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71 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délégations de signatures pour les services DRFIP(direction régionale des finances publiques) et de services divers.
Cote
3217W/118
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRFIP(direction...
Résultat n°2

Délégations de signatures pour les services DREAL (direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement), de la DIRM (direction inter-régionale de la mer), de l'ARS (agence régionale de santé), de la DRRT (délégations régionales à la recherche et à la technologie).
Cote
3217W/120
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DREAL (direction...
Résultat n°3

2015
Cote
3217W/143
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2015
Résultat n°4

2007-2015
Cote
3217W/63
 Date
2007-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2007-2015
Résultat n°5

Délégations de signatures pour les services de l'aviation civile, de l'INSEE et des anciens combattants.
Cote
3217W/116
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services de l'aviation...
Résultat n°6

2014-2015
Cote
3217W/94
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2014-2015
Résultat n°7

Délégations de signatures pour les services DIRECCTE (direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation,du travail et de l'emploi), de la DRJSCS (direction régionale de la jeunsse, des sports et de la cohésion sociale), de la CNDPS (commission départementales de la nature des sites et des paysages), de la DRCA (délégation régionale au commerce et à l'artisanat) et des services du tourisme.
Cote
3217W/119
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DIRECCTE...
Résultat n°8

2015
Cote
3217W/95-3217W/97
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2015
Résultat n°9

Délégations de signatures pour les services DRAC (direction régionale des affaires culturelles), de des douanes.
Cote
3217W/115
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRAC (direction...
Résultat n°10

Délégations de signatures pour les services suivant la mise en place de la LOLF (Loi organique aux lois de finances)
Cote
3217W/107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services suivant...
Résultat n°11

2010-2015
Cote
3217W/121
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Mise en place de CHORUS
  • 2010-2015
Résultat n°12

Délégations de signatures pour les services SGAR (secrétariat général à l'administration régionale), le PHRF (?) , de la DRDFE (direction régionale aux droits des femmes et à l'égalité).
Cote
3217W/114
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services SGAR (secrétariat...
Résultat n°13

Délégations de signatures pour les services DRAAF (direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et du rectorat.
Cote
3217W/117
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRAAF (direction...
Résultat n°14

2008-2014
Cote
3217W/122 - 3217W/124
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Mise en place de CHORUS
  • 2008-2014
Résultat n°15

2014
Cote
3217W/92-3217W/93
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2014
Résultat n°16

Documentation ; dossiers de presse
Cote
3217W/148
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Documentation ; dossiers de presse
Résultat n°17

2013-2014
Cote
3217W/141
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2013-2014
Résultat n°18

Manifestations organisées en marge des JEM
Cote
3217W/146
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Manifestations organisées en marge des JEM
Résultat n°19

Dossiers thématiques
Cote
3217W/145
 Date
2010-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Dossiers thématiques
Résultat n°20

Dossier de candidature pour accueillir les Jeux équestres mondiaux ; constitution d'un GIP (groupement d'intérêt public) pour le projet.
Cote
3217W/144
 Date
2010-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Dossier de candidature pour accueillir les Jeux équestres...
Résultat n°21

Suivi du personnel du GIP ; rapports du contrôle de l'état sur les JEM
Cote
3217W/147
 Date
2010-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Suivi du personnel du GIP ; rapports du contrôle de...
Résultat n°22

2014
Cote
3217W/142
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2014
Résultat n°23

2004-2013
Cote
3217W/129
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
  • 2004-2013
Résultat n°24

Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.
Cote
3217W/133
 Date
Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au...
Résultat n°25

Suivi des nominations de 2007 à 2013.
Cote
3217W/132
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Suivi des nominations de 2007 à 2013.
Résultat n°26

Composition : procédures par collège
Cote
3217W/131
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Composition : procédures par collège
Résultat n°27

2013
Cote
3217W/140
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2013
Résultat n°28

Composition
Cote
3217W/130
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Composition
Résultat n°29

2013
Cote
3217W/88-3217W/91
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2013
Résultat n°30

2012
Cote
3217W/84-3217W/87
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2012
Résultat n°31

2012
Cote
3217W/139
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2012
Résultat n°32

2011
Cote
3217W/79-3217W/83
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2011
Résultat n°33

2010
Cote
3217W/75-3217W/78
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2010
Résultat n°34

2009-2010
Cote
3217W/74
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2009-2010
Résultat n°35

2011
Cote
3217W/138
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2011
Résultat n°36

2010
Cote
3217W/137
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2010
Résultat n°37

Révision générale des politiques publiques (RGPP) : mise en place en région et département
Cote
3217W/125-3217W/126
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Révision générale des politiques publiques (RGPP) :...
Résultat n°38

2009-2010
Cote
3217W/136
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2009-2010
Résultat n°39

Délégations de signatures pour les services du SGAR (secrétariat général aux affaires régionales), de l'ONF (office national des forêts) et des services pour le commerce extérieur.
Cote
3217W/108
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services du SGAR...
Résultat n°40

2009
Cote
3217W/71-3217W/73
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2009