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375 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pertheville-Ners

    19 medias

    Pertheville-Ners

    Date

    1939

    Cote

    3248W/307

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Pertheville-Ners

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Canton de Falaise Sud

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Sud

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Pertheville-Ners

    Cote

    1074W/713

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Pertheville-Ners

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  4. Résultat n°4

    Dossier 2029BP

    Cote

    926W/439

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Pertheville-Ners
    • Dossier 2029BP
  5. Résultat n°5

    Périers-sur-le-Dan, Perigny, Perrières, Pertheville, Petiville, Pierrefitte-en-Auge, Pierrefitte-en-Cinglais, Pierrepont, Pierres, Pin (Le), Placy, Planquery.

    Cote

    922W/115

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Périers-sur-le-Dan, Perigny, Perrières, Pertheville,...
  6. Résultat n°6

    Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir aux Enquêtes. Procès-verbal du jury des expropriations. Correspondance du jury d'expropriation. Convocations des jurés (embranchement de Morteaux-Coulibeuf à Falaise). Plans parcellaires et enquêtes. Jugement du 31 décembre 1857

    Cote

    3U/3/265

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
    • Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  7. Résultat n°7

    Bulletin paroissial de Falaise

    Date

    1950-1978

    Cote

    14T/31/268

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Falaise
  8. Résultat n°8

    Pertheville-Ners

    Date

    2008-2018

    Cote

    14T/16/391

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Pertheville-Ners
  9. Résultat n°9

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  10. Résultat n°10

    Pertheville-Ners

    Date

    1868-1962

    Cote

    4T/34

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Pertheville-Ners

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    33 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1938

    Cote

    3P/5774

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    44 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5773

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    186 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1938

    Cote

    3P/5772

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    58 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1829-1913

    Cote

    3P/5771

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    178 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1829-1913

    Cote

    3P/5770

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    159 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1829-1913

    Cote

    3P/5769

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  17. Résultat n°17
    état de section

    38 medias

    état de section

    Date

    1829

    Cote

    3P/5768

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • matrice cadastrale
    • Ners
    • état de section
  18. Résultat n°18
    état de section

    45 medias

    état de section

    Date

    1829

    Cote

    3P/5767

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • matrice cadastrale
    • Pertheville
    • état de section
  19. Résultat n°19
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/5766

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • matrice cadastrale
    • Ners
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  20. Résultat n°20
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    13 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/5765

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • matrice cadastrale
    • Pertheville
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  21. Résultat n°21
    Section A1 de l'Eglise

    1 media

    Section A1 de l'Eglise

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • plan cadastral
    • Pertheville
    • Section A1 de l'Eglise
  22. Résultat n°22
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • plan cadastral
    • Ners
    • Tableau d'assemblage
  23. Résultat n°23
    Section B de l'Eglise

    1 media

    Section B de l'Eglise

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • plan cadastral
    • Ners
    • Section B de l'Eglise
  24. Résultat n°24
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • plan cadastral
    • Pertheville
    • Tableau d'assemblage
  25. Résultat n°25
    Section B du Saussay

    1 media

    Section B du Saussay

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • plan cadastral
    • Pertheville
    • Section B du Saussay
  26. Résultat n°26
    Section A1 du Manoir

    1 media

    Section A1 du Manoir

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • plan cadastral
    • Ners
    • Section A1 du Manoir
  27. Résultat n°27
    Section A2 du Manoir

    1 media

    Section A2 du Manoir

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • plan cadastral
    • Ners
    • Section A2 du Manoir
  28. Résultat n°28
    Section A2 de l'Eglise

    1 media

    Section A2 de l'Eglise

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pertheville-Ners
    • plan cadastral
    • Pertheville
    • Section A2 de l'Eglise
  29. Résultat n°29

    Registres de catholicité (1792-1850) ; délibérations de la fabrique (1806-1853, 1855-1906) ; legs (1865-1888)

    Date

    1792-1906

    Cote

    1MI/538

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • P
    • Pertheville et Ners
    • Registres de catholicité (1792-1850) ; délibérations...
  30. Résultat n°30

    Pertheville-Ners

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres N à P
    • Pertheville-Ners
  31. Résultat n°31

    1829

    Date

    1829

    Cote

    604EDT/43

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Cadastre
    • Etats de sections
    • 1829

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  32. Résultat n°32

    1829

    Date

    1829

    Cote

    604EDT/42

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Cadastre
    • Etats de sections
    • 1829

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  33. Résultat n°33

    Livres des mutations de propriétés

    Date

    1820-1827

    Cote

    604EDT/41

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Cadastre
    • Livres des mutations de propriétés

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  34. Résultat n°34

    1894-1994

    Date

    1894-1994

    Cote

    604EDT/40

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Assistance et Prévoyance
    • 1894-1994

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  35. Résultat n°35

    Comité des fêtes. Démission du président, M. Pierre

    Date

    1962

    Cote

    604EDT/40

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Comité des fêtes. Démission du président, M. Pierre

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  36. Résultat n°36

    1855-1965

    Date

    1855-1965

    Cote

    604EDT/39

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Bureau de bienfaisance puis d'aide sociale
    • 1855-1965

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  37. Résultat n°37

    Electrification. Réfection de la ligne

    Date

    1974

    Cote

    604EDT/39

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Voirie, rivières, chemin de fer, réseau électrique
    • Electrification. Réfection de la ligne

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  38. Résultat n°38

    Ligne Le Mans-Mézidon. Suppression du gardiennage

    Date

    1969-1970

    Cote

    604EDT/39

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Voirie, rivières, chemin de fer, réseau électrique
    • Chemin de fer
    • Ligne Le Mans-Mézidon. Suppression du gardiennage

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  39. Résultat n°39

    Entretien des chemins

    Date

    1962-1982

    Cote

    604EDT/39

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Voirie, rivières, chemin de fer, réseau électrique
    • Entretien des chemins

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  40. Résultat n°40

    Ruisseau dit de la prairie

    Date

    1912

    Cote

    604EDT/39

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Voirie, rivières, chemin de fer, réseau électrique
    • Ruisseau dit de la prairie

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  41. Résultat n°41

    Transport en commun, ligne Caen-Falaise n° 2

    Date

    1933

    Cote

    604EDT/39

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Voirie, rivières, chemin de fer, réseau électrique
    • Transport en commun, ligne Caen-Falaise n° 2

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  42. Résultat n°42

    1980-1999

    Date

    1980-1999

    Cote

    604EDT/38

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Elections
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • 1980-1999

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  43. Résultat n°43

    1989-1995

    Date

    1989-1995

    Cote

    604EDT/38

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Elections
    • Municipalité. Nomination, élection, installation :...
    • 1989-1995

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  44. Résultat n°44

    1893-1965

    Date

    1893-1965

    Cote

    604EDT/38

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Finances de la commune
    • 1893-1965

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  45. Résultat n°45

    1963-1979

    Date

    1963-1979

    Cote

    604EDT/38

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Elections
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • 1963-1979

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  46. Résultat n°46

    Budgets, chapitres additionnels (1893-1959), compte de gestion (1884).

    Date

    1884-1959

    Cote

    604EDT/38

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Voirie, rivières, chemin de fer, réseau électrique
    • Service vicinal
    • Budgets, chapitres additionnels (1893-1959), compte...

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  47. Résultat n°47

    Jardin, petit verger du presbytère. Location par le curé

    Date

    1907-1919

    Cote

    604EDT/38

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Bâtiments et biens communaux
    • Jardin, petit verger du presbytère. Location par le...

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  48. Résultat n°48

    Feuilles cadastrales ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI

    Date

    1975

    Cote

    604EDT/37

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Cadastre
    • Feuilles cadastrales ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  49. Résultat n°49

    Cadastre révisé

    Date

    1939

    Cote

    604EDT/36

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Cadastre
    • Cadastre révisé

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  50. Résultat n°50

    Cadastre napoléonien : plans

    Date

    1827-1890

    Cote

    604EDT/35

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Cadastre
    • Cadastre napoléonien : plans

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  51. Résultat n°51

    Livre de mutations de propriétés

    Date

    1820-1828

    Cote

    604EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Cadastre
    • Livre de mutations de propriétés

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  52. Résultat n°52

    1856-1985

    Date

    1856-1985

    Cote

    604EDT/33

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Contributions
    • 1856-1985

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  53. Résultat n°53

    Deuxième guerre mondiale. Cartes d'alimentation

    Date

    1946

    Cote

    604EDT/33

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Affaires militaires
    • Deuxième guerre mondiale. Cartes d'alimentation

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  54. Résultat n°54

    1988-2000

    Date

    1988-2000

    Cote

    604EDT/33

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Elections
    • Listes électorales
    • 1988-2000

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  55. Résultat n°55

    1937-1994

    Date

    1937-1994

    Cote

    604EDT/33

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Statistique agricole, agriculture, commerce
    • 1937-1994

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  56. Résultat n°56

    Permis de chasse (1972-1994), commissions de gardes-chasse (1978-1988)

    Date

    1972-1994

    Cote

    604EDT/33

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Police, justice, hygiène publique
    • Permis de chasse (1972-1994), commissions de gardes-chasse...

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  57. Résultat n°57

    19 janvier 1981-23 décembre 1998

    Date

    1981-1998

    Cote

    604EDT/32

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Administration générale
    • Délibérations municipales
    • 19 janvier 1981-23 décembre 1998

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  58. Résultat n°58

    1er mai 1927-11 décembre 1962

    Date

    1927-1962

    Cote

    604EDT/31

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Administration générale
    • Délibérations municipales
    • 1er mai 1927-11 décembre 1962

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  59. Résultat n°59

    22 septembre 1912-31 mars 1927

    Date

    1912-1927

    Cote

    604EDT/30

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Administration générale
    • Délibérations municipales
    • 22 septembre 1912-31 mars 1927

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  60. Résultat n°60

    12 mai 1898-8 août 1912

    Date

    1898-1912

    Cote

    604EDT/29

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Pertheville, puis Pertheville-Ners
    • Administration générale
    • Délibérations municipales
    • 12 mai 1898-8 août 1912

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  61. Résultat n°61

    Voirie. Classement des chemins vicinaux et travaux

    Date

    1818-1854

    Cote

    604EDT/28/18

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Voirie. Classement des chemins vicinaux et travaux

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  62. Résultat n°62

    Contentieux

    Date

    an XI

    Cote

    604EDT/28/17

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Bâtiments et biens communaux
    • Biens communaux
    • Contentieux

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  63. Résultat n°63

    Adjudication d'herbes

    Date

    1806

    Cote

    604EDT/28/16

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Bâtiments et biens communaux
    • Biens communaux
    • Adjudication d'herbes

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  64. Résultat n°64

    Adjudication des fruits et herbes

    Date

    1803-1808

    Cote

    604EDT/28/15

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière
    • Adjudication des fruits et herbes

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  65. Résultat n°65

    Plan

    Date

    s.d.

    Cote

    604EDT/28/14

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière
    • Plan

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  66. Résultat n°66

    Eglise

    Date

    1827-1853

    Cote

    604EDT/28/13

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  67. Résultat n°67

    Lavoir

    Date

    1830-1833

    Cote

    604EDT/28/12

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  68. Résultat n°68

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1828-1860

    Cote

    604EDT/28/11

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  69. Résultat n°69

    Comptes de gestion

    Date

    1816-1855

    Cote

    604EDT/28/10

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  70. Résultat n°70

    Chapitres additionnels

    Date

    1847-1859

    Cote

    604EDT/28/9

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  71. Résultat n°71

    Budgets primitifs

    Date

    1818-1859

    Cote

    604EDT/28/8

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  72. Résultat n°72

    Elections politiques : procès-verbaux

    Date

    1848-1858

    Cote

    604EDT/28/7

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Elections politiques : procès-verbaux

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  73. Résultat n°73

    Garde nationale. Installation du conseil de recensement

    Date

    1851

    Cote

    604EDT/28/6

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Affaires militaires
    • Garde nationale. Installation du conseil de recensement

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  74. Résultat n°74

    Tableaux de recensement

    Date

    1828-1858

    Cote

    604EDT/28/5

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Affaires militaires
    • Tableaux de recensement

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  75. Résultat n°75

    Contributions. Rétribution scolaire

    Date

    1853

    Cote

    604EDT/28/4

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Contributions. Rétribution scolaire

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  76. Résultat n°76

    Délimitation du territoire : procès-verbal

    Date

    1827

    Cote

    604EDT/28/3

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Cadastre
    • Délimitation du territoire : procès-verbal

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  77. Résultat n°77

    An V

    Date

    an V

    Cote

    604EDT/28/2

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Cadastre
    • Etats de sections
    • An V

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  78. Résultat n°78

    Population. Recensement : états nominatifs

    Date

    1841-1856

    Cote

    604EDT/28/1

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Population. Recensement : états nominatifs

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  79. Résultat n°79

    1844-1859

    Date

    1844-1859

    Cote

    604EDT/27/3

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (naissances, mariages, décès)
    • 1844-1859

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.

  80. Résultat n°80

    1820-1843

    Date

    1820-1843

    Cote

    604EDT/27/2

    • Contexte : Archives communales de Pertheville-Ners

    • Ners
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (naissances, mariages, décès)
    • 1820-1843

    Producteur :

    Mairie de Pertheville-Ners.