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445 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier de suivi de Calvados Habitat.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3227W/1

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Dossier de suivi de Calvados Habitat.

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  2. Résultat n°2

    Contentieux avec Jean-Luc Vérin, ancien directeur du laboratoire.

    Date

    2004

    Cote

    3227W/2

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Contentieux avec Jean-Luc Vérin, ancien directeur du...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  3. Résultat n°3

    Généralisation du dépistage de l'encéphamopathie spongiforme bovine (ESB) ou maladie de la vache folle : organisation, convention avec l'ADRIA.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3227W/3

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Généralisation du dépistage de l'encéphamopathie spongiforme...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  4. Résultat n°4

    Pandémie grippale "Grippe aviaire", organisation du plan de prévention et de lutte contre la pandémie.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3227W/4

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Pandémie grippale "Grippe aviaire", organisation du...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  5. Résultat n°5

    Suivi économique et financier du laboratoire : audit des comptes, plan de développement.

    Date

    1999-2006

    Cote

    3227W/5

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Suivi économique et financier du laboratoire : audit...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  6. Résultat n°6

    Orientations stratégiques : bilan et perspectives en 2004, conventions avec l'ADRIA après 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3227W/6

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Orientations stratégiques : bilan et perspectives en...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  7. Résultat n°7

    Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place

    Date

    1982-1987

    Cote

    3227W/7

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Décentralisation
    • Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  8. Résultat n°8

    Décentralisation acte III : préparation des projets de lois

    Date

    2012-2013

    Cote

    3227W/8

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Décentralisation
    • Décentralisation acte III : préparation des projets...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  9. Résultat n°9

    Suivi de l'aménagement du territoire : préparation du contrat-plan Etat-Région (1999-2001) ; réflexion sur le développement du Pays d'Auge (2011).

    Date

    1999-2011

    Cote

    3227W/9

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Suivi de l'aménagement du territoire : préparation...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  10. Résultat n°10

    Contrat de plan Etat-Région (CPER) : suivi du contrat 2000-2006, préparation du contrat 2007-2013.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3227W/10

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Contrat de plan Etat-Région (CPER) : suivi du contrat...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  11. Résultat n°11

    Schémas régionaux des services collectifs : avis du conseil départemental.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3227W/11

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Schémas régionaux des services collectifs : avis du...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  12. Résultat n°12

    Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : suivi du schéma 2000-2006, concertation pour le schéma 2007-2013. Projet d'aménagement du "Grand Paris" et de la vallée de la Seine : rapport d'Antoine Rufenacht, commissaire du projet, et commentaires du conseil général, (2012)

    Date

    Entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2012

    Cote

    3227W/12

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Schéma régional d'aménagement et de développement du...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  13. Résultat n°13

    Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

    Date

    Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

    Cote

    3227W/13

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Projet de développement "Port 2000" au Havre : études...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  14. Résultat n°14

    Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement du territoire (DTA) de l'estuaire de la Seine : phases préparatoires, concertation.

    Date

    Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

    Cote

    3227W/14

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  15. Résultat n°15

    Association de défense du littoral "Rive gauche 2000" : création et mise en place, (2001) Projet Port 2000 : recours du conseil général du Calvados, contentieux, (2000-2001) "Conseil de l'estuaire" (maires des communes de l'estuaire) : réunions, (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    3227W/15

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Association de défense du littoral "Rive gauche 2000"...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  16. Résultat n°16

    Mise en place de la directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Seine : finalisation du projet.

    Date

    Entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2002

    Cote

    3227W/16

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Mise en place de la directive territoriale d'aménagement...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  17. Résultat n°17

    Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire Eure-Calvados (ZIPEC) : préfigration, études préalables, création syndicat mixte.

    Date

    Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2001

    Cote

    3227W/17

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  18. Résultat n°18

    Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3227W/18

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  19. Résultat n°19

    Zone d'aménagement du Parc d'activités Calvados-Honfleur : mise en place du syndicat mixte et conseils communautaires, création de la ZAC.

    Date

    Entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2006

    Cote

    3227W/19

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Zone d'aménagement du Parc d'activités Calvados-Honfleur...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  20. Résultat n°20

    Cartes diverses du département du Calvados

    Date

    1986 - 1990

    Cote

    3290W/1

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Cartes diverses du département du Calvados
  21. Résultat n°21

    Activité des services du CG, etc.

    Date

    2010 - 2014

    Cote

    3290W/2

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Activité des services du CG, etc.
  22. Résultat n°22

    Renseignements sur les conseillers généraux (répartition dans les commissions, associations, etc.)

    Date

    1989 - 1993

    Cote

    3290W/3

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Renseignements sur les conseillers généraux (répartition...
  23. Résultat n°23

    2004 : formation informatique, fonds européens et réforme politique régionale

    Date

    2004 - 2004

    Cote

    3290W/4

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2004 : formation informatique, fonds européens et réforme...
  24. Résultat n°24

    2005 : loi sur le handicap, développement durable

    Date

    2005 - 2006

    Cote

    3290W/5

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2005 : loi sur le handicap, développement durable
  25. Résultat n°25

    2006

    Date

    2006 - 2006

    Cote

    3290W/6

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2006
  26. Résultat n°26

    2006-2007 : développement durable, nouvelle politique de cohésion, réseaux de communication électronique

    Date

    2006 - 2007

    Cote

    3290W/7

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2006-2007 : développement durable, nouvelle politique...
  27. Résultat n°27

    2007

    Date

    2007 - 2007

    Cote

    3290W/8

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2007
  28. Résultat n°28

    2008

    Date

    2008 - 2008

    Cote

    3290W/9

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2008
  29. Résultat n°29

    2008-2012 : grenelle de l'environnement, RSA, changement climatique

    Date

    2008 - 2012

    Cote

    3290W/10

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2008-2012 : grenelle de l'environnement, RSA, changement...
  30. Résultat n°30

    2009

    Date

    2009 - 2009

    Cote

    3290W/11

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2009
  31. Résultat n°31

    2010

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/12

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2010
  32. Résultat n°32

    2011

    Date

    2011 - 2011

    Cote

    3290W/13

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2011
  33. Résultat n°33

    2012

    Date

    2012 - 2012

    Cote

    3290W/14

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2012
  34. Résultat n°34

    2013

    Date

    2013 - 2013

    Cote

    3290W/15

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2013
  35. Résultat n°35

    2014

    Date

    2014 - 2014

    Cote

    3290W/16

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des élus
    • Formation
    • 2014
  36. Résultat n°36

    Elections cantonales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux et partielles

    Date

    1979 - 1994

    Cote

    3290W/17

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections cantonales, exploitation informatique des...
  37. Résultat n°37

    Elections cantonales et législatives : résultats

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    3290W/18

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections cantonales et législatives : résultats
  38. Résultat n°38

    Elections régionales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1986 - 1992

    Cote

    3290W/19

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections régionales, exploitation informatique des...
  39. Résultat n°39

    Référendum, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1988 - 1988

    Cote

    3290W/20

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Référendum, exploitation informatique des résultats...
  40. Résultat n°40

    Elections présidentielles, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1981 - 2012

    Cote

    3290W/21

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections présidentielles, exploitation informatique...
  41. Résultat n°41

    Elections législatives, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1981 - 2012

    Cote

    3290W/22

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections législatives, exploitation informatique des...
  42. Résultat n°42

    Elections des représentants à l'assemblée des communautés européennes, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1984 - 1989

    Cote

    3290W/23

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections des représentants à l'assemblée des communautés...
  43. Résultat n°43

    Audience de la CFDT concernant la revalorisation des retraites

    Date

    1986 - 1986

    Cote

    3290W/24

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence de Michel d'ORNANO
    • Audience de la CFDT concernant la revalorisation des...
  44. Résultat n°44

    Audiences auprès du Président (Lacour-Groupement foncier agricole, syndicats, médecins du travail, etc.)

    Date

    1988 - 1988

    Cote

    3290W/25

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence de Michel d'ORNANO
    • Audiences auprès du Président (Lacour-Groupement foncier...
  45. Résultat n°45

    Interventions pour des professionnels (enseignant, pharmaciens et laboratoire VANDA France, Leroy Merlin, carrières, Cuivres et étains de Sannerville, ADPA, Société Hippique urbaine de Caen)

    Date

    1989 - 1990

    Cote

    3290W/26

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence de Michel d'ORNANO
    • Interventions pour des professionnels (enseignant,...
  46. Résultat n°46

    1998

    Date

    1998 - 1998

    Cote

    3290W/27

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • 1998
  47. Résultat n°47

    1999

    Date

    1999 - 1999

    Cote

    3290W/28

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • 1999
  48. Résultat n°48

    Janvier-septembre 2004

    Date

    2004 - 2004

    Cote

    3290W/29

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-septembre 2004
  49. Résultat n°49

    Octobre-décembre 2004

    Date

    2004 - 2004

    Cote

    3290W/30

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Octobre-décembre 2004
  50. Résultat n°50

    Janvier-juin 2005

    Date

    2005 - 2005

    Cote

    3290W/31

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-juin 2005
  51. Résultat n°51

    Juillet-décembre 2005

    Date

    2005 - 2005

    Cote

    3290W/32

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Juillet-décembre 2005
  52. Résultat n°52

    Janvier-août 2006

    Date

    2006 - 2006

    Cote

    3290W/33

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-août 2006
  53. Résultat n°53

    Septembre-décembre 2006

    Date

    2006 - 2006

    Cote

    3290W/34

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Septembre-décembre 2006
  54. Résultat n°54

    Janvier-avril 2007

    Date

    2007 - 2007

    Cote

    3290W/35

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-avril 2007
  55. Résultat n°55

    Mai-décembre 2007

    Date

    2007 - 2007

    Cote

    3290W/36

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Mai-décembre 2007
  56. Résultat n°56

    Janvier-juin 2008

    Date

    2008 - 2008

    Cote

    3290W/37

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-juin 2008
  57. Résultat n°57

    Juillet-décembre 2008

    Date

    2008 - 2008

    Cote

    3290W/38

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Juillet-décembre 2008
  58. Résultat n°58

    Janvier-juin 2009

    Date

    2009 - 2009

    Cote

    3290W/39

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-juin 2009
  59. Résultat n°59

    Juillet-décembre 2009

    Date

    2009 - 2009

    Cote

    3290W/40

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Juillet-décembre 2009
  60. Résultat n°60

    Janvier-mars 2010

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/41

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-mars 2010
  61. Résultat n°61

    Avril-mai 2010

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/42

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Avril-mai 2010
  62. Résultat n°62

    Juin-décembre 2010

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/43

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Juin-décembre 2010
  63. Résultat n°63

    1995-1999

    Date

    1995 - 1999

    Cote

    3290W/44

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Assises des conseillers généraux : organisation, presse
    • 1995-1999
  64. Résultat n°64

    1999

    Date

    1999 - 1999

    Cote

    3290W/45

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Assises des conseillers généraux : organisation, presse
    • 1999
  65. Résultat n°65

    1997-2001

    Date

    1997 - 2001

    Cote

    3290W/46

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Présidents des Conseils Généraux de Basse-Normandie...
    • 1997-2001
  66. Résultat n°66

    19/10/2000, 11/02/2002, 13/06/2002, 10/10/2003, 09/05/2003, et 23/12/2003

    Date

    2000 - 2003

    Cote

    3290W/47

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Présidents des Conseils Généraux de Basse-Normandie...
    • 19/10/2000, 11/02/2002, 13/06/2002, 10/10/2003, 09/05/2003,...
  67. Résultat n°67

    2004-2005

    Date

    2004 - 2005

    Cote

    3290W/48

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Présidents des Conseils Généraux de Basse-Normandie...
    • 2004-2005
  68. Résultat n°68

    23/10/2006, 31/03/06, 15/06/06, 16/03/06, et 19/01/06

    Date

    2006 - 2006

    Cote

    3290W/49

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Présidents des Conseils Généraux de Basse-Normandie...
    • 23/10/2006, 31/03/06, 15/06/06, 16/03/06, et 19/01/06
  69. Résultat n°69

    2001

    Date

    2001 - 2001

    Cote

    3290W/50

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Commissions de l'Association des départements de France...
    • 2001
  70. Résultat n°70

    2004-2006

    Date

    2004 - 2006

    Cote

    3290W/51

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Commissions de l'Association des départements de France...
    • 2004-2006
  71. Résultat n°71

    2007-2011

    Date

    2007 - 2011

    Cote

    3290W/52

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Commissions de l'Association des départements de France...
    • 2007-2011
  72. Résultat n°72

    Entretiens et réunions entre le Président du Conseil Général et le Préfet, colloque organisé par le Préfet avec les maires du Calvados, échanges avec le Préfet

    Date

    1981 - 2006

    Cote

    3290W/53

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Entretiens et réunions entre le Président du Conseil...
  73. Résultat n°73

    Caisse d'Equipement des Collectivités Locales (CAEC) : réflexion

    Date

    1986 - 1987

    Cote

    3290W/54

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Caisse d'Equipement des Collectivités Locales (CAEC)...
  74. Résultat n°74

    Conseil districtal : réunion

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    3290W/55

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Conseil districtal : réunion
  75. Résultat n°75

    Convention entre le Conseil Général et la Préfecture pour la répartition du budget et des effectifs : élaboration

    Date

    1981 - 1987

    Cote

    3290W/56

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Convention entre le Conseil Général et la Préfecture...
  76. Résultat n°76

    Transfert de compétences au département : convention, personnel, organisation des services, mise en place de la commission tripartite départementale

    Date

    1982 - 1982

    Cote

    3290W/57

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Transfert de compétences au département : convention,...
  77. Résultat n°77

    Du 18/11/2002

    Date

    2002 - 2003

    Cote

    3290W/58

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Assises régionales des libertés locales sur la décentralisation
    • Du 18/11/2002
  78. Résultat n°78

    Du 07/12/2002

    Date

    2002 - 2002

    Cote

    3290W/59

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Assises régionales des libertés locales sur la décentralisation
    • Du 07/12/2002
  79. Résultat n°79

    Du 28/02/2003

    Date

    2003 - 2003

    Cote

    3290W/60

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Assises régionales des libertés locales sur la décentralisation
    • Du 28/02/2003
  80. Résultat n°80

    Trévières ; Saint-Pierre-sur-Dives

    Date

    1983 - 1989

    Cote

    3290W/61

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Réunions cantonales
    • Trévières ; Saint-Pierre-sur-Dives