justice civile - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2ème trimestre	Cote 3U/5/630	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont-l'Évêque GREFFE CIVIL Jugements civils spécifiques Actes divers 1827 2ème trimestre
Résultat n°2	1879	Cote 3U/2/401	Date 1879	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Parquet Affaires militaires Pièces annexes 1879
Résultat n°3	du 24 au 30 septembre.	Cote 2210W/49	Date 1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1970 3ème Chambre. du 24 au 30 septembre.
Résultat n°4	Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)	Cote 3273W/86	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Commerce Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
Résultat n°5	Dossin	Cote 3011W/232	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Parquet Officiers publics ministériels Notaires Répertoires 1991 Dossin
Résultat n°6	5-24 mai	Cote 3379W/50	Date 1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1977 3ème chambre 5-24 mai
Résultat n°7	1893	Cote 3U/2/329	Date 1893	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Parquet Capacité des personnes Aliénés Asile privé du Bon-Sauveur de Caen Avis d'admission avec rapports, procès-verbaux de renseignements... 1893
Résultat n°8	1844	Cote 3U/2/792	Date 1844	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Minutes des jugements et ordonnances Jugement sur requête Avoués et Parquet 1844
Résultat n°9	16 janvier	Cote 3379W/761	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 2008 4ème chambre 16 janvier
Résultat n°10	prairial	Cote 3U/2/2472	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Dossiers de procédures an IX prairial
Résultat n°11	1er sem.	Cote 1467W/21	Date 1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Jugements Minutes des jugements (1940-1958) 1951 1er sem.
Résultat n°12	29 mai, 2 juin	Cote 2765W/556	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1986 4ème chambre 29 mai, 2 juin
Résultat n°13	1948 (TS)	Cote 1467W/57	Date 1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Dossiers de procédures 1948 (TS)
Résultat n°14	1860	Cote 3U/2/92	Date 1860	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Parquet Police et gendarmerie Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de... Registres 1860
Résultat n°15	1969	Cote 2334W/98-101	Date 1969, 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux Greffe civil Tribunal d'instance Minutes des jugements et ordonnances 1969
Résultat n°16	Toutes lettres	Cote 3395W/29-3395W/30	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Tribunal pour enfants Affaires correctionnelles Dossiers de procédures Causes ordinaires 1986 Toutes lettres
Résultat n°17	1958	Cote 1464W/533	Date 1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Parquet Personnel Officiers ministériels Notaires Répertoires 1958
Résultat n°18	janvier	Cote 3U/4/1473	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux GREFFE CORRECTIONNEL Procédure Dossiers de procédure Affaires jugées 1930 janvier
Résultat n°19	n° 1 à 1800	Cote 3407W/155	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Parquet Police et gendarmerie Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de... Registres 1988 Secteur A n° 1 à 1800
Résultat n°20	4-7 décembre	Cote 3379W/387	Date 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1989 4ème chambre 4-7 décembre
Résultat n°21	Livres d'expéditions	Cote 3U/2/1982	Date 1827-1829	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers BUNEL Pierre (négociant) Livres d'expéditions
Résultat n°22	mai-juin	Cote 3U/4/1115	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux GREFFE CORRECTIONNEL Procédure Dossiers de procédure Affaires jugées 1820 mai-juin
Résultat n°23	1825	Cote 3U/2/1444-3U/2/1445	Date 1825	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Biens mobiliers et immobiliers Saisies, ventes, adjudications Copies collationnées 1825
Résultat n°24	25-nov.	Cote 3298W/217	Date 1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1966 25-nov.
Résultat n°25	1825-1826	Cote 3U/2/1990	Date 1825-1826	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers BUNEL Pierre (négociant) Factures et reçus, correspondance 1825-1826
Résultat n°26	Veuve COUDRAY (marchande de peaux)	Cote 3U/2/2149-3U/2/2158	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Veuve COUDRAY (marchande de peaux)
Résultat n°27	1855-1858	Cote 3407W/220	Date 1855-1858	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Enregistrement et contrôle Registres de dépôts Registres de dépôt des actes civils 1855-1858
Résultat n°28	1905	Cote 3U/2/719	Date 1905	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Minutes des jugements et ordonnances Causes ordinaires 1ère et 2ème chambre 1905
Résultat n°29	janvier-février	Cote 3U/2/1043	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Procédure Dossiers et pièces diverses 1816 janvier-février
Résultat n°30	30 avril	Cote 2765W/348	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1986 3ème chambre 30 avril
Résultat n°31	1971-1978	Cote 3407W/315	Date 1971-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Parquet Surveillance pénale Réhabilitation des condamnés 1971-1978
Résultat n°32	décembre	Cote 3U/2/1034	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Procédure Dossiers et pièces diverses 1814 décembre
Résultat n°33	14 mai	Cote 2567W/275	Date 1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Tribunal pour enfants Affaires correctionnelles Dossiers de procédures Causes ordinaires 1982 14 mai
Résultat n°34	1887-1888	Cote 3U/2/1298	Date 1887-1888	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Procédure Procès-verbaux d'enquêtes 1887-1888
Résultat n°35	25 janv. 1970 - 16 déc. 1974	Cote 3298W/33	Date 1970-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3298W. Tribunal de grande instance de Lisieux Tribunal de grande instance de Lisieux Parquet Fonctionnement du tribunal Registres des assemblées générales et ordonnances d'installation... 25 janv. 1970 - 16 déc. 1974
Résultat n°36	24 fév. 1973 - 29 oct. 1976	Cote 3298W/52	Date 1973-1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire... Greffe civil Audience Rôles généraux pour l'inscription des causes 24 fév. 1973 - 29 oct. 1976
Résultat n°37	mars-avril	Cote 3U/2/2646	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Dossiers de procédures 1828 mars-avril
Résultat n°38	Juin - Septembre	Cote 3276W/73	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),... Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général Dossiers de procédure Juin - Septembre
Résultat n°39	19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959	Cote 1817W/229	Date 1944-1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Commission puis tribunal paritaire Baux ruraux 19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959
Résultat n°40	mars	Cote 3U/4/1253	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux GREFFE CORRECTIONNEL Procédure Dossiers de procédure Affaires jugées 1906 mars
Résultat n°41	Du 3 janvier au 21 mars	Cote 2458W/217	Date 1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe civil Jugements Minutes 1972 1ère chambre Du 3 janvier au 21 mars
Résultat n°42	janvier	Cote 3U/2/3419	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Dossiers de procédures 1918 janvier
Résultat n°43	3 mai	Cote 3379W/719	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1999 4ème chambre 3 mai
Résultat n°44	Défauts accordés	Cote 3U/2/519	Date an XII	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Enregistrement et contrôle Pièces déposées Défauts accordés
Résultat n°45	L - V	Cote 3011W/140	Date 1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Parquet Officiers publics ministériels Notaires Répertoires 1982 L - V
Résultat n°46	1848	Cote 3U/4/510-511	Date 1848	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux GREFFE CIVIL Jugements civils spécifiques Biens mobiliers et immobiliers Adjudications 1848
Résultat n°47	29 février	Cote 3379W/698	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1996 4ème chambre 29 février
Résultat n°48	1988	Cote 3298W/30	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire... Parquet Organisation et fonctionnement Offciers publics Notaires Etudes dans le ressort de l'ancien arrondissement de... Mézidon 1988
Résultat n°49	6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII	Cote 3U/2/565	Date 6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Minutes des jugements et ordonnances Causes ordinaires 2ème section An VIII-1811 6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII
Résultat n°50	n° 3501 à 8000	Cote 3407W/173	Date 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Parquet Police et gendarmerie Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de... Registres 1989 Secteur D n° 3501 à 8000
Résultat n°51	audiences 29 et 30 novembre	Cote 3028W/209	Date 1994-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1994 novembre audiences 29 et 30 novembre
Résultat n°52	Caen - 5ème partie	Cote 3011W/34	Date 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Parquet Officiers publics ministériels Notaires Répertoires 1969 Caen - 5ème partie
Résultat n°53	fév.	Cote 1467W/67	Date 1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Dossiers de procédures 1949 fév.
Résultat n°54	juin	Cote 3379W/395	Date 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1990 4ème chambre juin
Résultat n°55	juin	Cote 1467W/148	Date 1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1959 juin
Résultat n°56	Avril - Mai	Cote 3276W/38	Date 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),... Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général Dossiers de procédure Avril - Mai
Résultat n°57	1840	Cote 3U/4/685-686	Date 1840	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux GREFFE CIVIL Jugements civils spécifiques Biens mobiliers et immobiliers Copies collationnées 1840
Résultat n°58	25 octobre-7 novembre	Cote 3379W/95	Date 1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1979 3ème chambre 25 octobre-7 novembre
Résultat n°59	1932-1969	Cote 2390W/1	Date 1932, 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux Greffe civil Tribunal d'instance Dossiers de procédure Warrant agricoles 1932-1969
Résultat n°60	13-19 mai	Cote 2285W/25	Date 1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1971 13-19 mai
Résultat n°61	août	Cote 3U/2/3389	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Dossiers de procédures 1915 août
Résultat n°62	3 juin.	Cote 2210W/82	Date 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Tribunal pour enfants Affaires correctionnelles Dossiers de procédures Causes ordinaires 1969 3 juin.
Résultat n°63	To à Tr	Cote 2765W/659	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Tribunal pour enfants Assistance éducative Dossiers individuels 1995 To à Tr
Résultat n°64	juillet-août	Cote 3U/2/2659	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Dossiers de procédures 1830 juillet-août
Résultat n°65	2-23 décembre	Cote 2285W/52	Date 1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1971 2-23 décembre
Résultat n°66	16-21 juin	Cote 2458W/30	Date 1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1972 3e chambre 16-21 juin
Résultat n°67	21 août	Cote 3379W/741	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 2003 4ème chambre 21 août
Résultat n°68	25 septembre	Cote 3379W/614	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 2008 3ème chambre 25 septembre
Résultat n°69	1er semestre	Cote 3U/2/854	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Minutes des jugements et ordonnances Jugement sur requête Avoués et Parquet 1896 1er semestre
Résultat n°70	1962	Cote 1817W/48	Date 1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe civil Jugements Jugements sur requête Avoués 1962
Résultat n°71	1882	Cote 3U/4/221	Date 1882	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux GREFFE CIVIL Jugements Minutes (causes ordinaires) 1882
Résultat n°72	1-2 mars	Cote 2458W/69	Date 1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1973 3e chambre 1-2 mars
Résultat n°73	8 janvier-12 février	Cote 3379W/34	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1981 1ère chambre 8 janvier-12 février
Résultat n°74	Duc - L	Cote 2900W/64	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux Greffe civil Tutelles Dossiers individuels Tutelles mineurs Année 1999 Duc - L
Résultat n°75	janvier	Cote 3U/4/1415	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux GREFFE CORRECTIONNEL Procédure Dossiers de procédure Affaires jugées 1927 janvier
Résultat n°76	25 floréal-22 thermidor	Cote 3U/2/536	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Minutes des jugements et ordonnances Causes ordinaires 1ère section An VIII-1811 an X 25 floréal-22 thermidor
Résultat n°77	1921	Cote 3U/2/895-3U/2/896	Date 1921	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Minutes des jugements et ordonnances Jugement sur requête Avoués 1921
Résultat n°78	1945-1947	Cote 2458W/234	Date 1945-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Procédure Accidents du travail Dossiers de procédure 1945-1947
Résultat n°79	01/06/1999 au 31/08/1999	Cote 3191W/137	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe civil Audience Registres et rôles d'audience Contentieux général 01/06/1999 au 31/08/1999
Résultat n°80	12 février	Cote 2567W/151	Date 1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Tribunal pour enfants Affaires correctionnelles Dossiers de procédures Causes ordinaires 1974 12 février

Résultats de la recherche

2ème trimestre

Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont-l'Évêque

1879

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

du 24 au 30 septembre.

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Dossin

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

5-24 mai

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

1893

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

1844

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

16 janvier

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

prairial

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

1er sem.

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

29 mai, 2 juin

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

1948 (TS)

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

1860

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

1969

Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

Toutes lettres

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

1958

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

janvier

Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

n° 1 à 1800

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

4-7 décembre

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

Livres d'expéditions

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

mai-juin

Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

1825

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

25-nov.

Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...

1825-1826

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

1855-1858

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

1905

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

janvier-février

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

30 avril

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

1971-1978

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

décembre

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

14 mai

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

1887-1888

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

25 janv. 1970 - 16 déc. 1974

Contexte : 3298W. Tribunal de grande instance de Lisieux

24 fév. 1973 - 29 oct. 1976

Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...

mars-avril

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

Juin - Septembre

Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959

Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

mars