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513 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contumaces, affaires classées
Cote
999W/15
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Organisation de la cour de justice de Caen
  • Contumaces, affaires classées
Résultat n°2
Dernier numéro : 6 juin 1944.

2 medias

Dernier numéro : 6 juin 1944.
Cote
13T/1/170/8
 Date
mardi 06 juin 1944
 Lieu
Caen (Calvados ; arrondissement), Calvados (France ; département)
 Type de document
presse

  • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

  • Presse caennaise, journal quotidien du soir (La)
  • Dernier numéro : 6 juin 1944.
Résultat n°3

de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Cote
995W/57
 Date- Lieu - Type de document
document photographique, presse

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Résultat n°4

Audiences du 23 mai au 6 juin 1945
Cote
993W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 23 mai au 6 juin 1945
Résultat n°5

Audiences du 11 au 24 septembre 1945
Cote
997W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 11 au 24 septembre 1945
Résultat n°6

Audience du 11 avril 1945
Cote
992W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Sous-section de Cherbourg
  • Audience du 11 avril 1945
Résultat n°7

Instances d'épuration de la collaboration : suivi et participation par les délégués communistes
Cote
30W/6
 Date
1944-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 30W - Archives des comités locaux de libération

  • 30W/5 - 30W/6 - Comité de libération du parti communiste
  • Instances d'épuration de la collaboration : suivi et...
Résultat n°8

1604 à 1629
Cote
990W/26
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1604 à 1629
Résultat n°9

Audience du 6 mai 1946
Cote
991W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audience du 6 mai 1946
Résultat n°10

Audience du 13 mars 1946
Cote
991W/71
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 13 mars 1946
Résultat n°11

Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Cote
991W/81/1
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 17 juillet 1946
  • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Résultat n°12

Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Cote
991W/44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Résultat n°13

BH/8/13333
Cote
BH/8/13333
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1981 et 1990

  • La collaboration 40-44 : dans le Calvados
  • BH/8/13333
Résultat n°14

600 à 659
Cote
990W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 600 à 659
Résultat n°15
Janvier 1942

22 medias

Janvier 1942
Cote
13T/1/144/40
 Date
Janvier 1942
 Lieu
Caen (Calvados ; arrondissement), Calvados (France ; département)
 Type de document
presse

  • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

  • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
  • 1942-1943
  • 1942
  • Janvier 1942
Résultat n°16

1230 à 1295
Cote
990W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1230 à 1295
Résultat n°17

Audiences du 18 au 21octobre 1946
Cote
991W99
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 18 au 21octobre 1946
Résultat n°18

Audiences du 13 au 17 novembre 1945
Cote
991W/59
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 13 au 17 novembre 1945
Résultat n°19

Section de la Manche
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
  • Section de la Manche
Résultat n°20

Numéros 148 à 168
Cote
990W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers classés sans suite
  • Numéros 148 à 168
Résultat n°21

Portrait d'Arthur Marye, journaliste, ancien directeur du "Bonhomme Normand", par Anna Marye
Cote
42Fi/151
 Date
1936
 Lieu - Type de document
peinture

  • Contexte : Tableaux et dessins (œuvres originales).

  • Artistes dont le nom commence par un M
  • Portrait d'Arthur Marye, journaliste, ancien directeur...
Résultat n°22

Audiences du 13 et 19 février 1945
Cote
992W/67
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Tribunal de Coutances
  • Audiences du 13 et 19 février 1945
Résultat n°23

Section de l'Orne
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
  • Section de l'Orne
Résultat n°24

1922 à 1947
Cote
990W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1922 à 1947
Résultat n°25

Audience du 26 juillet 1946
Cote
991W/82
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 26 juillet 1946
Résultat n°26

"Dossiers signalés" : dossiers individuels de plaintes, calomnies et contentieux (dont affaires de marché noir, collaboration, détournement de ravitaillement)
Cote
1166W/31
 Date
1911-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture du Calvados, Cabinet du préfet jusqu'en...

  • Administration du département pendant l'occupation
  • Surveillance de l'opinion
  • "Dossiers signalés" : dossiers individuels de plaintes,...
Résultat n°27

Audience du 1er au 16 avril 1946
Cote
997W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers des prévenus
  • Audience du 1er au 16 avril 1946
Résultat n°28
Avril 1942

16 medias

Avril 1942
Cote
13T/1/144/40
 Date
Avril 1942
 Lieu
Caen (Calvados ; arrondissement), Calvados (France ; département)
 Type de document
presse

  • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

  • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
  • 1942-1943
  • 1942
  • Avril 1942
Résultat n°29
Documentation réunie par Lucien Musset

13 medias

Documentation réunie par Lucien Musset
Cote
F/6372
 Date
1943-1957
 Lieu - Type de document
tract

  • Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

  • Population civile
  • Ensembles documentaires
  • Documentation réunie par Lucien Musset
Résultat n°30

de GENDRON à GILLETTE
Cote
995W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de GENDRON à GILLETTE
Résultat n°31

Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945
Cote
991W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945
Résultat n°32

Audiences du 17 au 30 mai 1945
Cote
992W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Sous-section de Cherbourg
  • Audiences du 17 au 30 mai 1945
Résultat n°33

Numéros 1401 à 1499
Cote
990W/56
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers classés sans suite
  • Dossiers et procès-verbaux classés sans suite
  • Numéros 1401 à 1499
Résultat n°34

Audiences des 17 octobre et 5 novembre 1945
Cote
992W/54
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Sous-section de Cherbourg
  • Audiences des 17 octobre et 5 novembre 1945
Résultat n°35

Audience du 28 juillet 1945
Cote
991W/50
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 28 juillet 1945
Résultat n°36

1863 à 1883
Cote
990W/32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1863 à 1883
Résultat n°37

Audience du 28 octobre 1947 au 24 mai 1948
Cote
991W/107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 28 octobre 1947 au 24 mai 1948
Résultat n°38

Numéros 181 à 188
Cote
990W/42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers classés sans suite
  • Numéros 181 à 188
Résultat n°39

ROCHER
Cote
995W/87
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • ROCHER
Résultat n°40

1296 à 1339
Cote
990W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1296 à 1339