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Résultats de la recherche

  • 1

    Fonctionnement des conseils municipaux

    Date

    1995-2001

    Cote

    3010W/1-3010W/21

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
    • Fonctionnement des conseils municipaux

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 2

    Elections

    Date

    1995-2002

    Cote

    3010W/149-3010W/156;3010W/255-3010W/257

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Elections

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 3

    Centre communal d'action social (CCAS), conseils administration et délibérations

    Date

    1995-2001

    Cote

    3010W/22-3010W/29

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
    • Centre communal d'action social (CCAS), conseils administration...

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 4

    Communes, fiscalité dotations (concours et dotation globale d'équipement)

    Date

    1996-2002

    Cote

    3010W/130-3010W/148;3010W/245-3010W/250

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, fiscalité dotations (concours et dotation...

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 5

    Communes, marchés publics

    Date

    2001-2002

    Cote

    3010W/51-3010W/109;3010W/174-3010W/223

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
    • Communes, marchés publics

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 6

    Communes, délibérations

    Date

    2001-2002

    Cote

    3010W/30-3010W/50;3010W/157-3010W/173

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
    • Communes, délibérations

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 7

    Syndicats, marchés publics

    Date

    2001-2002

    Cote

    3010W/110-3010W/129;3010W/224-3010W/238

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
    • Syndicats, marchés publics

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 8

    Syndicats, dissolution

    Date

    2002

    Cote

    3010W/251-3010W/254

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Syndicats, dissolution

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 9

    B - C

    Cote

    3027W/2-3027W/3

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • B - C

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  • 10

    S - T

    Date

    2005

    Cote

    3027w/12-3027w/13

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • S - T

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité