commune - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1984-1995	Cote 3161W/28	Date 1984-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires Programme d'aménagement des petites communes rurales Eléments pour le calcul des taux de subvention 1984-1995
Résultat n°2	Communes de l'arrondissement de Caen	Cote 2894W/2-2894W/7	Date 1965-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales... Contrôle de légalité : délibérations Communes de l'arrondissement de Caen
Résultat n°3	Programme gendarmeries communales	Cote 2785W/89-2785W/93	Date 1987-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan... Programme gendarmeries communales
Résultat n°4	Communes	Cote 2938W/106-2938W/179	Date 1989-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité... Communes
Résultat n°5	Syndicats de communes (1999-2000)	Cote 2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité... Fiscalité directe locale Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives Syndicats de communes (1999-2000)
Résultat n°6	B - C	Cote 3027W/2-3027W/3	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme... Communes classées par références alphabétiques B - C
Résultat n°7	Syndicats de communes	Cote 2938W/180-2938W/202	Date 1971-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité... Syndicats de communes
Résultat n°8	Sécurité publique	Cote 3107W/187-3107W/208	Date 2008-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet Sécurité publique
Résultat n°9	S - T	Cote 3027w/12-3027w/13	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme... Communes classées par références alphabétiques S - T
Résultat n°10	Bilans contrats ruraux	Cote 3161W/55	Date 1987-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires Divers Bilans contrats ruraux
Résultat n°11	1990-1991	Cote 3161W/23	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires Programme d'aménagement des petites communes rurales Délibérations des commissions permanentes 1990-1991
Résultat n°12	L-Z	Cote 3161W/30	Date 1998-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres... L-Z
Résultat n°13	Année 2001	Cote 2785W/140	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan... Réunions cantonales Année 2001
Résultat n°14	Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)	Cote 2785W/22-2785W/59	Date 1996-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan... Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)
Résultat n°15	Marchés publics	Cote 3161W/39	Date 1968-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires Programme centre de secours Marchés publics
Résultat n°16	1992-1993	Cote 3161W/24	Date 1992-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires Programme d'aménagement des petites communes rurales Délibérations des commissions permanentes 1992-1993
Résultat n°17	A-J	Cote 3161W/1	Date 1998-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires Programme d'aménagement des petites communes rurales Travaux églises,cimetières, calvaire A-J
Résultat n°18	F	Cote 3027W/5	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme... Communes classées par références alphabétiques F
Résultat n°19	2001-2004	Cote 3161W/36	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires Délibérations des commissions permanentes 2001-2004
Résultat n°20	1998-2001	Cote 3161W/27	Date 1998-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires Programme d'aménagement des petites communes rurales Délibérations des commissions permanentes 1998-2001

Résultats de la recherche

1984-1995

Communes de l'arrondissement de Caen

Programme gendarmeries communales

Communes

Syndicats de communes (1999-2000)

B - C

Syndicats de communes

Sécurité publique

S - T

Bilans contrats ruraux

1990-1991

L-Z

Année 2001

Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)

Marchés publics

1992-1993

A-J

F

2001-2004

1998-2001