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19 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes, marchés publics

    Date

    2001-2002

    Cote

    3010W/51-3010W/109;3010W/174-3010W/223

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
    • Communes, marchés publics

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  2. Résultat n°2

    B - C

    Cote

    3027W/2-3027W/3

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • B - C

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  3. Résultat n°3

    S - T

    Date

    2005

    Cote

    3027w/12-3027w/13

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • S - T

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  4. Résultat n°4

    F

    Date

    2005

    Cote

    3027W/5

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • F

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  5. Résultat n°5

    Fonctionnement des conseils municipaux

    Date

    1995-2001

    Cote

    3010W/1-3010W/21

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
    • Fonctionnement des conseils municipaux

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  6. Résultat n°6

    Communes, fiscalité dotations (concours et dotation globale d'équipement)

    Date

    1996-2002

    Cote

    3010W/130-3010W/148;3010W/245-3010W/250

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, fiscalité dotations (concours et dotation...

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  7. Résultat n°7

    I - J - L

    Date

    2005

    Cote

    3027W/7

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • I - J - L

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  8. Résultat n°8

    Elections

    Date

    1995-2002

    Cote

    3010W/149-3010W/156;3010W/255-3010W/257

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Elections

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  9. Résultat n°9

    L - M

    Cote

    3027W/8-3027W/9

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • L - M

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  10. Résultat n°10

    G - H

    Date

    2005

    Cote

    3027W/6

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • G - H

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  11. Résultat n°11

    D - E

    Date

    2005

    Cote

    3027W/4

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • D - E

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  12. Résultat n°12

    Communes, délibérations

    Date

    2001-2002

    Cote

    3010W/30-3010W/50;3010W/157-3010W/173

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
    • Communes, délibérations

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  13. Résultat n°13

    U - V

    Date

    2005

    Cote

    3027w/14

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • U - V

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  14. Résultat n°14

    Centre communal d'action social (CCAS), conseils administration et délibérations

    Date

    1995-2001

    Cote

    3010W/22-3010W/29

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
    • Centre communal d'action social (CCAS), conseils administration...

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  15. Résultat n°15

    N - O - P

    Date

    2005

    Cote

    3027w/10

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • N - O - P

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  16. Résultat n°16

    A - B

    Date

    2005

    Cote

    3027W/1

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • A - B

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  17. Résultat n°17

    Syndicats, marchés publics

    Date

    2001-2002

    Cote

    3010W/110-3010W/129;3010W/224-3010W/238

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
    • Syndicats, marchés publics

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  18. Résultat n°18

    P - R

    Date

    2005

    Cote

    3027W/11

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • P - R

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  19. Résultat n°19

    Syndicats, dissolution

    Date

    2002

    Cote

    3010W/251-3010W/254

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Syndicats, dissolution

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux