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67 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier sur l'assassinat de Robert-François d'Aché, chef chouan, entre Luc et La Délivrande (9-10 septembre 1809). Papiers et articles du comte de Pontécoulant, de Charles le Sénécal
Cote
NOUVACQ/1099
 Date
1796-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Archives d'institutions

  • Affaires militaires
  • Chouannerie
  • Dossier sur l'assassinat de Robert-François d'Aché,...
Résultat n°2

Chouannerie : lettre du général de division Dugua commandant le Calvados et du commissaire ordonnateur de la 14ème division militaire aux membres du directoire exécutif du Calvados pour les informer de l'état désastreux de la situation militaire dans le département (30 pluviôse an IV)
Cote
NOUVACQ/1011
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Archives d'institutions

  • Affaires militaires
  • Chouannerie
  • Chouannerie : lettre du général de division Dugua commandant...
Résultat n°3

An IX à 1810
Cote
M/3293
 Date
1800-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • An IX à 1810
Résultat n°4

Police, surveillance, chouans, émigrés.
Cote
M/3292
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Police, surveillance, chouans, émigrés.
Résultat n°5

Emigrés, serments
Cote
M/3291
 Date
1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Emigrés, serments
Résultat n°6

Mà O
Cote
M/3288
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • Mà O
Résultat n°7

Lu à M
Cote
M/3287
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • Lu à M
Résultat n°8

Leg
Cote
M/3286
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • Leg
Résultat n°9

La à Lef
Cote
M/3285
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • La à Lef
Résultat n°10

G à K
Cote
M/3284
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • G à K
Résultat n°11

E à F
Cote
M/3283
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • E à F
Résultat n°12

D
Cote
M/3282
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • D
Résultat n°13

C
Cote
M/3281
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • C
Résultat n°14

B
Cote
M/3280
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • B
Résultat n°15

Dates à préciser
Cote
M/3279
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • Dates à préciser
Résultat n°16

Dates à préciser
Cote
M/3278
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • Dates à préciser
Résultat n°17

1833-1848
Cote
M/3176
 Date
1833-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Pensionnaires de l'ancienne liste civile
  • 1833-1848
Résultat n°18

Certificats de non émigrations.
Cote
M/2946
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Certificats de non émigrations.
Résultat n°19

Chouannerie, brigandage, émigrés rentrés
Cote
M/2828
 Date
1806-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Chouannerie, brigandage, émigrés rentrés
Résultat n°20

An IX - 1810
Cote
M/2822
 Date
1800-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • An IX - 1810
Résultat n°21

1822-1878
Cote
M/10
 Date
1822-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Pensionnaires de l'ancienne liste civile
  • 1822-1878
Résultat n°22

an IV-an VII
Cote
3L/763, 3L/950/2 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Falaise
  • Procédures du jury d’accusation
  • Addition
  • an IV-an VII
Résultat n°23

Germinal-prairial an VI
Cote
3L/759, 3L/947 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Falaise
  • Procédures du jury d’accusation
  • Germinal-prairial an VI
Résultat n°24

an IV-an VII
Cote
3L/735, 3L/924 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Falaise
  • Greffe
  • an IV-an VII
Résultat n°25

an IV- an VIII
Cote
3L/605, 3L/789-790 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • an IV- an VIII
Résultat n°26

an IV- an VIII
Cote
3L/604, 3L/787-788 (Ancienne cote)
 Date
an IV- an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • an IV- an VIII
Résultat n°27

Brumaire an IV-Fructidor an VIII
Cote
3L/601, 3L/783-3L/784 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • Brumaire an IV-Fructidor an VIII
Résultat n°28

Pluviôse-Floreal an VIII
Cote
3L/599, 3L/780 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Procédures du jury d’accusation
  • Pluviôse-Floreal an VIII
Résultat n°29

Floreal-Messidor an VI
Cote
3L/590, 3L/771 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Procédures du jury d’accusation
  • Floreal-Messidor an VI
Résultat n°30

Thermidor an IV-Vendemiaire an V
Cote
3L/585, 3L/766 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Procédures du jury d’accusation
  • Thermidor an IV-Vendemiaire an V
Résultat n°31

Ventôse an IV-messidor an VIII
Cote
3L/383, 3L/582-583 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Bayeux
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • Tribunal de police du canton de Tour 
  • Ventôse an IV-messidor an VIII
Résultat n°32

Fructidor an VIII
Cote
3L/209, 3L232 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Fructidor an VIII
Résultat n°33

Frimaire an VIII
Cote
3L/196, 3L/219 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Frimaire an VIII
Résultat n°34

Vendémiaire an VIII
Cote
3L/195, 3L/218 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Vendémiaire an VIII
Résultat n°35

Floréal an VII
Cote
3L/186, 3L/209 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Floréal an VII
Résultat n°36

Pluviôse an VII
Cote
3L/182, 3L/205 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Pluviôse an VII
Résultat n°37

Brumaire an VII
Cote
3L/178, 3L/201 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Brumaire an VII
Résultat n°38

Fructidor an VI
Cote
3L/176, 3L/199 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Fructidor an VI
Résultat n°39

Thermidor an VI
Cote
3L/174, 3L/197 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Thermidor an VI
Résultat n°40

Prairial an VI
Cote
3L/172, 3L/195 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Prairial an VI