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46 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2005-2006
Cote
3217W/57
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2005-2006
Résultat n°2

2012
Cote
3217W/84-3217W/87
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2012
Résultat n°3

2005
Cote
3217W/48-3217W/52
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2005
Résultat n°4

2K/2797
Cote
2K/2797
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Extraits et tirés à part

  • Politique
  • Région
  • Décret du 15 Novembre 1984 instituant auprès des commissaires...
  • 2K/2797
Résultat n°5

2010
Cote
3217W/75-3217W/78
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2010
Résultat n°6

2011
Cote
3217W/79-3217W/83
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2011
Résultat n°7

Observations et commentaires sur la délinquance constatée en Normandie : rapport annuel S.R.P.J de Rouen
Cote
14T/33/30
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Région
  • Observations et commentaires sur la délinquance constatée...
Résultat n°8

2009-2010
Cote
3217W/74
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2009-2010
Résultat n°9

2009
Cote
3217W/71-3217W/73
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2009
Résultat n°10

2007-2015
Cote
3217W/63
 Date
2007-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2007-2015
Résultat n°11

Trésorerie générale de la Basse-Normandie
Cote
14T/33/43
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Région
  • Trésorerie générale de la Basse-Normandie
Résultat n°12

2014
Cote
3217W/92-3217W/93
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2014
Résultat n°13

1966-1967
Cote
14T/33/14/2
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Région
  • C.A.R : Conférence Administrative Régionale
  • 1966-1967
Résultat n°14

2014-2015
Cote
3217W/94
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2014-2015
Résultat n°15

2003
Cote
3217W/44-3217W/45
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2003
Résultat n°16

2005
Cote
3217W/99
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2005
Résultat n°17

1968-1969
Cote
14T/33/14/3
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Région
  • C.A.R : Conférence Administrative Régionale
  • 1968-1969
Résultat n°18

Tous Normands !
Cote
14T/33/44
 Date
novembre 2018
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Région
  • Tous Normands !
Résultat n°19

1994-1998
Cote
3217W/39
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 1994-1998
Résultat n°20

Revue trimestrielle de la Préfecture de Région Basse-Normandie
Cote
14T/33/4
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Région
  • Revue trimestrielle de la Préfecture de Région Basse-Normandie
Résultat n°21

2005
Cote
3217W/53-3217W/56
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2005
Résultat n°22

2004
Cote
3217W/46-3217W/47
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2004
Résultat n°23

2002-2004
Cote
3217W/98
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2002-2004
Résultat n°24

Contrat de plan Basse-Normandie 1989-1993
Cote
14T/33/36
 Date
1989
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Région
  • Contrat de plan Basse-Normandie 1989-1993
Résultat n°25

2015
Cote
3217W/95-3217W/97
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2015
Résultat n°26

1963-1965
Cote
14T/33/14/1
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Région
  • C.A.R : Conférence Administrative Régionale
  • 1963-1965
Résultat n°27

C.O.D.E.R Commission de développement économique régional de Basse Normandie Sessions
Cote
14T/33/15
 Date
1966-1969
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Région
  • C.O.D.E.R Commission de développement économique régional...
Résultat n°28

Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.
Cote
3217W/133
 Date
Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au...
Résultat n°29

2002
Cote
3217W/41-3217W/42
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2002
Résultat n°30

Suivi des nominations de 2007 à 2013.
Cote
3217W/132
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Suivi des nominations de 2007 à 2013.
Résultat n°31

2007
Cote
3217W/64-3217W/66
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2007
Résultat n°32

BH/BR/13789
Cote
BH/BR/13789
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Extraits et tirés à part

  • Politique
  • Région
  • Les pouvoirs régionaux : représentants et élus. Tome...
  • BH/BR/13789
Résultat n°33

2006
Cote
3217W/100
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2006
Résultat n°34

Notre Région Basse-Normandie. Lettre mensuelle du Conseil Régional
Cote
14T/33/3
 Date
1983-1991
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Région
  • Notre Région Basse-Normandie. Lettre mensuelle du Conseil...
Résultat n°35

Composition : procédures par collège
Cote
3217W/131
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Composition : procédures par collège
Résultat n°36

2007-2008
Cote
3217W/*102
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2007-2008
Résultat n°37

Composition
Cote
3217W/130
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Composition
Résultat n°38

BH/BR/4380
Cote
BH/BR/4380
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Extraits et tirés à part

  • Politique
  • Région
  • Du provincialisme et des inconséquents.
  • BH/BR/4380
Résultat n°39

2002-2004
Cote
3217W/43
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2002-2004
Résultat n°40

2007-2009
Cote
3217W/67
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2007-2009