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1 140 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Airan à Fresné-la-Mer

    Cote

    1017W/1

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés de reproduction des plans cadastraux...
    • Airan à Fresné-la-Mer
  2. Résultat n°2

    Garcelles Secqueville à Quesnay-Guesnon

    Cote

    1017W/2

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés de reproduction des plans cadastraux...
    • Garcelles Secqueville à Quesnay-Guesnon
  3. Résultat n°3

    Reviers à Villiers le Sec

    Cote

    1017W/3

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés de reproduction des plans cadastraux...
    • Reviers à Villiers le Sec
  4. Résultat n°4

    Bonnemaison à Villers-sur-Mer

    Cote

    1017W/4

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés de reproduction des plans cadastraux...
    • Bonnemaison à Villers-sur-Mer
  5. Résultat n°5

    Ablon à Authieux-sur-Calonnes

    Cote

    1143W/1

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Ablon à Authieux-sur-Calonnes
  6. Résultat n°6

    Barbery à Beny-sur-Mer

    Cote

    1143W/2

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Barbery à Beny-sur-Mer
  7. Résultat n°7

    Bernières-sur-Mer à Bieville-en-Auge

    Cote

    1143W/3

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Bernières-sur-Mer à Bieville-en-Auge
  8. Résultat n°8

    Billy à Breuil-en-Auge

    Cote

    1143W/4

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Billy à Breuil-en-Auge
  9. Résultat n°9

    Caen

    Cote

    1143W/5

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Caen
  10. Résultat n°10

    Canapville à Colombelles

    Cote

    1143W/6

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Canapville à Colombelles
  11. Résultat n°11

    Courseulles-sur-Mer à Drubec

    Cote

    1143W/7

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Courseulles-sur-Mer à Drubec
  12. Résultat n°12

    Epron à Goustranville

    Cote

    1143W/8

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Epron à Goustranville
  13. Résultat n°13

    Grainville-Langannerie à Lingèvres

    Cote

    1143W/9

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Grainville-Langannerie à Lingèvres
  14. Résultat n°14

    Le-Marais-la-Chapelle à Moulines

    Cote

    1143W/10

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Le-Marais-la-Chapelle à Moulines
  15. Résultat n°15

    Noron-l'Abbaye à Saint-Arnoult

    Cote

    1143W/11

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Noron-l'Abbaye à Saint-Arnoult
  16. Résultat n°16

    Saint-Gatien-des-Bois à Villers-sur-Mer

    Cote

    1143W/12

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Saint-Gatien-des-Bois à Villers-sur-Mer
  17. Résultat n°17

    Ablon à Anguerny

    Cote

    1390W/1

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Ablon à Anguerny
  18. Résultat n°18

    Anisy à Avenay

    Cote

    1390W/2

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Anisy à Avenay
  19. Résultat n°19

    Banneville-la-Campagne à Bavent

    Cote

    1390W/3

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Banneville-la-Campagne à Bavent
  20. Résultat n°20

    Bayeux à Beuvron-en-Auge

    Cote

    1390W/4

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Bayeux à Beuvron-en-Auge
  21. Résultat n°21

    Bieville-Beuville à Boulon

    Cote

    1390W/5

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Bieville-Beuville à Boulon
  22. Résultat n°22

    Bourguebus à Bures-sur-Dives

    Cote

    1390W/6

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Bourguebus à Bures-sur-Dives
  23. Résultat n°23

    Cabourg à Cesny-Bois-Halbout

    Cote

    1390W/7

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Cabourg à Cesny-Bois-Halbout
  24. Résultat n°24

    Chapelle-Haute-Grue à Clinchamps-sur-Orne

    Cote

    1390W/8

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Chapelle-Haute-Grue à Clinchamps-sur-Orne
  25. Résultat n°25

    Colleville-Montgomery à Conteville

    Cote

    1390W/9

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Colleville-Montgomery à Conteville
  26. Résultat n°26

    Corbon à Creully

    Cote

    1390W/10

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Corbon à Creully
  27. Résultat n°27

    Crèvecoeur-en-Auge à Cuverville

    Cote

    1390W/11

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Crèvecoeur-en-Auge à Cuverville
  28. Résultat n°28

    Damblainville à Ducy-Sainte-Marguerite

    Cote

    1390W/12

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Damblainville à Ducy-Sainte-Marguerite
  29. Résultat n°29

    Emieville à Evrecy

    Cote

    1390W/13

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Emieville à Evrecy
  30. Résultat n°30

    Falaise à La-Folletière-Abenon

    Cote

    1390W/14

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Falaise à La-Folletière-Abenon
  31. Résultat n°31

    Fontaine-Etoupefour à Fumichon

    Cote

    1390W/15

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Fontaine-Etoupefour à Fumichon
  32. Résultat n°32

    Gravus à Gouvix

    Cote

    1390W/16

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Gravus à Gouvix
  33. Résultat n°33

    Grainville-Langannerie à Hermival-les-Vaux

    Cote

    1390W/17

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Grainville-Langannerie à Hermival-les-Vaux
  34. Résultat n°34

    Hérouville-Saint-Clair à Les-Isles-Bardel

    Cote

    1390W/18

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Hérouville-Saint-Clair à Les-Isles-Bardel
  35. Résultat n°35

    Janville à Lion-sur-Mer

    Cote

    1390W/19

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Janville à Lion-sur-Mer
  36. Résultat n°36

    Lisieux à Luc-sur-Mer

    Cote

    1390W/20

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Lisieux à Luc-sur-Mer
  37. Résultat n°37

    Magny-la-Campagne à Mesnil-Eudes

    Cote

    1390W/21

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Magny-la-Campagne à Mesnil-Eudes
  38. Résultat n°38

    Mesnil-Germain à Montviette

    Cote

    1390W/22

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Mesnil-Germain à Montviette
  39. Résultat n°39

    Morteaux-Couliboeuf à Noyers-Bocage

    Cote

    1390W/23

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Morteaux-Couliboeuf à Noyers-Bocage
  40. Résultat n°40

    Olendon à L'Oudon

    Cote

    1390W/24

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Olendon à L'Oudon
  41. Résultat n°41

    Pennedepie à Putot-en-Bessin

    Cote

    1390W/25

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Pennedepie à Putot-en-Bessin
  42. Résultat n°42

    Quetteville à Rully

    Cote

    1390W/26

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Quetteville à Rully
  43. Résultat n°43

    Saint-Aignan-le-Malherbe à Sainte-Foy-de-Montgommery

    Cote

    1390W/27

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Saint-Aignan-le-Malherbe à Sainte-Foy-de-Montgommery
  44. Résultat n°44

    Saint-Gabriel-Brecy à Saint-Hymer

    Cote

    1390W/28

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Saint-Gabriel-Brecy à Saint-Hymer
  45. Résultat n°45

    Saint-Jean-de-Livet à Saint-Ouen-le-Houx

    Cote

    1390W/29

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Saint-Jean-de-Livet à Saint-Ouen-le-Houx
  46. Résultat n°46

    Saint-Pierre-Canivet à Soumont-Saint-Quentin

    Cote

    1390W/30

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Saint-Pierre-Canivet à Soumont-Saint-Quentin
  47. Résultat n°47

    Thaon à Urville

    Cote

    1390W/31

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Thaon à Urville
  48. Résultat n°48

    Vacognes à Vire (Neuilly)

    Cote

    1390W/32

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Vacognes à Vire (Neuilly)
  49. Résultat n°49

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1975

    Cote

    1399W/1

    • Contexte : 1399W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe habitation
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham
  50. Résultat n°50

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1980

    Cote

    1399W/2

    • Contexte : 1399W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe habitation
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham
  51. Résultat n°51

    Communes de Ouistreham

    Date

    1980

    Cote

    1399W/3

    • Contexte : 1399W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe habitation
    • Communes de Ouistreham
  52. Résultat n°52

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1975

    Cote

    1399W/4

    • Contexte : 1399W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe foncière
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham
  53. Résultat n°53

    Communes de Ouistreham

    Date

    1975

    Cote

    1399W/5

    • Contexte : 1399W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe foncière
    • Communes de Ouistreham
  54. Résultat n°54

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1980

    Cote

    1399W/6

    • Contexte : 1399W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe foncière
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham
  55. Résultat n°55

    Communes de Ouistreham

    Date

    1980

    Cote

    1399W/7

    • Contexte : 1399W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe foncière
    • Communes de Ouistreham
  56. Résultat n°56

    Communes de Ouistreham

    Date

    1970-1980

    Cote

    1399W/8

    • Contexte : 1399W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Impôt directe locaux
    • Communes de Ouistreham
  57. Résultat n°57

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1970-1980

    Cote

    1399W/9

    • Contexte : 1399W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Impôt directe locaux
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham
  58. Résultat n°58

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1970

    Cote

    1399W/10

    • Contexte : 1399W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Impôt sur le revenu
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham
  59. Résultat n°59

    Communes de Ouistreham

    Date

    1975

    Cote

    1399W/11

    • Contexte : 1399W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Impôt sur le revenu
    • Communes de Ouistreham
  60. Résultat n°60

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1980

    Cote

    1399W/12

    • Contexte : 1399W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Impôt sur le revenu
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham
  61. Résultat n°61

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1975

    Cote

    1399W/13

    • Contexte : 1399W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe professionnelle
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham
  62. Résultat n°62

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1980

    Cote

    1399W/14

    • Contexte : 1399W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe professionnelle
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham
  63. Résultat n°63

    Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Date

    1975

    Cote

    1473W/1

    • Contexte : 1473W.Trésorerie de Courseulles-sur-mer

    • Taxe habitation
    • Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Producteur :

    Trésorerie de Courseulles-sur-mer

  64. Résultat n°64

    Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Date

    1975

    Cote

    1473W/2

    • Contexte : 1473W.Trésorerie de Courseulles-sur-mer

    • Taxe habitation
    • Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Producteur :

    Trésorerie de Courseulles-sur-mer

  65. Résultat n°65

    Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Date

    1975

    Cote

    1473W/3

    • Contexte : 1473W.Trésorerie de Courseulles-sur-mer

    • Taxe habitation
    • Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Producteur :

    Trésorerie de Courseulles-sur-mer

  66. Résultat n°66

    Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Date

    1975

    Cote

    1473W/4

    • Contexte : 1473W.Trésorerie de Courseulles-sur-mer

    • Taxe habitation
    • Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Producteur :

    Trésorerie de Courseulles-sur-mer

  67. Résultat n°67

    de Bigne (La) à Dampierre

    Date

    1968

    Cote

    1483W/1

    • Contexte : 1483W - Trésorerie de Jurques

    • Rôles généraux
    • de Bigne (La) à Dampierre

    Producteur :

    versement par la trésorerie - perception d'Aunay-sur-Odon (ancienne perception de Jurques)

  68. Résultat n°68

    de Ferrière-au-Doyen (la) à Saint-Pierre du Fresne

    Date

    1968

    Cote

    1483W/2

    • Contexte : 1483W - Trésorerie de Jurques

    • Rôles généraux
    • de Ferrière-au-Doyen (la) à Saint-Pierre du Fresne

    Producteur :

    versement par la trésorerie - perception d'Aunay-sur-Odon (ancienne perception de Jurques)

  69. Résultat n°69

    Taxe d'habitation et taxe foncière

    Date

    1982

    Cote

    1483W/3

    • Contexte : 1483W - Trésorerie de Jurques

    • Taxe d'habitation et taxe foncière

    Producteur :

    versement par la trésorerie - perception d'Aunay-sur-Odon (ancienne perception de Jurques)

  70. Résultat n°70

    Impôt sur le revenu et taxe professionnelle

    Date

    1968-1982

    Cote

    1483W/4

    • Contexte : 1483W - Trésorerie de Jurques

    • Impôt sur le revenu et taxe professionnelle

    Producteur :

    versement par la trésorerie - perception d'Aunay-sur-Odon (ancienne perception de Jurques)

  71. Résultat n°71

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1990

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe d'habitation
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Producteur :

    Trésorerie de Ouistreham

  72. Résultat n°72

    Commune de Ouistreham

    Date

    1990

    Cote

    2226W/2

    • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe d'habitation
    • Commune de Ouistreham

    Producteur :

    Trésorerie de Ouistreham

  73. Résultat n°73

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1990

    Cote

    2226W/3

    • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe foncière
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Producteur :

    Trésorerie de Ouistreham

  74. Résultat n°74

    Commune de Ouistreham

    Date

    1990

    Cote

    2226W/4

    • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe foncière
    • Commune de Ouistreham

    Producteur :

    Trésorerie de Ouistreham

  75. Résultat n°75

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1990

    Cote

    2226W/5

    • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Impôt sur le revenu
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Producteur :

    Trésorerie de Ouistreham

  76. Résultat n°76

    Commune de Ouistreham

    Date

    1990

    Cote

    2226W/6

    • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Impôt sur le revenu
    • Commune de Ouistreham

    Producteur :

    Trésorerie de Ouistreham

  77. Résultat n°77

    Dommages de guerre

    Date

    sans date

    Cote

    2763W/16

    • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

    • Dommages de guerre

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux

  78. Résultat n°78

    Affichage

    Date

    sans date

    Cote

    2763W/17

    • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

    • Affichage

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux

  79. Résultat n°79

    Cadastre rénové (Vire) : plans minutes de conservation (1957-2000), calques clichés (1983-2000), fiches parcellaires (sans date)

    Date

    1957-2000

    Cote

    2801W

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés en 2008)
    • Cadastre rénové (Vire) : plans minutes de conservation...
  80. Résultat n°80

    Cadastre rénové (Bayeux) : plans minutes de conservation (1812-2000), calques clichés d'édition (1963-2000)

    Date

    1812-2000

    Cote

    2802W

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés en 2008)
    • Cadastre rénové (Bayeux) : plans minutes de conservation...