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342 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ordonnances de référé du premier président 1983-1984
Cote
3212W/33
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Ordonnances de référé du premier président 1983-1984
Résultat n°2

Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale 1985
Cote
3212W/32
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale...
Résultat n°3

Décembre
Cote
3212W/31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Décembre
Résultat n°4

Novembre
Cote
3212W/30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Novembre
Résultat n°5

Août-octobre
Cote
3212W/29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Août-octobre
Résultat n°6

Juin-juillet
Cote
3212W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Juin-juillet
Résultat n°7

Avril-mai
Cote
3212W/27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Avril-mai
Résultat n°8

Mars
Cote
3212W/26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Mars
Résultat n°9

Février
Cote
3212W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Février
Résultat n°10

Janvier
Cote
3212W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Janvier
Résultat n°11

Novembre -décembre
Cote
3212W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Novembre -décembre
Résultat n°12

Juillet à octobre
Cote
3212W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Juillet à octobre
Résultat n°13

Mai-juin
Cote
3212W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Mai-juin
Résultat n°14

Mars-avril
Cote
3212W/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Mars-avril
Résultat n°15

Janvier-février
Cote
3212W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Janvier-février
Résultat n°16

Décembre
Cote
3212W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Décembre
Résultat n°17

Novembre
Cote
3212W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Novembre
Résultat n°18

Septembre-octobre
Cote
3212W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Septembre-octobre
Résultat n°19

Juillet
Cote
3212W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Juillet
Résultat n°20

Juin
Cote
3212W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Juin
Résultat n°21

Mai
Cote
3212W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Mai
Résultat n°22

Avril
Cote
3212W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Avril
Résultat n°23

Mars
Cote
3212W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Mars
Résultat n°24

Février
Cote
3212W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Février
Résultat n°25

Janvier
Cote
3212W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Janvier
Résultat n°26

Septembre à décembre
Cote
3212W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile 1985
  • Septembre à décembre
Résultat n°27

Mai à août
Cote
3212W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile 1985
  • Mai à août
Résultat n°28

Janvier à février
Cote
3212W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile 1985
  • Janvier à février
Résultat n°29

25 novembre
Cote
3212W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Dossiers de procédures
  • Procédure de la chambre des expropriations pour cause...
  • 25 novembre
Résultat n°30

23 septembre 1985 au 25 novembre
Cote
3212W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Dossiers de procédures
  • Procédure de la chambre des expropriations pour cause...
  • 23 septembre 1985 au 25 novembre
Résultat n°31

28 janvier 1985 au 23 septembre
Cote
3212W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Dossiers de procédures
  • Procédure de la chambre des expropriations pour cause...
  • 28 janvier 1985 au 23 septembre
Résultat n°32

Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires 2010
Cote
3212W/2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Dossiers de procédures
  • Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires...
Résultat n°33

Procédure relative à l'adoption et procédure d'appel relative aux étrangers en situation irrégulière 2010
Cote
3212W/1
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Dossiers de procédures
  • Procédure relative à l'adoption et procédure d'appel...
Résultat n°34

Justice de paix de Livarot
Cote
3137W/60
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Livarot
Résultat n°35

Justice de paix de Mézidon
Cote
3137W/59
 Date
1947-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Mézidon
Résultat n°36

Répertoire alphabétique des warrants (1946-1962), warrants en cours ou prescrits (1946-1962)
Cote
3137W/58
 Date
1946-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix d'Orbec
  • Répertoire alphabétique des warrants (1946-1962), warrants...
Résultat n°37

Registre d'audience (1960-1962), minutes des jugements, procès-verbaux de conciliation ou de non conciliation, tribunal paritaire, actes divers (1958), un conseil de famille (1957), déclarations d'accidents de travail (1955-1961)
Cote
3137W/57
 Date
1955-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix d'Orbec
  • Registre d'audience (1960-1962), minutes des jugements,...
Résultat n°38

Registres des warrants agricoles
Cote
3137W/56
 Date
1947-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Registres des warrants agricoles
Résultat n°39

Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux de conciliation
Cote
3137W/55
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux...
Résultat n°40

Actes de sociétés et actes divers
Cote
3137W/54
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Actes de sociétés et actes divers