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513 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contumaces, affaires classées

    Date

    1944-1946

    Cote

    999W/15

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Organisation de la cour de justice de Caen
    • Contumaces, affaires classées

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  2. Résultat n°2
    Dernier numéro : 6 juin 1944.

    2 medias

    Dernier numéro : 6 juin 1944.

    Date

    mardi 06 juin 1944

    Cote

    13T/1/170/8

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Presse caennaise, journal quotidien du soir (La)
    • Dernier numéro : 6 juin 1944.
  3. Résultat n°3

    de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Cote

    995W/57

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  4. Résultat n°4

    Audiences du 23 mai au 6 juin 1945

    Cote

    993W/4

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 23 mai au 6 juin 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  5. Résultat n°5

    Audiences du 11 au 24 septembre 1945

    Cote

    997W/5

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 11 au 24 septembre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  6. Résultat n°6

    Audience du 11 avril 1945

    Cote

    992W/28

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Sous-section de Cherbourg
    • Audience du 11 avril 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  7. Résultat n°7

    Instances d'épuration de la collaboration : suivi et participation par les délégués communistes

    Date

    1944-1948

    Cote

    30W/6

    • Contexte : 30W - Archives des comités locaux de libération

    • 30W/5 - 30W/6 - Comité de libération du parti communiste
    • Instances d'épuration de la collaboration : suivi et...
  8. Résultat n°8

    1604 à 1629

    Cote

    990W/26

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1604 à 1629

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  9. Résultat n°9

    Audience du 6 mai 1946

    Cote

    991W/23

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audience du 6 mai 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  10. Résultat n°10

    Audience du 13 mars 1946

    Cote

    991W/71

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 13 mars 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  11. Résultat n°11

    Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen

    Cote

    991W/81/1

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 17 juillet 1946
    • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  12. Résultat n°12

    Audiences du 27 avril au 5 mai 1945

    Cote

    991W/44

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  13. Résultat n°13

    BH/8/13333

    Cote

    BH/8/13333

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1981 et 1990

    • La collaboration 40-44 : dans le Calvados
    • BH/8/13333
  14. Résultat n°14

    600 à 659

    Cote

    990W/10

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 600 à 659

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  15. Résultat n°15
    Janvier 1942

    22 medias

    Janvier 1942

    Date

    Janvier 1942

    Cote

    13T/1/144/40

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1942-1943
    • 1942
    • Janvier 1942
  16. Résultat n°16

    1230 à 1295

    Cote

    990W/18

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1230 à 1295

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  17. Résultat n°17

    Audiences du 18 au 21octobre 1946

    Cote

    991W99

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 18 au 21octobre 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  18. Résultat n°18

    Audiences du 13 au 17 novembre 1945

    Cote

    991W/59

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 13 au 17 novembre 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  19. Résultat n°19

    Section de la Manche

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
    • Section de la Manche
  20. Résultat n°20

    Numéros 148 à 168

    Cote

    990W/39

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers classés sans suite
    • Numéros 148 à 168

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  21. Résultat n°21

    Portrait d'Arthur Marye, journaliste, ancien directeur du "Bonhomme Normand", par Anna Marye

    Date

    1936

    Cote

    42Fi/151

    • Contexte : Tableaux et dessins (œuvres originales).

    • Artistes dont le nom commence par un M
    • Portrait d'Arthur Marye, journaliste, ancien directeur...
  22. Résultat n°22

    Audiences du 13 et 19 février 1945

    Cote

    992W/67

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Tribunal de Coutances
    • Audiences du 13 et 19 février 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  23. Résultat n°23

    Section de l'Orne

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
    • Section de l'Orne
  24. Résultat n°24

    1922 à 1947

    Cote

    990W/34

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1922 à 1947

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  25. Résultat n°25

    Audience du 26 juillet 1946

    Cote

    991W/82

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 26 juillet 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  26. Résultat n°26

    "Dossiers signalés" : dossiers individuels de plaintes, calomnies et contentieux (dont affaires de marché noir, collaboration, détournement de ravitaillement)

    Date

    1911-1946

    Cote

    1166W/31

    • Contexte : Préfecture du Calvados, Cabinet du préfet jusqu'en...

    • Administration du département pendant l'occupation
    • Surveillance de l'opinion
    • "Dossiers signalés" : dossiers individuels de plaintes,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Cabinet

  27. Résultat n°27

    Audience du 1er au 16 avril 1946

    Cote

    997W/16

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers des prévenus
    • Audience du 1er au 16 avril 1946

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  28. Résultat n°28
    Avril 1942

    16 medias

    Avril 1942

    Date

    Avril 1942

    Cote

    13T/1/144/40

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1942-1943
    • 1942
    • Avril 1942
  29. Résultat n°29
    Documentation réunie par Lucien Musset

    13 medias

    Documentation réunie par Lucien Musset

    Date

    1943-1957

    Cote

    F/6372

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

    • Population civile
    • Ensembles documentaires
    • Documentation réunie par Lucien Musset
  30. Résultat n°30

    de GENDRON à GILLETTE

    Cote

    995W/34

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de GENDRON à GILLETTE

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  31. Résultat n°31

    Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945

    Cote

    991W/7

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  32. Résultat n°32

    Audiences du 17 au 30 mai 1945

    Cote

    992W/39

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Sous-section de Cherbourg
    • Audiences du 17 au 30 mai 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  33. Résultat n°33

    Numéros 1401 à 1499

    Cote

    990W/56

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers classés sans suite
    • Dossiers et procès-verbaux classés sans suite
    • Numéros 1401 à 1499

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  34. Résultat n°34

    Audiences des 17 octobre et 5 novembre 1945

    Cote

    992W/54

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Sous-section de Cherbourg
    • Audiences des 17 octobre et 5 novembre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  35. Résultat n°35

    Audience du 28 juillet 1945

    Cote

    991W/50

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 28 juillet 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  36. Résultat n°36

    1863 à 1883

    Cote

    990W/32

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1863 à 1883

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  37. Résultat n°37

    Audience du 28 octobre 1947 au 24 mai 1948

    Cote

    991W/107

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 28 octobre 1947 au 24 mai 1948

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  38. Résultat n°38

    Numéros 181 à 188

    Cote

    990W/42

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers classés sans suite
    • Numéros 181 à 188

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  39. Résultat n°39

    ROCHER

    Cote

    995W/87

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • ROCHER

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  40. Résultat n°40

    1296 à 1339

    Cote

    990W/19

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1296 à 1339

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.