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Résultats de la recherche

  • 1

    Communes, marchés publics

    Date

    2001-2002

    Cote

    3010W/51-3010W/109;3010W/174-3010W/223

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
    • Communes, marchés publics

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 2

    B - C

    Cote

    3027W/2-3027W/3

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • B - C

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  • 3

    S - T

    Date

    2005

    Cote

    3027w/12-3027w/13

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • S - T

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  • 4

    F

    Date

    2005

    Cote

    3027W/5

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • F

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  • 5

    Fonctionnement des conseils municipaux

    Date

    1995-2001

    Cote

    3010W/1-3010W/21

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
    • Fonctionnement des conseils municipaux

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 6

    Communes, fiscalité dotations (concours et dotation globale d'équipement)

    Date

    1996-2002

    Cote

    3010W/130-3010W/148;3010W/245-3010W/250

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, fiscalité dotations (concours et dotation...

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 7

    I - J - L

    Date

    2005

    Cote

    3027W/7

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • I - J - L

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  • 8

    Elections

    Date

    1995-2002

    Cote

    3010W/149-3010W/156;3010W/255-3010W/257

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Elections

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 9

    L - M

    Cote

    3027W/8-3027W/9

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • L - M

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  • 10

    G - H

    Date

    2005

    Cote

    3027W/6

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • G - H

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité