Révolution de 1789

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Nombre de rôles des menses, fabriques et autres établissements	Cote 2Q/21	Date 1906	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Nombre de rôles des menses, fabriques et autres établissements
Résultat n°2		Inventaires	Cote 2Q/20	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Inventaires
Résultat n°3		Cantons de Mézidon, Orbec et Saint-Pierre-sur-Dives	Cote 2Q/19	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux... Cantons de Mézidon, Orbec et Saint-Pierre-sur-Dives
Résultat n°4		Cantons de Thury-Harcourt et Morteaux-Coulibeuf	Cote 2Q/18	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux... Cantons de Thury-Harcourt et Morteaux-Coulibeuf
Résultat n°5		Cantons de Falaise Sud et Nord et Bretteville-sur-Laize	Cote 2Q/17	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux... Cantons de Falaise Sud et Nord et Bretteville-sur-Laize
Résultat n°6		Cantons de Villers-Bocage et Troarn	Cote 2Q/16	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux... Cantons de Villers-Bocage et Troarn
Résultat n°7		Cantons d'Evrecy, Douvres et Tilly-sur-Seulles	Cote 2Q/15	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux... Cantons d'Evrecy, Douvres et Tilly-sur-Seulles
Résultat n°8		Cantons de Caen Est et Ouest, Bourguébus et Creully	Cote 2Q/14	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux... Cantons de Caen Est et Ouest, Bourguébus et Creully
Résultat n°9		Cantons de Trévières, Isigny et Ryes	Cote 2Q/13	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux... Cantons de Trévières, Isigny et Ryes
Résultat n°10		Cantons de Bayeux, Balleroy et Caumont	Cote 2Q/12	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux... Cantons de Bayeux, Balleroy et Caumont
Résultat n°11		Cantons de Honfleur, Trouville et Pont-l'Evêque	Cote 2Q/11	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux... Cantons de Honfleur, Trouville et Pont-l'Evêque
Résultat n°12		Cantons de Blangy, Cambremer et Dozulé	Cote 2Q/10	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux... Cantons de Blangy, Cambremer et Dozulé
Résultat n°13		Cantons de Lisieux 1ère et 2ème sections et Livarot	Cote 2Q/9	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux... Cantons de Lisieux 1ère et 2ème sections et Livarot
Résultat n°14		Cantons de Condé-sur-Noireau, Aunay-sur-Odon et Vassy	Cote 2Q/8	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux... Cantons de Condé-sur-Noireau, Aunay-sur-Odon et Vassy
Résultat n°15		Cantons de Bény-Bocage, Vire et Saint-Sever	Cote 2Q/7	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Inventaires (ou p. v. de carence) des biens paroissiaux... Cantons de Bény-Bocage, Vire et Saint-Sever
Résultat n°16		Documents et correspondance sur le déroulement des inventaires	Cote 2Q/6	Date 1905-1907	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Documents et correspondance sur le déroulement des...
Résultat n°17		Etats de situation des inventaires faits ou restant à faire, bordereaux récapitulatifs des inventaires ou p. v. de carence reçus à la préfecture	Cote 2Q/5	Date Entre février 1906 et avril 1906	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Etats de situation des inventaires faits ou restant...
Résultat n°18		Notifications d'inventaire	Cote 2Q/4	Date janvier 1906	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Notifications d'inventaire
Résultat n°19		Réponses des mairies de l'arrondissement de Bayeux	Cote 2Q/3	Date janvier 1906	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Liste des établissements servant à l'exercice du culte Réponses des mairies de l'arrondissement de Bayeux
Résultat n°20		janvier 1906	Cote 2Q/2	Date janvier 1906	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Liste des établissements servant à l'exercice du culte janvier 1906
Résultat n°21		Lois, décrets, circulaires, modèles de documents...	Cote 2Q/1	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française) Inventaire des biens immobiliers et mobiliers ecclésiastiques Lois, décrets, circulaires, modèles de documents...
Résultat n°22	1 media	Mémoires de Anne-Pierre-Jacques Devismes du Valgay, régisseur de l'académie royale de musique (1778-1780) et administrateur de l'Opéra de Paris (1799-1800)	Cote NOUVACQ/1553	Date 1745-1819	Lieu -	Type de document écrit du for privé
		Contexte : Fonds documentaires Témoignages, mémoires, récits, journaux de raison,... Témoignages, mémoires Mémoires de Anne-Pierre-Jacques Devismes du Valgay,...
Résultat n°23		Deux lettres écrites par le représentant du peuple Porcher à Gervais de La Prise, curé assermenté de Saint-Pierre de Caen (30 thermidor an III et 7 prairial an IV)	Cote NOUVACQ/1467	Date an III-an IV	Lieu Saint-Pierre (Caen, Calvados ; paroisse)	Type de document -
		Contexte : 4J - Archives des paroisses C Caen Saint-Pierre Deux lettres écrites par le représentant du peuple...
Résultat n°24		Adresse signée des royalistes du Calvados au duc d'Orléans seul représentant de la monarchie traditionnelle et nationale" (1er août 1794)	Cote NOUVACQ/1407	Date 1794	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Archives politiques et syndicales : petits fonds et... Collections documentaires Tracts électoraux, politiques Adresse signée des royalistes du Calvados au duc d'Orléans...
Résultat n°25		Règlement de la Société Populaire de Lisieux, formée le 29 juillet 1790 et régénérée le 7 nivôse, l'an 2 de la République Française (date rajoutée au crayon). Impr. à Lisieux chez Mistral	Cote NOUVACQ/1405	Date 1794	Lieu Lisieux (Calvados)	Type de document -
		Contexte : Archives politiques et syndicales : petits fonds et... Partis et organismes politiques Clubs et Sociétés populaires révolutionnaires Règlement de la Société Populaire de Lisieux, formée...
Résultat n°26		"Souhait et doléance pour une réforme dans la chambre ecclésiastique chargée de la répartition des décimes par Jean-Jacques Bouffey prête curé de Saint-Aignan le Malherbe, diocèse de Bayeux, assigné à l'assemblée des trois états du bailliage de Caen"	Cote NOUVACQ/21	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances "Souhait et doléance pour une réforme dans la chambre...
Résultat n°27		Curé d'Allemagne	Cote NOUVACQ/20	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Curé d'Allemagne
Résultat n°28		Curé de Saint-Michel-de-Livet	Cote NOUVACQ/19	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Curé de Saint-Michel-de-Livet
Résultat n°29		Doléances anonymes (en provenance de Normandie)	Cote NOUVACQ/18	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Doléances anonymes (en provenance de Normandie)
Résultat n°30		« Réflexions d'un curé sur les objets de doléances qu'il serait convenable de traiter dans le cahier du clergé » (anonyme)	Cote NOUVACQ/17	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances « Réflexions d'un curé sur les objets de doléances...
Résultat n°31		Curé d'Arromanches	Cote NOUVACQ/16	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Curé d'Arromanches
Résultat n°32		Curés de la ville de Bayeux	Cote NOUVACQ/15	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Curés de la ville de Bayeux
Résultat n°33		Curés des paroisses Saint-Jean, Saint-Laurent, Saint-Malo et Saint-Patrice de Bayeux	Cote NOUVACQ/14	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Curés des paroisses Saint-Jean, Saint-Laurent, Saint-Malo...
Résultat n°34		Religieuses Ursulines de Caen	Cote NOUVACQ/13	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Religieuses Ursulines de Caen
Résultat n°35		Clergé de la paroisse Sainte-Trinité de Falaise	Cote NOUVACQ/12	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Clergé de la paroisse Sainte-Trinité de Falaise
Résultat n°36		Clergé de la paroisse Saint-Malo de Bayeux	Cote NOUVACQ/11	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Clergé de la paroisse Saint-Malo de Bayeux
Résultat n°37		Curés de Nonant	Cote NOUVACQ/9	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Curés de Nonant
Résultat n°38		Curé de Bretteville-sur-Odon	Cote NOUVACQ/8	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Curé de Bretteville-sur-Odon
Résultat n°39		Curé de Trévières	Cote NOUVACQ/7	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Curé de Trévières
Résultat n°40		Clergé de la paroisse de Notre-Dame de Caen	Cote NOUVACQ/6	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Clergé de la paroisse de Notre-Dame de Caen
Résultat n°41	6 medias	Clergé de la paroisse Saint-Pierre de Caen	Cote NOUVACQ/5	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Clergé de la paroisse Saint-Pierre de Caen
Résultat n°42		Curé de Monceaux (élection de Bayeux)	Cote NOUVACQ/4	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage de Caen Ordre du clergé Cahiers de doléances Curé de Monceaux (élection de Bayeux)
Résultat n°43		Publications légales, arrêtés, correspondance	Cote 3L/2090	Date 1793-1801	Lieu Moyaux (Calvados)	Type de document -
		Contexte : 3L - Justices de paix Moyaux Publications légales, arrêtés, correspondance
Résultat n°44		Jugement	Cote 3L/2089	Date an X (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Justices de paix Tour-en-Bessin Jugement
Résultat n°45		Registre du tribunal de la police correctionnelle de la ville et campagne d'Orbec	Cote 3L/2088	Date 1791-1795	Lieu Orbec (Calvados)	Type de document -
		Contexte : 3L - Justices de paix Orbec Registre du tribunal de la police correctionnelle de...
Résultat n°46		Délits forestiers	Cote 3L/2087	Date an III-an VI	Lieu Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : 3L - Justices de paix Fervaques Délits forestiers
Résultat n°47		Affaires instruites ou jugées en police correctionnelle	Cote 3L/2086	Date 1791-1793	Lieu Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : 3L - Justices de paix Fervaques Police correctionnelle Affaires instruites ou jugées en police correctionnelle
Résultat n°48		Cadavres, délits et scellés	Cote 3L/2085	Date 1793-1802	Lieu Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : 3L - Justices de paix Fervaques Cadavres, délits et scellés
Résultat n°49		Correspondance, bulletins des lois, nominations et installations	Cote 3L/2084	Date an II-an VIII	Lieu Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : 3L - Justices de paix Fervaques Correspondance, bulletins des lois, nominations et...
Résultat n°50		Amendes	Cote 3L/2083	Date 1791-1793	Lieu Douvres-la-Délivrande (Calvados)	Type de document -
		Contexte : 3L - Justices de paix Douvres Amendes
Résultat n°51		Jugements	Cote 3L/2082	Date 1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Justices de paix Blangy Jugements
Résultat n°52		Inventaire des minutes	Cote 3L/2081	Date 1790-1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Justices de paix Balleroy Inventaire des minutes
Résultat n°53		Corsaires Dragons, Hussards et Chasseurs, armés par Dauchy de Dunkerke	Cote 3L/2079	Date 1798-1806	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Corsaires Dragons, Hussards et Chasseurs, armés par...
Résultat n°54		Corsaire Le Hazard, armateur Thorel de Rouen	Cote 3L/2078	Date an VI-an VII	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Corsaire Le Hazard, armateur Thorel de Rouen
Résultat n°55		Livres de commerçants saisis	Cote 3L/2077	Date 1774-1798	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Livres de commerçants saisis
Résultat n°56		Faillites	Cote 3L/2076	Date 1792-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Faillites
Résultat n°57		Adjudications, main-levées, correspondance	Cote 3L/2075	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Adjudications, main-levées, correspondance
Résultat n°58		Actes de propriété	Cote 3L/2074	Date 1792-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Actes de propriété
Résultat n°59		Arbitrage, emprunte de timbre, nominations et réceptions	Cote 3L/2073	Date 1792-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Arbitrage, emprunte de timbre, nominations et réceptions
Résultat n°60		An VIII	Cote 3L/2072	Date an VIII (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Feuilles d'audience An VIII
Résultat n°61		An VII	Cote 3L/2071	Date an VI-an VII	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Feuilles d'audience An VII
Résultat n°62		An VI	Cote 3L/2070	Date an VI (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Feuilles d'audience An VI
Résultat n°63		An V	Cote 3L/2069	Date an V (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Feuilles d'audience An V
Résultat n°64		An IV	Cote 3L/2068	Date an IV (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Feuilles d'audience An IV
Résultat n°65		1792-an III	Cote 3L/2067	Date 1792-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Feuilles d'audience 1792-an III
Résultat n°66		Conclusions	Cote 3L/2066	Date an III-an VII	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Conclusions
Résultat n°67		Germinal-Fructidor an VIII	Cote 3L/2065	Date an VIII (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements Germinal-Fructidor an VIII
Résultat n°68		Vendémiaire-ventôse an VIII	Cote 3L/2064	Date an VIII (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements Vendémiaire-ventôse an VIII
Résultat n°69		Germinal-Fructidor an VII	Cote 3L/2063	Date an VII (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements Germinal-Fructidor an VII
Résultat n°70		Vendémiaire-ventôse an VII	Cote 3L/2062	Date an VII (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements Vendémiaire-ventôse an VII
Résultat n°71		Pluviôse-fructidor an VI	Cote 3L/2061	Date an VI (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements Pluviôse-fructidor an VI
Résultat n°72		Vendémiaire-nivôse an VI	Cote 3L/2060	Date an VI (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements Vendémiaire-nivôse an VI
Résultat n°73		An V	Cote 3L/2059	Date an V (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements An V
Résultat n°74		An IV	Cote 3L/2058	Date an IV (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements An IV
Résultat n°75		An III	Cote 3L/2057	Date an III (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements An III
Résultat n°76		An II	Cote 3L/2056	Date an II (calendrier républicain)	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements An II
Résultat n°77		Janvier-novembre 1793	Cote 3L/2055	Date 1793	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements Janvier-novembre 1793
Résultat n°78		1792	Cote 3L/2054	Date 1792	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Minutes de jugements 1792
Résultat n°79		12 nivôse an IV-15 frimaire an VIII	Cote 3L/2053	Date an IV-an VIII	Lieu -	Type de document registre d'audience
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Plumitifs d'audience 12 nivôse an IV-15 frimaire an VIII
Résultat n°80		4 nivôse an II-12 nivôse an IV	Cote 3L/2052	Date an II-an IV	Lieu -	Type de document registre d'audience
		Contexte : 3L - Tribunaux de commerce Tribunal de commerce et maritime de Honfleur Plumitifs d'audience 4 nivôse an II-12 nivôse an IV

Résultats de la recherche

Nombre de rôles des menses, fabriques et autres établissements

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Inventaires

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Mézidon, Orbec et Saint-Pierre-sur-Dives

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Thury-Harcourt et Morteaux-Coulibeuf

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Falaise Sud et Nord et Bretteville-sur-Laize

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Villers-Bocage et Troarn

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons d'Evrecy, Douvres et Tilly-sur-Seulles

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Caen Est et Ouest, Bourguébus et Creully

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Trévières, Isigny et Ryes

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Bayeux, Balleroy et Caumont

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Honfleur, Trouville et Pont-l'Evêque

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Blangy, Cambremer et Dozulé

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Lisieux 1ère et 2ème sections et Livarot

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Condé-sur-Noireau, Aunay-sur-Odon et Vassy

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Cantons de Bény-Bocage, Vire et Saint-Sever

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Documents et correspondance sur le déroulement des inventaires

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Etats de situation des inventaires faits ou restant à faire, bordereaux récapitulatifs des inventaires ou p. v. de carence reçus à la préfecture

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Notifications d'inventaire

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Réponses des mairies de l'arrondissement de Bayeux

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

janvier 1906

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Lois, décrets, circulaires, modèles de documents...

Contexte : 2Q - Domaine (période postérieure à la Révolution Française)

Mémoires de Anne-Pierre-Jacques Devismes du Valgay, régisseur de l'académie royale de musique (1778-1780) et administrateur de l'Opéra de Paris (1799-1800)

Contexte : Fonds documentaires

Deux lettres écrites par le représentant du peuple Porcher à Gervais de La Prise, curé assermenté de Saint-Pierre de Caen (30 thermidor an III et 7 prairial an IV)

Contexte : 4J - Archives des paroisses

Adresse signée des royalistes du Calvados au duc d'Orléans seul représentant de la monarchie traditionnelle et nationale" (1er août 1794)

Contexte : Archives politiques et syndicales : petits fonds et...

Règlement de la Société Populaire de Lisieux, formée le 29 juillet 1790 et régénérée le 7 nivôse, l'an 2 de la République Française (date rajoutée au crayon). Impr. à Lisieux chez Mistral

Contexte : Archives politiques et syndicales : petits fonds et...

"Souhait et doléance pour une réforme dans la chambre ecclésiastique chargée de la répartition des décimes par Jean-Jacques Bouffey prête curé de Saint-Aignan le Malherbe, diocèse de Bayeux, assigné à l'assemblée des trois états du bailliage de Caen"

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

Curé d'Allemagne

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

Curé de Saint-Michel-de-Livet

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

Doléances anonymes (en provenance de Normandie)

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

« Réflexions d'un curé sur les objets de doléances qu'il serait convenable de traiter dans le cahier du clergé » (anonyme)

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

Curé d'Arromanches

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

Curés de la ville de Bayeux

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

Curés des paroisses Saint-Jean, Saint-Laurent, Saint-Malo et Saint-Patrice de Bayeux

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

Religieuses Ursulines de Caen

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

Clergé de la paroisse Sainte-Trinité de Falaise

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

Clergé de la paroisse Saint-Malo de Bayeux

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

Curés de Nonant

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

Curé de Bretteville-sur-Odon

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

Curé de Trévières

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

Clergé de la paroisse de Notre-Dame de Caen