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33 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Novembre -décembre
Cote
3212W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Novembre -décembre
Résultat n°2

Mai-juin
Cote
3212W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Mai-juin
Résultat n°3

Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale 1985
Cote
3212W/32
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale...
Résultat n°4

Février
Cote
3212W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Février
Résultat n°5

28 janvier 1985 au 23 septembre
Cote
3212W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Dossiers de procédures
  • Procédure de la chambre des expropriations pour cause...
  • 28 janvier 1985 au 23 septembre
Résultat n°6

Mai
Cote
3212W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Mai
Résultat n°7

Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires 2010
Cote
3212W/2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Dossiers de procédures
  • Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires...
Résultat n°8

Novembre
Cote
3212W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Novembre
Résultat n°9

Novembre
Cote
3212W/30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Novembre
Résultat n°10

Juin-juillet
Cote
3212W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Juin-juillet
Résultat n°11

Janvier
Cote
3212W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Janvier
Résultat n°12

Juin
Cote
3212W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Juin
Résultat n°13

Juillet à octobre
Cote
3212W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Juillet à octobre
Résultat n°14

Juillet
Cote
3212W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Juillet
Résultat n°15

Janvier à février
Cote
3212W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile 1985
  • Janvier à février
Résultat n°16

Septembre à décembre
Cote
3212W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile 1985
  • Septembre à décembre
Résultat n°17

Ordonnances de référé du premier président 1983-1984
Cote
3212W/33
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Ordonnances de référé du premier président 1983-1984
Résultat n°18

Avril
Cote
3212W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Avril
Résultat n°19

Procédure relative à l'adoption et procédure d'appel relative aux étrangers en situation irrégulière 2010
Cote
3212W/1
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Dossiers de procédures
  • Procédure relative à l'adoption et procédure d'appel...
Résultat n°20

Janvier-février
Cote
3212W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Janvier-février