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334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrondissement de Vire, dossiers WALDEC

    Date

    2011-2013

    Cote

    3220W/152

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Vire, dossiers WALDEC

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  2. Résultat n°2

    N°136 - N° 1195

    Date

    2013

    Cote

    3220W/151

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Bayeux, dossiers WALDEC
    • N°136 - N° 1195

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  3. Résultat n°3

    N°24 - N°1132

    Date

    2002-2012

    Cote

    3220W/150

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Bayeux, dossiers WALDEC
    • N°24 - N°1132

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  4. Résultat n°4

    N°2581 - N°781000007

    Date

    2013

    Cote

    3220W/149

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°2581 - N°781000007

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  5. Résultat n°5

    N°2503 - N°2580

    Date

    2013

    Cote

    3220W/148

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°2503 - N°2580

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  6. Résultat n°6

    N°2437 - N°2502

    Date

    2013

    Cote

    3220W/147

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°2437 - N°2502

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  7. Résultat n°7

    N°180 - N°2433

    Date

    2013

    Cote

    3220W/146

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°180 - N°2433

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  8. Résultat n°8

    N°40 - N°1840

    Date

    2013

    Cote

    3220W/145

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°40 - N°1840

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  9. Résultat n°9

    N°1574 - N°751173165

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/144

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°1574 - N°751173165

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  10. Résultat n°10

    N°35 - N°1506

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/143

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°35 - N°1506

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  11. Résultat n°11

    N°3 -N°2050

    Date

    1983-2005

    Cote

    3220W/141

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers SITADELE
    • N°3 -N°2050

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  12. Résultat n°12

    N°9482 - N°10362

    Date

    2013

    Cote

    3220W/140

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°9482 - N°10362

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  13. Résultat n°13

    N°6616 - N°9399

    Date

    2013-2015

    Cote

    3220W/139

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°6616 - N°9399

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  14. Résultat n°14

    N°4493 - N°6584

    Date

    2001-2013

    Cote

    3220W/138

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°4493 - N°6584

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  15. Résultat n°15

    N°2624 - N°4456

    Date

    2013

    Cote

    3220W/137

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°2624 - N°4456

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  16. Résultat n°16

    N°836 - N°2334

    Date

    2013

    Cote

    3220W/136

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°836 - N°2334

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  17. Résultat n°17

    N°73 - N°813

    Date

    2013

    Cote

    3220W/135

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°73 - N°813

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  18. Résultat n°18

    N°9121 - N°9977

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/134

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°9121 - N°9977

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  19. Résultat n°19

    N°6098 - N°8853

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/133

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°6098 - N°8853

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  20. Résultat n°20

    N°4126 - N°6094

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/132

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°4126 - N°6094

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques