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110 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1984-1995
Cote
3161W/28
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Eléments pour le calcul des taux de subvention
  • 1984-1995
Résultat n°2

Communes de l'arrondissement de Caen
Cote
2894W/2-2894W/7
 Date
1965-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

  • Contrôle de légalité : délibérations
  • Communes de l'arrondissement de Caen
Résultat n°3

Programme gendarmeries communales
Cote
2785W/89-2785W/93
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme gendarmeries communales
Résultat n°4

Communes
Cote
2938W/106-2938W/179
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Communes
Résultat n°5

Syndicats de communes (1999-2000)
Cote
2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Syndicats de communes (1999-2000)
Résultat n°6

B - C
Cote
3027W/2-3027W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • B - C
Résultat n°7

Syndicats de communes
Cote
2938W/180-2938W/202
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Syndicats de communes
Résultat n°8

Sécurité publique
Cote
3107W/187-3107W/208
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Sécurité publique
Résultat n°9

S - T
Cote
3027w/12-3027w/13
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • S - T
Résultat n°10

Communes
Cote
2938W/106-2938W/179
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Communes
Résultat n°11

Bilans contrats ruraux
Cote
3161W/55
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Divers
  • Bilans contrats ruraux
Résultat n°12

1990-1991
Cote
3161W/23
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Délibérations des commissions permanentes
  • 1990-1991
Résultat n°13

L-Z
Cote
3161W/30
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
  • L-Z
Résultat n°14

Année 2001
Cote
2785W/140
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Réunions cantonales
  • Année 2001
Résultat n°15

Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)
Cote
2785W/22-2785W/59
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)
Résultat n°16

Marchés publics
Cote
3161W/39
 Date
1968-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme centre de secours
  • Marchés publics
Résultat n°17

1992-1993
Cote
3161W/24
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Délibérations des commissions permanentes
  • 1992-1993
Résultat n°18

A-J
Cote
3161W/1
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux églises,cimetières, calvaire
  • A-J
Résultat n°19

F
Cote
3027W/5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • F
Résultat n°20

2001-2004
Cote
3161W/36
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Délibérations des commissions permanentes
  • 2001-2004