Révolution de 1789

Résultat n°1
Nombre de rôles des menses, fabriques et autres établissements

Date

1906

Cote

2Q/21
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Nombre de rôles des menses, fabriques et autres établissements
Résultat n°2
Inventaires

Date

1906-1907

Cote

2Q/20
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Inventaires
Résultat n°3
Cantons de Mézidon, Orbec et Saint-Pierre-sur-Dives

Cote

2Q/19
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
- Cantons de Mézidon, Orbec et Saint-Pierre-sur-Dives
Résultat n°4
Cantons de Thury-Harcourt et Morteaux-Coulibeuf

Cote

2Q/18
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
- Cantons de Thury-Harcourt et Morteaux-Coulibeuf
Résultat n°5
Cantons de Falaise Sud et Nord et Bretteville-sur-Laize

Cote

2Q/17
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
- Cantons de Falaise Sud et Nord et Bretteville-sur-Laize
Résultat n°6
Cantons de Villers-Bocage et Troarn

Cote

2Q/16
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
- Cantons de Villers-Bocage et Troarn
Résultat n°7
Cantons d'Evrecy, Douvres et Tilly-sur-Seulles

Cote

2Q/15
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
- Cantons d'Evrecy, Douvres et Tilly-sur-Seulles
Résultat n°8
Cantons de Caen Est et Ouest, Bourguébus et Creully

Cote

2Q/14
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
- Cantons de Caen Est et Ouest, Bourguébus et Creully
Résultat n°9
Cantons de Trévières, Isigny et Ryes

Cote

2Q/13
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
- Cantons de Trévières, Isigny et Ryes
Résultat n°10
Cantons de Bayeux, Balleroy et Caumont

Cote

2Q/12
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
- Cantons de Bayeux, Balleroy et Caumont
Résultat n°11
Cantons de Honfleur, Trouville et Pont-l'Evêque

Cote

2Q/11
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
- Cantons de Honfleur, Trouville et Pont-l'Evêque
Résultat n°12
Cantons de Blangy, Cambremer et Dozulé

Cote

2Q/10
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
- Cantons de Blangy, Cambremer et Dozulé
Résultat n°13
Cantons de Lisieux 1ère et 2ème sections et Livarot

Cote

2Q/9
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
- Cantons de Lisieux 1ère et 2ème sections et Livarot
Résultat n°14
Cantons de Condé-sur-Noireau, Aunay-sur-Odon et Vassy

Cote

2Q/8
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
- Cantons de Condé-sur-Noireau, Aunay-sur-Odon et Vassy
Résultat n°15
Cantons de Bény-Bocage, Vire et Saint-Sever

Cote

2Q/7
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux...
- Cantons de Bény-Bocage, Vire et Saint-Sever
Résultat n°16
Documents et correspondance sur le déroulement des inventaires

Date

1905-1907

Cote

2Q/6
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Documents et correspondance sur le déroulement des...
Résultat n°17
Etats de situation des inventaires faits ou restant à faire, bordereaux récapitulatifs des inventaires ou p. v. de carence reçus à la préfecture

Date

Entre février 1906 et avril 1906

Cote

2Q/5
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Etats de situation des inventaires faits ou restant...
Résultat n°18
Notifications d'inventaire

Date

janvier 1906

Cote

2Q/4
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Notifications d'inventaire
Résultat n°19
Réponses des mairies de l'arrondissement de Bayeux

Date

janvier 1906

Cote

2Q/3
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Liste des établissements servant à l'exercice du culte
- Réponses des mairies de l'arrondissement de Bayeux
Résultat n°20
janvier 1906

Date

janvier 1906

Cote

2Q/2
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Liste des établissements servant à l'exercice du culte
- janvier 1906
Résultat n°21
Lois, décrets, circulaires, modèles de documents...

Date

1905-1906

Cote

2Q/1
- Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)
- Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques
- Lois, décrets, circulaires, modèles de documents...
Résultat n°22

1 media
Mémoires de Anne-Pierre-Jacques Devismes du Valgay, régisseur de l'académie royale de musique (1778-1780) et administrateur de l'Opéra de Paris (1799-1800)

Date

1745-1819

Cote

NOUVACQ/1553
- Contexte : Fonds documentaires
- Témoignages, mémoires, récits, journaux de raison,...
- Témoignages, mémoires
- Mémoires de Anne-Pierre-Jacques Devismes du Valgay,...
Résultat n°23
Deux lettres écrites par le représentant du peuple Porcher à Gervais de La Prise, curé assermenté de Saint-Pierre de Caen (30 thermidor an III et 7 prairial an IV)

Date

an III-an IV

Cote

NOUVACQ/1467
- Contexte : 4J - Archives des paroisses
- C
- Caen
- Saint-Pierre
- Deux lettres écrites par le représentant du peuple...
Résultat n°24
Adresse signée des royalistes du Calvados au duc d'Orléans seul représentant de la monarchie traditionnelle et nationale" (1er août 1794)

Date

1794

Cote

NOUVACQ/1407
- Contexte : Archives politiques et syndicales : petits fonds et...
- Collections documentaires
- Tracts électoraux, politiques
- Adresse signée des royalistes du Calvados au duc d'Orléans...
Résultat n°25
Règlement de la Société Populaire de Lisieux, formée le 29 juillet 1790 et régénérée le 7 nivôse, l'an 2 de la République Française (date rajoutée au crayon). Impr. à Lisieux chez Mistral

Date

1794

Cote

NOUVACQ/1405
- Contexte : Archives politiques et syndicales : petits fonds et...
- Partis et organismes politiques
- Clubs et Sociétés populaires révolutionnaires
- Règlement de la Société Populaire de Lisieux, formée...
Résultat n°26
"Souhait et doléance pour une réforme dans la chambre ecclésiastique chargée de la répartition des décimes par Jean-Jacques Bouffey prête curé de Saint-Aignan le Malherbe, diocèse de Bayeux, assigné à l'assemblée des trois états du bailliage de Caen"

Date

1789

Cote

NOUVACQ/21
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- "Souhait et doléance pour une réforme dans la chambre...
Résultat n°27
Curé d'Allemagne

Date

1789

Cote

NOUVACQ/20
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Curé d'Allemagne
Résultat n°28
Curé de Saint-Michel-de-Livet

Date

1789

Cote

NOUVACQ/19
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Curé de Saint-Michel-de-Livet
Résultat n°29
Doléances anonymes (en provenance de Normandie)

Date

1789

Cote

NOUVACQ/18
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Doléances anonymes (en provenance de Normandie)
Résultat n°30
« Réflexions d'un curé sur les objets de doléances qu'il serait convenable de traiter dans le cahier du clergé » (anonyme)

Date

1789

Cote

NOUVACQ/17
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- « Réflexions d'un curé sur les objets de doléances...
Résultat n°31
Curé d'Arromanches

Date

1789

Cote

NOUVACQ/16
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Curé d'Arromanches
Résultat n°32
Curés de la ville de Bayeux

Date

1789

Cote

NOUVACQ/15
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Curés de la ville de Bayeux
Résultat n°33
Curés des paroisses Saint-Jean, Saint-Laurent, Saint-Malo et Saint-Patrice de Bayeux

Date

1789

Cote

NOUVACQ/14
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Curés des paroisses Saint-Jean, Saint-Laurent, Saint-Malo...
Résultat n°34
Religieuses Ursulines de Caen

Date

1789

Cote

NOUVACQ/13
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Religieuses Ursulines de Caen
Résultat n°35
Clergé de la paroisse Sainte-Trinité de Falaise

Date

1789

Cote

NOUVACQ/12
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Clergé de la paroisse Sainte-Trinité de Falaise
Résultat n°36
Clergé de la paroisse Saint-Malo de Bayeux

Date

1789

Cote

NOUVACQ/11
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Clergé de la paroisse Saint-Malo de Bayeux
Résultat n°37
Curés de Nonant

Date

1789

Cote

NOUVACQ/9
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Curés de Nonant
Résultat n°38
Curé de Bretteville-sur-Odon

Date

1789

Cote

NOUVACQ/8
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Curé de Bretteville-sur-Odon
Résultat n°39
Curé de Trévières

Date

1789

Cote

NOUVACQ/7
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Curé de Trévières
Résultat n°40
Clergé de la paroisse de Notre-Dame de Caen

Date

1789

Cote

NOUVACQ/6
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Clergé de la paroisse de Notre-Dame de Caen
Résultat n°41

6 medias
Clergé de la paroisse Saint-Pierre de Caen

Date

1789

Cote

NOUVACQ/5
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Clergé de la paroisse Saint-Pierre de Caen
Résultat n°42
Curé de Monceaux (élection de Bayeux)

Date

1789

Cote

NOUVACQ/4
- Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
- Grand bailliage de Caen
- Ordre du clergé
- Cahiers de doléances
- Curé de Monceaux (élection de Bayeux)
Résultat n°43
Publications légales, arrêtés, correspondance

Date

1793-1801

Cote

3L/2090
- Contexte : 3L - Justices de paix
- Moyaux
- Publications légales, arrêtés, correspondance
Résultat n°44
Jugement

Date

an X (calendrier républicain)

Cote

3L/2089
- Contexte : 3L - Justices de paix
- Tour-en-Bessin
- Jugement
Résultat n°45
Registre du tribunal de la police correctionnelle de la ville et campagne d'Orbec

Date

1791-1795

Cote

3L/2088
- Contexte : 3L - Justices de paix
- Orbec
- Registre du tribunal de la police correctionnelle de...
Résultat n°46
Délits forestiers

Date

an III-an VI

Cote

3L/2087
- Contexte : 3L - Justices de paix
- Fervaques
- Délits forestiers
Résultat n°47
Affaires instruites ou jugées en police correctionnelle

Date

1791-1793

Cote

3L/2086
- Contexte : 3L - Justices de paix
- Fervaques
- Police correctionnelle
- Affaires instruites ou jugées en police correctionnelle
Résultat n°48
Cadavres, délits et scellés

Date

1793-1802

Cote

3L/2085
- Contexte : 3L - Justices de paix
- Fervaques
- Cadavres, délits et scellés
Résultat n°49
Correspondance, bulletins des lois, nominations et installations

Date

an II-an VIII

Cote

3L/2084
- Contexte : 3L - Justices de paix
- Fervaques
- Correspondance, bulletins des lois, nominations et...
Résultat n°50
Amendes

Date

1791-1793

Cote

3L/2083
- Contexte : 3L - Justices de paix
- Douvres
- Amendes
Résultat n°51
Jugements

Date

1799

Cote

3L/2082
- Contexte : 3L - Justices de paix
- Blangy
- Jugements
Résultat n°52
Inventaire des minutes

Date

1790-1793

Cote

3L/2081
- Contexte : 3L - Justices de paix
- Balleroy
- Inventaire des minutes
Résultat n°53
Corsaires Dragons, Hussards et Chasseurs, armés par Dauchy de Dunkerke

Date

1798-1806

Cote

3L/2079
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Corsaires Dragons, Hussards et Chasseurs, armés par...
Résultat n°54
Corsaire Le Hazard, armateur Thorel de Rouen

Date

an VI-an VII

Cote

3L/2078
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Corsaire Le Hazard, armateur Thorel de Rouen
Résultat n°55
Livres de commerçants saisis

Date

1774-1798

Cote

3L/2077
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Livres de commerçants saisis
Résultat n°56
Faillites

Date

1792-1800

Cote

3L/2076
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Faillites
Résultat n°57
Adjudications, main-levées, correspondance

Cote

3L/2075
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Adjudications, main-levées, correspondance
Résultat n°58
Actes de propriété

Date

1792-1800

Cote

3L/2074
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Actes de propriété
Résultat n°59
Arbitrage, emprunte de timbre, nominations et réceptions

Date

1792-1800

Cote

3L/2073
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Arbitrage, emprunte de timbre, nominations et réceptions
Résultat n°60
An VIII

Date

an VIII (calendrier républicain)

Cote

3L/2072
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Feuilles d'audience
- An VIII
Résultat n°61
An VII

Date

an VI-an VII

Cote

3L/2071
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Feuilles d'audience
- An VII
Résultat n°62
An VI

Date

an VI (calendrier républicain)

Cote

3L/2070
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Feuilles d'audience
- An VI
Résultat n°63
An V

Date

an V (calendrier républicain)

Cote

3L/2069
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Feuilles d'audience
- An V
Résultat n°64
An IV

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

3L/2068
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Feuilles d'audience
- An IV
Résultat n°65
1792-an III

Date

1792-1795

Cote

3L/2067
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Feuilles d'audience
- 1792-an III
Résultat n°66
Conclusions

Date

an III-an VII

Cote

3L/2066
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Conclusions
Résultat n°67
Germinal-Fructidor an VIII

Date

an VIII (calendrier républicain)

Cote

3L/2065
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Minutes de jugements
- Germinal-Fructidor an VIII
Résultat n°68
Vendémiaire-ventôse an VIII

Date

an VIII (calendrier républicain)

Cote

3L/2064
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Minutes de jugements
- Vendémiaire-ventôse an VIII
Résultat n°69
Germinal-Fructidor an VII

Date

an VII (calendrier républicain)

Cote

3L/2063
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Minutes de jugements
- Germinal-Fructidor an VII
Résultat n°70
Vendémiaire-ventôse an VII

Date

an VII (calendrier républicain)

Cote

3L/2062
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Minutes de jugements
- Vendémiaire-ventôse an VII
Résultat n°71
Pluviôse-fructidor an VI

Date

an VI (calendrier républicain)

Cote

3L/2061
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Minutes de jugements
- Pluviôse-fructidor an VI
Résultat n°72
Vendémiaire-nivôse an VI

Date

an VI (calendrier républicain)

Cote

3L/2060
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Minutes de jugements
- Vendémiaire-nivôse an VI
Résultat n°73
An V

Date

an V (calendrier républicain)

Cote

3L/2059
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Minutes de jugements
- An V
Résultat n°74
An IV

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

3L/2058
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Minutes de jugements
- An IV
Résultat n°75
An III

Date

an III (calendrier républicain)

Cote

3L/2057
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Minutes de jugements
- An III
Résultat n°76
An II

Date

an II (calendrier républicain)

Cote

3L/2056
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Minutes de jugements
- An II
Résultat n°77
Janvier-novembre 1793

Date

1793

Cote

3L/2055
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Minutes de jugements
- Janvier-novembre 1793
Résultat n°78
1792

Date

1792

Cote

3L/2054
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Minutes de jugements
- 1792
Résultat n°79
12 nivôse an IV-15 frimaire an VIII

Date

an IV-an VIII

Cote

3L/2053
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Plumitifs d'audience
- 12 nivôse an IV-15 frimaire an VIII
Résultat n°80
4 nivôse an II-12 nivôse an IV

Date

an II-an IV

Cote

3L/2052
- Contexte : 3L - Tribunaux de commerce
- Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
- Plumitifs d'audience
- 4 nivôse an II-12 nivôse an IV

Résultats de la recherche

Nombre de rôles des menses, fabriques et autres établissements

Date

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Inventaires

Date

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Mézidon, Orbec et Saint-Pierre-sur-Dives

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Thury-Harcourt et Morteaux-Coulibeuf

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Falaise Sud et Nord et Bretteville-sur-Laize

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Villers-Bocage et Troarn

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons d'Evrecy, Douvres et Tilly-sur-Seulles

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Caen Est et Ouest, Bourguébus et Creully

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Trévières, Isigny et Ryes

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Bayeux, Balleroy et Caumont

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Honfleur, Trouville et Pont-l'Evêque

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Blangy, Cambremer et Dozulé

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Lisieux 1ère et 2ème sections et Livarot

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Condé-sur-Noireau, Aunay-sur-Odon et Vassy

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Bény-Bocage, Vire et Saint-Sever

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Documents et correspondance sur le déroulement des inventaires

Date

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Etats de situation des inventaires faits ou restant à faire, bordereaux récapitulatifs des inventaires ou p. v. de carence reçus à la préfecture

Date

Cote

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Notifications d'inventaire

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Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Réponses des mairies de l'arrondissement de Bayeux

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Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

janvier 1906

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Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Lois, décrets, circulaires, modèles de documents...

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Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Mémoires de Anne-Pierre-Jacques Devismes du Valgay, régisseur de l'académie royale de musique (1778-1780) et administrateur de l'Opéra de Paris (1799-1800)

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Contexte : Fonds documentaires

Deux lettres écrites par le représentant du peuple Porcher à Gervais de La Prise, curé assermenté de Saint-Pierre de Caen (30 thermidor an III et 7 prairial an IV)

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Contexte : 4J - Archives des paroisses