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33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Novembre -décembre

    Cote

    3212W/23

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
    • Novembre -décembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  2. Résultat n°2

    Mai-juin

    Cote

    3212W/21

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
    • Mai-juin

    Producteur :

    Cour d'appel

  3. Résultat n°3

    Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale 1985

    Date

    1985

    Cote

    3212W/32

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale...

    Producteur :

    Cour d'appel

  4. Résultat n°4

    Février

    Cote

    3212W/25

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Février

    Producteur :

    Cour d'appel

  5. Résultat n°5

    28 janvier 1985 au 23 septembre

    Cote

    3212W/3

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Dossiers de procédures
    • Procédure de la chambre des expropriations pour cause...
    • 28 janvier 1985 au 23 septembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  6. Résultat n°6

    Mai

    Cote

    3212W/13

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Mai

    Producteur :

    Cour d'appel

  7. Résultat n°7

    Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires 2010

    Date

    2010

    Cote

    3212W/2

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Dossiers de procédures
    • Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires...

    Producteur :

    Cour d'appel

  8. Résultat n°8

    Novembre

    Cote

    3212W/17

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Novembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  9. Résultat n°9

    Novembre

    Cote

    3212W/30

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Novembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  10. Résultat n°10

    Juin-juillet

    Cote

    3212W/28

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Juin-juillet

    Producteur :

    Cour d'appel

  11. Résultat n°11

    Janvier

    Cote

    3212W/9

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Janvier

    Producteur :

    Cour d'appel

  12. Résultat n°12

    Juin

    Cote

    3212W/14

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Juin

    Producteur :

    Cour d'appel

  13. Résultat n°13

    Juillet à octobre

    Cote

    3212W/22

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
    • Juillet à octobre

    Producteur :

    Cour d'appel

  14. Résultat n°14

    Juillet

    Cote

    3212W/15

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Juillet

    Producteur :

    Cour d'appel

  15. Résultat n°15

    Janvier à février

    Cote

    3212W/6

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Actes de déclaration d'appel en matière civile 1985
    • Janvier à février

    Producteur :

    Cour d'appel

  16. Résultat n°16

    Septembre à décembre

    Cote

    3212W/8

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Actes de déclaration d'appel en matière civile 1985
    • Septembre à décembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  17. Résultat n°17

    Ordonnances de référé du premier président 1983-1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    3212W/33

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Ordonnances de référé du premier président 1983-1984

    Producteur :

    Cour d'appel

  18. Résultat n°18

    Avril

    Cote

    3212W/12

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Avril

    Producteur :

    Cour d'appel

  19. Résultat n°19

    Procédure relative à l'adoption et procédure d'appel relative aux étrangers en situation irrégulière 2010

    Date

    2010

    Cote

    3212W/1

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Dossiers de procédures
    • Procédure relative à l'adoption et procédure d'appel...

    Producteur :

    Cour d'appel

  20. Résultat n°20

    Janvier-février

    Cote

    3212W/19

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
    • Janvier-février

    Producteur :

    Cour d'appel

  21. Résultat n°21

    Janvier

    Cote

    3212W/24

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Janvier

    Producteur :

    Cour d'appel

  22. Résultat n°22

    Décembre

    Cote

    3212W/31

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Décembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  23. Résultat n°23

    23 septembre 1985 au 25 novembre

    Cote

    3212W/4

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Dossiers de procédures
    • Procédure de la chambre des expropriations pour cause...
    • 23 septembre 1985 au 25 novembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  24. Résultat n°24

    25 novembre

    Cote

    3212W/5

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Dossiers de procédures
    • Procédure de la chambre des expropriations pour cause...
    • 25 novembre

    Producteur :

    Cour d'appel

  25. Résultat n°25

    Avril-mai

    Cote

    3212W/27

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Avril-mai

    Producteur :

    Cour d'appel

  26. Résultat n°26

    Février

    Cote

    3212W/10

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Février

    Producteur :

    Cour d'appel

  27. Résultat n°27

    Mars-avril

    Cote

    3212W/20

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
    • Mars-avril

    Producteur :

    Cour d'appel

  28. Résultat n°28

    Août-octobre

    Cote

    3212W/29

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Août-octobre

    Producteur :

    Cour d'appel

  29. Résultat n°29

    Mars

    Cote

    3212W/26

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
    • Mars

    Producteur :

    Cour d'appel

  30. Résultat n°30

    Septembre-octobre

    Cote

    3212W/16

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Septembre-octobre

    Producteur :

    Cour d'appel

  31. Résultat n°31

    Mai à août

    Cote

    3212W/7

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Actes de déclaration d'appel en matière civile 1985
    • Mai à août

    Producteur :

    Cour d'appel

  32. Résultat n°32

    Mars

    Cote

    3212W/11

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Mars

    Producteur :

    Cour d'appel

  33. Résultat n°33

    Décembre

    Cote

    3212W/18

    • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

    • Minutes de décisions
    • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
    • Décembre

    Producteur :

    Cour d'appel