etoupefour
    • Dossiers 302BP, 303BP, 755BP, 2248BP, 2963BP
  73. Résultat n°73

    Dossiers 301BP, 301bisBP

    Cote

    926W/268

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fontaine-Etoupefour
    • Dossiers 301BP, 301bisBP
  74. Résultat n°74

    Dossier 5919RIC

    Cote

    923W/788

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Fontaine-Etoupefour
    • Dossier 5919RIC
  75. Résultat n°75

    Folletière-Abenon (La), Fontaine-Etoupefour, Fontaine-Henry, Fontaine-le-Pin, Fontenay-le-Marmion.

    Cote

    922W/69

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Folletière-Abenon (La), Fontaine-Etoupefour, Fontaine-Henry,...
  76. Résultat n°76

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8075

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontaine-Etoupefour
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  77. Résultat n°77

    2007-2016

    Date

    2007-2016

    Cote

    14T/16/501/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Evrecy-Orne-Odon
    • 2007-2016
  78. Résultat n°78

    Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon

    Date

    2017-2020

    Cote

    14T/16/490/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
  79. Résultat n°79

    2004-2015

    Date

    2004-2015

    Cote

    14T/16/333

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Evrecy-Orne-Odon
    • 2004-2015
  80. Résultat n°80

    Fontaine-Etoupefour

    Date

    1992-2017

    Cote

    14T/16/253

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Fontaine-Etoupefour