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  1. Résultat n°1
    Rencontres avec la population et visites, dont visite du pape Jean-Paul II en présence de Raymond Barre (Lisieux, 1980), du premier ministre Raymond Barre (Deauville, 1977), meeting pour la campagne présidentielle de 1981 avec Simone Veil (1981)

    4 lots 17 medias

    Rencontres avec la population et visites, dont visite du pape Jean-Paul II en présence de Raymond Barre (Lisieux, 1980), du premier ministre Raymond Barre (Deauville, 1977), meeting pour la campagne présidentielle de 1981 avec Simone Veil (1981)

    Date

    1980-1990

    Cote

    144J/246

    • Contexte : 144J - Anne et Michel d'Ornano

    • Fonds photographique
    • Michel d'Ornano
    • Mandats locaux
    • Rencontres avec la population et visites, dont visite...

    Producteur :

    Anne d'Ornano, donatrice du fonds et Michel d'Ornano.

  2. Résultat n°2

    Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place

    Date

    1982-1987

    Cote

    3227W/7

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Décentralisation
    • Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  3. Résultat n°3

    Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels

    Date

    1985-2008

    Cote

    3098W/1-3098W/4

    • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

    • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
    • Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels

    Producteur :

    Direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires

  4. Résultat n°4

    Marché diagnostic 2014-2020

    Cote

    3225W/31

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Programmes
    • Marché diagnostic 2014-2020

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  5. Résultat n°5

    Rapports d'activité des services de l''Etat en région Basse-Normandie

    Date

    1995-2014

    Cote

    3225W/43

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Rapports d'activité des services de l''Etat en région...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  6. Résultat n°6

    Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales d'aménagement, aménagement du territoire, information, préparation, suivi

    Date

    1996-2009

    Cote

    3098W/5-3098W/15

    • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

    • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
    • Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales...

    Producteur :

    Direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires

  7. Résultat n°7

    Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

    Date

    Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

    Cote

    3227W/13

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Projet de développement "Port 2000" au Havre : études...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  8. Résultat n°8

    Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement du territoire (DTA) de l'estuaire de la Seine : phases préparatoires, concertation.

    Date

    Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

    Cote

    3227W/14

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  9. Résultat n°9

    Suivi de l'aménagement du territoire : préparation du contrat-plan Etat-Région (1999-2001) ; réflexion sur le développement du Pays d'Auge (2011).

    Date

    1999-2011

    Cote

    3227W/9

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Suivi de l'aménagement du territoire : préparation...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  10. Résultat n°10

    Suivi économique et financier du laboratoire : audit des comptes, plan de développement.

    Date

    1999-2006

    Cote

    3227W/5

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Suivi économique et financier du laboratoire : audit...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  11. Résultat n°11

    Association de défense du littoral "Rive gauche 2000" : création et mise en place, (2001) Projet Port 2000 : recours du conseil général du Calvados, contentieux, (2000-2001) "Conseil de l'estuaire" (maires des communes de l'estuaire) : réunions, (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    3227W/15

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Association de défense du littoral "Rive gauche 2000"...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  12. Résultat n°12

    Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire Eure-Calvados (ZIPEC) : préfigration, études préalables, création syndicat mixte.

    Date

    Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2001

    Cote

    3227W/17

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  13. Résultat n°13

    Schémas régionaux des services collectifs : avis du conseil départemental.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3227W/11

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Schémas régionaux des services collectifs : avis du...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  14. Résultat n°14

    Pays d'Alençon

    Date

    2000-2013

    Cote

    3225W/9

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Alençon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  15. Résultat n°15

    Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : suivi du schéma 2000-2006, concertation pour le schéma 2007-2013. Projet d'aménagement du "Grand Paris" et de la vallée de la Seine : rapport d'Antoine Rufenacht, commissaire du projet, et commentaires du conseil général, (2012)

    Date

    Entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2012

    Cote

    3227W/12

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Schéma régional d'aménagement et de développement du...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  16. Résultat n°16

    Pays du Bocage

    Date

    2000-2003

    Cote

    3225W/2

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Bocage

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  17. Résultat n°17

    Pays de Caen

    Date

    2000-2013

    Cote

    3225W/17

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  18. Résultat n°18

    Mise en place de la directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Seine : finalisation du projet.

    Date

    Entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2002

    Cote

    3227W/16

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Mise en place de la directive territoriale d'aménagement...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  19. Résultat n°19

    2001 - 2013

    Date

    2001-2013

    Cote

    3225W/21

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de la baie du Mont - Saint - Michel
    • 2001 - 2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  20. Résultat n°20

    2001 - 2004

    Date

    2001-2004

    Cote

    3225W/20

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de la baie du Mont - Saint - Michel
    • 2001 - 2004

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région