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342 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires 2010
Cote
3212W/2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Dossiers de procédures
  • Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires...
Résultat n°2

Procédure relative à l'adoption et procédure d'appel relative aux étrangers en situation irrégulière 2010
Cote
3212W/1
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Dossiers de procédures
  • Procédure relative à l'adoption et procédure d'appel...
Résultat n°3

Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative
Cote
3078W/5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers...
Résultat n°4

Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants
Cote
3081W/77-3081W/82
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3081W. Cour d'assises du Calvados

  • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...
Résultat n°5

Actes de notoriété et certificat de propriété
Cote
2900W/67-2900W/72
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Actes de notoriété et certificat de propriété
Résultat n°6

En matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon
Cote
3078W/1-3078W/2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • En matière d'adoption, de déchéance et de délégation...
Résultat n°7

Actes de notoriété
Cote
2917W/10-2917W/14
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque

  • Actes de notoriété
Résultat n°8

Action en responsabilité contre l'Etat, et de dossiers de contentieux de l'indemnisation des détentions provisoires après non-lieux, relaxe ou acquittement
Cote
3078W/3-3078W/4
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • Action en responsabilité contre l'Etat, et de dossiers...
Résultat n°9

Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants
Cote
3022W/35-3022W/40
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3022W. Cour d'assises du Calvados

  • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...
Résultat n°10

en matière d'adoption, de déchéances et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon
Cote
3024W/1
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • en matière d'adoption, de déchéances et de délégation...
Résultat n°11

Registres audiences (plumitifs)
Cote
3033W/33-3033W/38
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Civil
  • Registres audiences (plumitifs)
Résultat n°12

Registres d'audience
Cote
3096W/4-3096W/6
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3096W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

  • Bureaux de conciliation, de jugement et de référé
  • Registres d'audience
Résultat n°13

Minutes - jugements
Cote
3103W/223-3103W/253
 Date
1973-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Pénal
  • Minutes - jugements
Résultat n°14

de contentieux de l'indemnisation des détentions provisoires après non-lieux, relaxe ou acquittement
Cote
3024W/2-3024W/5
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • de contentieux de l'indemnisation des détentions provisoires...
Résultat n°15

Dossiers
Cote
3033W/42
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Dossiers
Résultat n°16

Pénal - jugements JP et police
Cote
3033W/52-3033W/53
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Pénal - jugements JP et police
Résultat n°17

Dossiers jugements 5ème classe
Cote
3103W/268-3103W/291
 Date
1989-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Pénal
  • Dossiers jugements 5ème classe
Résultat n°18

d'appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative
Cote
3024W/6
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • d'appel des décisions relatives au maintien ou non...
Résultat n°19

Ordonnances pénales, minutes
Cote
3033W/48-3033W/51
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Ordonnances pénales, minutes
Résultat n°20

Minutes ordonnances pénales
Cote
3103W/167-3103W/222
 Date
1972-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Pénal
  • Minutes ordonnances pénales