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157 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chambre régionales des comptes
Cote
3236W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Agence du développement économique du conseil départemental...
  • Contrôle
  • Chambre régionales des comptes
Résultat n°2

Convention - Constitution - Membres
Cote
3236W/2
 Date
2000-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Agence du développement économique du conseil départemental...
  • Convention - Constitution - Membres
Résultat n°3

Plateforme logistique Mézidon - Canon
Cote
3236W/13
 Date
2003-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Projets de développement économique ou d'implantation...
  • Plateforme logistique Mézidon - Canon
Résultat n°4

Lisi médical - Méthanisation dans la vallée de la Seine - Parc éolien offshore Courseulles-sur-mer - Prospection exogène Géolink
Cote
3236W/14
 Date
2011-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Projets de développement économique ou d'implantation...
  • Lisi médical - Méthanisation dans la vallée de la Seine...
Résultat n°5

Cotisations
Cote
3236W/3
 Date
2006-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Agence du développement économique du conseil départemental...
  • Cotisations
Résultat n°6

Budget
Cote
3236W/4
 Date
2009-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Agence du développement économique du conseil départemental...
  • Budget
Résultat n°7

Areva MED
Cote
3236W/15
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Projets de développement économique ou d'implantation...
  • Areva MED
Résultat n°8

Rapport du commissaires aux comptes
Cote
3236W/5
 Date
2005-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Agence du développement économique du conseil départemental...
  • Rapport du commissaires aux comptes
Résultat n°9

Rapports d'activités
Cote
3236W/8
 Date
2001-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Agence du développement économique du conseil départemental...
  • Rapports d'activités
Résultat n°10

ZAC Goustranville - Partenariat Calvados / Normandie Aéroespace
Cote
3236W/17
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Projets de développement économique ou d'implantation...
  • ZAC Goustranville - Partenariat Calvados / Normandie...
Résultat n°11

Armatis - Biscuiterie Jeannette
Cote
3236W/16
 Date
2005-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Projets de développement économique ou d'implantation...
  • Armatis - Biscuiterie Jeannette
Résultat n°12

Conseils d'administration - Assemblées générales
Cote
3236W/1
 Date
2001-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Agence du développement économique du conseil départemental...
  • Conseils d'administration - Assemblées générales
Résultat n°13

Mitsui Eurocel - Plysorol - Cibem
Cote
3236W/11
 Date
2001-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Projets de développement économique ou d'implantation...
  • Mitsui Eurocel - Plysorol - Cibem
Résultat n°14

Annexes contrôle chambre régionales des comptes
Cote
3236W/7
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Agence du développement économique du conseil départemental...
  • Contrôle
  • Annexes contrôle chambre régionales des comptes
Résultat n°15

Webhelp
Cote
3236W/10
 Date
2005-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Projets de développement économique ou d'implantation...
  • Webhelp
Résultat n°16

Quartier Koenig - LGV Normandie
Cote
3236W/12
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Projets de développement économique ou d'implantation...
  • Quartier Koenig - LGV Normandie
Résultat n°17

Airpark Clécy
Cote
3236W/9
 Date
2003-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Projets de développement économique ou d'implantation...
  • Airpark Clécy
Résultat n°18

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)
Cote
3089W/1-3089W/162
 Date
1964-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...
Résultat n°19

2006
Cote
3244W/95
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2006
Résultat n°20

2004 - 2006
Cote
3244W/101
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Vire
  • 2004 - 2006
Résultat n°21

2006
Cote
3244W/119
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2006
Résultat n°22

Conseil des Prud'hommes de Vire
Cote
3244W/102
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Vire
Résultat n°23

2006
Cote
3244W/97
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2006
Résultat n°24

de plus de 50 salariés
Cote
3090W/1-3090W/32
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Dossiers de suivi des établissements
  • fermés
  • de plus de 50 salariés
Résultat n°25

2006
Cote
3244W/96
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2006
Résultat n°26

2005
Cote
3244W/117
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2005
Résultat n°27

2005
Cote
3244W/94
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2005
Résultat n°28

2005
Cote
3244W/118
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2005
Résultat n°29

2005
Cote
3244W/93
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2005
Résultat n°30

2005
Cote
3244W/92
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2005
Résultat n°31

2005
Cote
3244W/91
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2005
Résultat n°32

2004
Cote
3244W/87
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2004
Résultat n°33

2004
Cote
3244W/90
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2004
Résultat n°34

2004
Cote
3244W/115
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2004
Résultat n°35

2004
Cote
3244W/86
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2004
Résultat n°36

2004
Cote
3244W/89
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2004
Résultat n°37

2004
Cote
3244W/116
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2004
Résultat n°38

2004
Cote
3244W/88
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2004
Résultat n°39

2003
Cote
3244W/83
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2003
Résultat n°40

2003
Cote
3244W/114
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2003
Résultat n°41

2003
Cote
3244W/113
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2003
Résultat n°42

2002 - 2003
Cote
3244W/100
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Vire
  • 2002 - 2003
Résultat n°43

2003
Cote
3244W/84
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2003
Résultat n°44

de plus de 50 salariés
Cote
3090W/35-3090W/90
 Date
1970-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Dossiers de suivi des établissements
  • en activité
  • de plus de 50 salariés
Résultat n°45

2003
Cote
3244W/85
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2003
Résultat n°46

2003
Cote
3244W/82
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2003
Résultat n°47

2002
Cote
3244W/112
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002
Résultat n°48

2002
Cote
3244W/77
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002
Résultat n°49

2002
Cote
3244W/111
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002
Résultat n°50

de moins de 50 salariés
Cote
3090W/33-3090W/34
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Dossiers de suivi des établissements
  • fermés
  • de moins de 50 salariés
Résultat n°51

2002
Cote
3244W/81
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002
Résultat n°52

2002
Cote
3244W/80
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002
Résultat n°53

en activité
Cote
3092W/3-3092W/43
 Date
1979-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3092W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • en activité
Résultat n°54

2002
Cote
3244W/78
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002
Résultat n°55

2002
Cote
3244W/79
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002
Résultat n°56

2002
Cote
3244W/76
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002
Résultat n°57

2001
Cote
3244W/71
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2001
Résultat n°58

2001
Cote
3244W/72
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2001
Résultat n°59

2001
Cote
3244W/74
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2001
Résultat n°60

Déclarations de chantiers
Cote
3090W/93-3090W/98
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Déclarations de chantiers
Résultat n°61

2001
Cote
3244W/68
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2001
Résultat n°62

2001
Cote
3244W/73
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2001
Résultat n°63

de moins de 50 salariés
Cote
3090W/91-3090W/92
 Date
1982-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Dossiers de suivi des établissements
  • en activité
  • de moins de 50 salariés
Résultat n°64

2001
Cote
3244W/70
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2001
Résultat n°65

2001
Cote
3244W/69
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2001
Résultat n°66

Chantiers
Cote
3092W/44-3092W/54
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3092W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Chantiers
Résultat n°67

2001
Cote
3244W/99
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Vire
  • 2001
Résultat n°68

2001
Cote
3244W/75
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2001
Résultat n°69

2001
Cote
3244W/110
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2001
Résultat n°70

2000
Cote
3244W/62
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2000
Résultat n°71

fermés
Cote
3092W/1-3092W/2
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3092W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • fermés
Résultat n°72

2000
Cote
3244W/61
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2000
Résultat n°73

2000
Cote
3244W/66
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2000
Résultat n°74

2000
Cote
3244W/65
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2000
Résultat n°75

2000
Cote
3244W/63
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2000
Résultat n°76

2000
Cote
3244W/67
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2000
Résultat n°77

2000
Cote
3244W/64
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2000
Résultat n°78

1999 - 2000
Cote
3244W/98
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Vire
  • 1999 - 2000
Résultat n°79

2000
Cote
3244W/60
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2000
Résultat n°80

2000
Cote
3244W/109
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2000