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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3217W/57

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2005-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  2. Résultat n°2

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3217W/84-3217W/87

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2012

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  3. Résultat n°3

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3217W/48-3217W/52

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  4. Résultat n°4

    2K/2797

    Cote

    2K/2797

    • Contexte : Extraits et tirés à part

    • Politique
    • Région
    • Décret du 15 Novembre 1984 instituant auprès des commissaires...
    • 2K/2797
  5. Résultat n°5

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3217W/75-3217W/78

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  6. Résultat n°6

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3217W/79-3217W/83

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2011

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  7. Résultat n°7

    Observations et commentaires sur la délinquance constatée en Normandie : rapport annuel S.R.P.J de Rouen

    Date

    1986-1989

    Cote

    14T/33/30

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • Observations et commentaires sur la délinquance constatée...
  8. Résultat n°8

    2009-2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3217W/74

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2009-2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  9. Résultat n°9

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3217W/71-3217W/73

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2009

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  10. Résultat n°10

    2007-2015

    Date

    2007-2015

    Cote

    3217W/63

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2007-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  11. Résultat n°11

    Trésorerie générale de la Basse-Normandie

    Date

    1973-1974

    Cote

    14T/33/43

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • Trésorerie générale de la Basse-Normandie
  12. Résultat n°12

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3217W/92-3217W/93

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  13. Résultat n°13

    1966-1967

    Date

    1966-1967

    Cote

    14T/33/14/2

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • C.A.R : Conférence Administrative Régionale
    • 1966-1967
  14. Résultat n°14

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3217W/94

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2014-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  15. Résultat n°15

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3217W/44-3217W/45

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  16. Résultat n°16

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3217W/99

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  17. Résultat n°17

    1968-1969

    Date

    1968-1969

    Cote

    14T/33/14/3

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • C.A.R : Conférence Administrative Régionale
    • 1968-1969
  18. Résultat n°18

    Tous Normands !

    Date

    novembre 2018

    Cote

    14T/33/44

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • Tous Normands !
  19. Résultat n°19

    1994-1998

    Date

    1994-1998

    Cote

    3217W/39

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 1994-1998

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  20. Résultat n°20

    Revue trimestrielle de la Préfecture de Région Basse-Normandie

    Date

    1984-1992

    Cote

    14T/33/4

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • Revue trimestrielle de la Préfecture de Région Basse-Normandie
  21. Résultat n°21

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3217W/53-3217W/56

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  22. Résultat n°22

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3217W/46-3217W/47

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  23. Résultat n°23

    2002-2004

    Date

    2002-2004

    Cote

    3217W/98

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2002-2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  24. Résultat n°24

    Contrat de plan Basse-Normandie 1989-1993

    Date

    1989

    Cote

    14T/33/36

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • Contrat de plan Basse-Normandie 1989-1993
  25. Résultat n°25

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3217W/95-3217W/97

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  26. Résultat n°26

    1963-1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    14T/33/14/1

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • C.A.R : Conférence Administrative Régionale
    • 1963-1965
  27. Résultat n°27

    C.O.D.E.R Commission de développement économique régional de Basse Normandie Sessions

    Date

    1966-1969

    Cote

    14T/33/15

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • C.O.D.E.R Commission de développement économique régional...
  28. Résultat n°28

    Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.

    Date

    Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013

    Cote

    3217W/133

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  29. Résultat n°29

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3217W/41-3217W/42

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  30. Résultat n°30

    Suivi des nominations de 2007 à 2013.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3217W/132

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Suivi des nominations de 2007 à 2013.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  31. Résultat n°31

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3217W/64-3217W/66

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  32. Résultat n°32

    BH/BR/13789

    Cote

    BH/BR/13789

    • Contexte : Extraits et tirés à part

    • Politique
    • Région
    • Les pouvoirs régionaux : représentants et élus. Tome...
    • BH/BR/13789
  33. Résultat n°33

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3217W/100

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  34. Résultat n°34

    Notre Région Basse-Normandie. Lettre mensuelle du Conseil Régional

    Date

    1983-1991

    Cote

    14T/33/3

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • Notre Région Basse-Normandie. Lettre mensuelle du Conseil...
  35. Résultat n°35

    Composition : procédures par collège

    Date

    2004-2013

    Cote

    3217W/131

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Composition : procédures par collège

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  36. Résultat n°36

    2007-2008

    Date

    2007-2008

    Cote

    3217W/*102

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2007-2008

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  37. Résultat n°37

    Composition

    Date

    2007-2013

    Cote

    3217W/130

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Composition

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  38. Résultat n°38

    BH/BR/4380

    Cote

    BH/BR/4380

    • Contexte : Extraits et tirés à part

    • Politique
    • Région
    • Du provincialisme et des inconséquents.
    • BH/BR/4380
  39. Résultat n°39

    2002-2004

    Date

    2002-2004

    Cote

    3217W/43

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2002-2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  40. Résultat n°40

    2007-2009

    Date

    2007-2009

    Cote

    3217W/67

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2007-2009

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales