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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Personnel, élections
Cote
4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
Résultat n°2

Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux
Cote
4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Nominations de fonctionnaires publics, des juges de...
Résultat n°3

Correspondance, procès-verbal de renouvellement des corps administratifs et judiciaires (novembre 1792-janvier 1793), liste des électeurs
Cote
4L/113, 4L/102 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Correspondance, procès-verbal de renouvellement des...
Résultat n°4

Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités
Cote
4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
  • Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées...
Résultat n°5

Personnel, élection
Cote
4L/25, 4L/21 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élection
Résultat n°6

Administration générale, élections, police
Cote
4L/140, 4L/129 (Ancienne cote)
 Date
1791-1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Administration générale et économie
  • Administration générale, élections, police
Résultat n°7

D'Abenon à Vieux-Pont
Cote
4L/115, 4L/104 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Elections municipales
  • D'Abenon à Vieux-Pont
Résultat n°8

Généralités
Cote
4L/114, 4L/103 (Ancienne cote)
 Date
1791-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Elections municipales
  • Généralités
Résultat n°9

Personnel, élections
Cote
4L/88, 4L/78/2 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
Résultat n°10

Ville et canton de Lisieux
Cote
4L/116, 4L/105 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Elections municipales
  • Ville et canton de Lisieux
Résultat n°11

Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville, Mézidon
Cote
4L/117, 4L/106 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu
Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Courtonne-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 1972), Mézidon (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Tableaux des autorités constituées
  • Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville,...
Résultat n°12

Tableau contenant les membres composant les autorités constituées, tribunaux et comités révolutionnaires du district, par cantons
Cote
4L/6, 4L/6 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
  • Tableau contenant les membres composant les autorités...
Résultat n°13

Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon
Cote
4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu
Moyaux (Calvados), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016), Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Orbec (Calvados), Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Tableaux des autorités constituées
  • Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay,...
Résultat n°14

Élections nationales et départementales.
Cote
3M/2
 Date
Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Élections nationales et départementales.
Résultat n°15

Élections communales : arrondissement de Caen.
Cote
3M/8
 Date
Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Élections communales : arrondissement de Caen.
Résultat n°16

Cantons de Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay et de Tilly-sur-Seulles.
Cote
3M/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Élections communales : liste des noms sortis des boîtes...
  • Cantons de Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay...
Résultat n°17

Élections communales.
Cote
3M/3
 Date
Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Élections communales.
Résultat n°18

Cantons d'Argences et de Bény.
Cote
3M/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Élections communales : liste des noms sortis des boîtes...
  • Cantons d'Argences et de Bény.
Résultat n°19

Instructions, correspondance.
Cote
3M/1
 Date
Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Instructions, correspondance.
Résultat n°20

Cantons d'Evrecy, Le Locheur, Martragny et Maltot.
Cote
3M/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Élections communales : liste des noms sortis des boîtes...
  • Cantons d'Evrecy, Le Locheur, Martragny et Maltot.
Résultat n°21

Cantons de Breteville, Creully, Cheux et de Cagny.
Cote
3M/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Élections communales : liste des noms sortis des boîtes...
  • Cantons de Breteville, Creully, Cheux et de Cagny.
Résultat n°22
Référendums de l'an X à l'an XII.

1 media

Référendums de l'an X à l'an XII.
Cote
3M/354
 Date
1801-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Plébiscites et référendums
  • Référendums de l'an X à l'an XII.
Résultat n°23

Registre des votants
Cote
3M/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Assemblées cantonales
  • Registre des votants
Résultat n°24

Prestations de serment des présidents.
Cote
3M/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Assemblées cantonales
  • Prestations de serment des présidents.
Résultat n°25

Liste des notables communaux de l'arrondissement de Caen et de Falaise.
Cote
3M/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Assemblées cantonales
  • Liste des notables communaux de l'arrondissement de...
Résultat n°26

Liste des membres élus par les assemblées de canton
Cote
3M/18
 Date
1804-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Collège électoral d'arrondissement.
  • Liste des membres élus par les assemblées de canton
Résultat n°27

Instructions et correspondance, arrondissements de Caen et Falaise.
Cote
3M12/1
 Date
1806-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Registres civiques.
  • Instructions et correspondance, arrondissements de...
Résultat n°28

Arrondissement de Lisieux et Livarot.
Cote
3M12/2
 Date
1806-31/07/1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Registres civiques.
  • Arrondissement de Lisieux et Livarot.
Résultat n°29

Arrondissement de Mézidon et Orbec.
Cote
3M/13
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Registres civiques.
  • Arrondissement de Mézidon et Orbec.
Résultat n°30

Arrondissements de Saint-Pierre-sur-Dives et canton de Caen-nord.
Cote
3M/14
 Date
1806-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Registres civiques.
  • Arrondissements de Saint-Pierre-sur-Dives et canton...
Résultat n°31

Membres et présidents du collège électoral.
Cote
3M/17
 Date
1807-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Collège électoral d'arrondissement.
  • Membres et présidents du collège électoral.
Résultat n°32

Arrondissements de Caen et Bayeux.
Cote
3M/15
 Date
1807-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Registres civiques.
  • Arrondissements de Caen et Bayeux.
Résultat n°33

Arrondissements de Vire
Cote
3M/19
 Date
1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Collège électoral d'arrondissement.
  • Arrondissements de Vire
Résultat n°34

1811-1815
Cote
3M/428
 Date
1811-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections législatives
  • Restauration
  • 1811-1815
Résultat n°35

Propositions et nominations des présidents.
Cote
3M/21
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Assemblées cantonales
  • Propositions et nominations des présidents.
Résultat n°36

Arrondissements de Bayeux, Caen et Falaise.
Cote
3M/24
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Assemblées cantonales
  • Arrondissements de Bayeux, Caen et Falaise.
Résultat n°37

Présidence des assemblées de canton.
Cote
3M/10
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Présidence des assemblées de canton.
Résultat n°38

Arrondissements de Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Cote
3M/25
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Assemblées cantonales
  • Arrondissements de Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Résultat n°39

Listes des personnes les plus imposées du département.
Cote
3M/11
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Listes des personnes les plus imposées du département.
Résultat n°40

Collèges électoraux et assemblées cantonales.
Cote
3M/9
 Date
1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution...
  • Collèges électoraux et assemblées cantonales.
Résultat n°41

1815-1816
Cote
3M/37
 Date
1815-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Collège électoral d'arrondissement
  • 1815-1816
Résultat n°42

Liste des contribuables.
Cote
3M/34
 Date
1815-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Liste des contribuables.
Résultat n°43

Collège électoral du département.
Cote
3M/36
 Date
1815-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Collège électoral du département.
Résultat n°44

1815-1819
Cote
3M/26
 Date
1815-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Listes électorales: réclamations
  • 1815-1819
Résultat n°45

1816-1830
Cote
3M/429
 Date
1816-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections législatives
  • Restauration
  • 1816-1830
Résultat n°46

1817-1819
Cote
3M/38
 Date
1817-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Collège électoral d'arrondissement
  • 1817-1819
Résultat n°47

Liste des éligibles.
Cote
3M/35
 Date
1819-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Liste des éligibles.
Résultat n°48

1820
Cote
3M/28
 Date
1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Listes électorales: réclamations
  • 1820
Résultat n°49

1820
Cote
3M/27
 Date
1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Listes électorales: réclamations
  • 1820
Résultat n°50

1820
Cote
3M/39
 Date
1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Collège électoral d'arrondissement
  • 1820
Résultat n°51

1821
Cote
3M/29
 Date
1821
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Listes électorales: réclamations
  • 1821
Résultat n°52

1821
Cote
3M/40
 Date
1821
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Collège électoral d'arrondissement
  • 1821
Résultat n°53

1822-1824
Cote
3M/30
 Date
1822-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Listes électorales: réclamations
  • 1822-1824
Résultat n°54

1823
Cote
3M/41
 Date
1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Collège électoral d'arrondissement
  • 1823
Résultat n°55

1824
Cote
3M/31
 Date
1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Listes électorales: réclamations
  • 1824
Résultat n°56

1824-1825
Cote
3M/42
 Date
1824-1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Collège électoral d'arrondissement
  • 1824-1825
Résultat n°57

1826
Cote
3M/43
 Date
1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Collège électoral d'arrondissement
  • 1826
Résultat n°58

1826
Cote
3M/32
 Date
1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Listes électorales: réclamations
  • 1826
Résultat n°59

1827-1828
Cote
3M/33
 Date
1827-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Listes électorales: réclamations
  • 1827-1828
Résultat n°60

1827-1828
Cote
3M/44
 Date
1827-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Restauration
  • Collège électoral d'arrondissement
  • 1827-1828
Résultat n°61

1829-1839
Cote
3M/45
 Date
1829-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Monarchie de Juillet
  • Listes électorales: instructions et réclamations
  • 1829-1839
Résultat n°62

1829
Cote
3M/47
 Date
1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Monarchie de Juillet
  • Listes des électeurs et du jury
  • 1829
Résultat n°63

1830
Cote
3M/48
 Date
1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Monarchie de Juillet
  • Listes des électeurs et du jury
  • 1830
Résultat n°64

1830-1832
Cote
3M/430
 Date
1830-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections législatives
  • Restauration
  • 1830-1832
Résultat n°65

Arrondissement de Pont-l'Evêque et de Vire
Cote
3M/668
 Date
1830-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections municipales
  • Organisation matérielle
  • Registres (organisation municipale)
  • Arrondissement de Pont-l'Evêque et de Vire
Résultat n°66

Arrondissement de Bayeux et de Caen
Cote
3M/666
 Date
1830-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections municipales
  • Organisation matérielle
  • Registres (organisation municipale)
  • Arrondissement de Bayeux et de Caen
Résultat n°67

Arrondissement de Falaise et de Lisieux
Cote
3M/667
 Date
1830-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections municipales
  • Organisation matérielle
  • Registres (organisation municipale)
  • Arrondissement de Falaise et de Lisieux
Résultat n°68

1831
Cote
3M/49
 Date
1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Monarchie de Juillet
  • Listes des électeurs et du jury
  • 1831
Résultat n°69

1831-1894
Cote
3M/1136
 Date
1831-1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections municipales
  • Procès-verbaux des élections communales
  • Vire
  • 1831-1894
Résultat n°70

1831-1905
Cote
3M/1106
 Date
1831-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections municipales
  • Procès-verbaux des élections communales
  • Trouville-sur-Mer
  • 1831-1905
Résultat n°71

Grandcamp-les-Bains
Cote
3M/866
 Date
1831-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections municipales
  • Procès-verbaux des élections communales
  • Grandcamp-les-Bains
Résultat n°72

1831-1871
Cote
3M/831
 Date
1831-1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections municipales
  • Procès-verbaux des élections communales
  • Falaise
  • 1831-1871
Résultat n°73

1831-1892
Cote
3M/989
 Date
1831-1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections municipales
  • Procès-verbaux des élections communales
  • Pont-l'Evêque
  • 1831-1892
Résultat n°74

1831
Cote
3M/625
 Date
1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections municipales
  • Organisation matérielle
  • Loi du 21 mars 1831
  • 1831
Résultat n°75

1831
Cote
3M/76
 Date
1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Monarchie de Juillet
  • Arrondissement de Caen : listes des électeurs communaux
  • 1831
Résultat n°76

1831-1865
Cote
3M/743
 Date
1831-1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections municipales
  • Procès-verbaux des élections communales
  • Caen
  • 1831-1865
Résultat n°77

1831-1891
Cote
3M/741
 Date
1831-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections municipales
  • Procès-verbaux des élections communales
  • Cabourg
  • 1831-1891
Résultat n°78

1831-1885
Cote
3M/901
 Date
1831-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections municipales
  • Procès-verbaux des élections communales
  • Lisieux
  • 1831-1885
Résultat n°79

Deauville
Cote
3M/808
 Date
1831-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections municipales
  • Procès-verbaux des élections communales
  • Deauville
Résultat n°80

Condé-sur-Noireau
Cote
3M/780
 Date
1831-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Scrutins : organisation matérielle et résultats
  • Élections municipales
  • Procès-verbaux des élections communales
  • Condé-sur-Noireau