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445 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Avril-mai 2010

Date

2010 - 2010

Cote

3290W/42

Résultat n°2

Juin-décembre 2010

Date

2010 - 2010

Cote

3290W/43

Résultat n°3

23/10/2006, 31/03/06, 15/06/06, 16/03/06, et 19/01/06

Date

2006 - 2006

Cote

3290W/49

Résultat n°4

France-Basse Franconie: soutien suite aux attentats de 2015, fête de l'Europe et anniversaires des jumelages, service Europe, dîner et visite du Bezirkstag, voyage en Basse-Franconie, Xe anniversaire du jumelage Calvados-Basse-Franconie

Date

1997 - 2016

Cote

3290W/293

Résultat n°5

1998

Date

1998 - 1998

Cote

3290W/27

Résultat n°6

Elections cantonales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux et partielles

Date

1979 - 1994

Cote

3290W/17

Résultat n°7

Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham, remise de la médaille d'or de la ville aux personnes à l'origine de la ligne transmanche, presse

Date

1982 - 1991

Cote

3290W/169

Résultat n°8

Charte pour l'environnement, plan Polmar Terre, programme Seine-Aval, programme de protection des eaux contre la pollution des eaux par les nitrates, schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE), schéma départemental d'alimentation en eau potable

Date

1997 - 2004

Cote

3290W/177

Résultat n°9

Janvier-juin 2005

Date

2005 - 2005

Cote

3290W/31

Résultat n°10

2001

Date

2001 - 2001

Cote

3290W/50

Résultat n°11

Mai-décembre 2007

Date

2007 - 2007

Cote

3290W/36

Résultat n°12

Association pour le développement des échanges avec la Pologne, jumelage avec la Roumanie, visite du président du Bezirk de Basse-Franconie, revue Nord-Pas de Calais, jumelages Devon et Basse-Franconie, entrevue avec le président du comité des jumelages,

Date

1987 - 1993

Cote

3290W/285

Résultat n°13

IFREMER, installation à Port-en-Bessin : suivi des projets

Date

1988 - 1990

Cote

3290W/200

Résultat n°14

Fonctionnement, voyage inaugural, financement d'une liaison fixe Transmanche

Date

1984 - 1986

Cote

3290W/165

Résultat n°15

Réforme de l'immatriculation des véhicules

Date

2008 - 2009

Cote

3290W/159

Résultat n°16

Janvier-juin 2009

Date

2009 - 2009

Cote

3290W/39

Résultat n°17

Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

Date

Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

Cote

3227W/13

Résultat n°18

Conseil de l'Estuaire, visite du port du Havre, commission de réflexion, directive territoriale d'aménagement, convention du groupement d'intérêt public

Date

2002 - 2002

Cote

3290W/152

Résultat n°19

Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.

Date

2003-2004

Cote

3227W/18

Résultat n°20

Benerville-sur-Mer à Trouville-sur-Mer

Date

2005 - 2005

Cote

3290W/333