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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avril-mai 2010

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/42

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Avril-mai 2010
  2. Résultat n°2

    Juin-décembre 2010

    Date

    2010 - 2010

    Cote

    3290W/43

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Juin-décembre 2010
  3. Résultat n°3

    23/10/2006, 31/03/06, 15/06/06, 16/03/06, et 19/01/06

    Date

    2006 - 2006

    Cote

    3290W/49

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Présidents des Conseils Généraux de Basse-Normandie...
    • 23/10/2006, 31/03/06, 15/06/06, 16/03/06, et 19/01/06
  4. Résultat n°4

    France-Basse Franconie: soutien suite aux attentats de 2015, fête de l'Europe et anniversaires des jumelages, service Europe, dîner et visite du Bezirkstag, voyage en Basse-Franconie, Xe anniversaire du jumelage Calvados-Basse-Franconie

    Date

    1997 - 2016

    Cote

    3290W/293

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • France-Basse Franconie: soutien suite aux attentats...
  5. Résultat n°5

    1998

    Date

    1998 - 1998

    Cote

    3290W/27

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • 1998
  6. Résultat n°6

    Elections cantonales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux et partielles

    Date

    1979 - 1994

    Cote

    3290W/17

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections cantonales, exploitation informatique des...
  7. Résultat n°7

    Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham, remise de la médaille d'or de la ville aux personnes à l'origine de la ligne transmanche, presse

    Date

    1982 - 1991

    Cote

    3290W/169

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham,...
  8. Résultat n°8

    Charte pour l'environnement, plan Polmar Terre, programme Seine-Aval, programme de protection des eaux contre la pollution des eaux par les nitrates, schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE), schéma départemental d'alimentation en eau potable

    Date

    1997 - 2004

    Cote

    3290W/177

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Environnement et développement durable
    • Charte pour l'environnement, plan Polmar Terre, programme...
  9. Résultat n°9

    Janvier-juin 2005

    Date

    2005 - 2005

    Cote

    3290W/31

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-juin 2005
  10. Résultat n°10

    2001

    Date

    2001 - 2001

    Cote

    3290W/50

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Conseils généraux et départements français : réunions
    • Commissions de l'Association des départements de France...
    • 2001
  11. Résultat n°11

    Mai-décembre 2007

    Date

    2007 - 2007

    Cote

    3290W/36

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Mai-décembre 2007
  12. Résultat n°12

    Association pour le développement des échanges avec la Pologne, jumelage avec la Roumanie, visite du président du Bezirk de Basse-Franconie, revue Nord-Pas de Calais, jumelages Devon et Basse-Franconie, entrevue avec le président du comité des jumelages,

    Date

    1987 - 1993

    Cote

    3290W/285

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • Association pour le développement des échanges avec...
  13. Résultat n°13

    IFREMER, installation à Port-en-Bessin : suivi des projets

    Date

    1988 - 1990

    Cote

    3290W/200

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Recherche et enseignement supérieur
    • IFREMER, installation à Port-en-Bessin : suivi des...
  14. Résultat n°14

    Fonctionnement, voyage inaugural, financement d'une liaison fixe Transmanche

    Date

    1984 - 1986

    Cote

    3290W/165

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Fonctionnement, voyage inaugural, financement d'une...
  15. Résultat n°15

    Réforme de l'immatriculation des véhicules

    Date

    2008 - 2009

    Cote

    3290W/159

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Réforme de l'immatriculation des véhicules
  16. Résultat n°16

    Janvier-juin 2009

    Date

    2009 - 2009

    Cote

    3290W/39

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Audiences auprès du Président, d'un élu ou d'un collaborateur...
    • Présidence d'Anne d'ORNANO
    • Janvier-juin 2009
  17. Résultat n°17

    Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

    Date

    Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

    Cote

    3227W/13

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Projet de développement "Port 2000" au Havre : études...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  18. Résultat n°18

    Conseil de l'Estuaire, visite du port du Havre, commission de réflexion, directive territoriale d'aménagement, convention du groupement d'intérêt public

    Date

    2002 - 2002

    Cote

    3290W/152

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Ports
    • Port "2000"
    • Conseil de l'Estuaire, visite du port du Havre, commission...
  19. Résultat n°19

    Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3227W/18

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  20. Résultat n°20

    Benerville-sur-Mer à Trouville-sur-Mer

    Date

    2005 - 2005

    Cote

    3290W/333

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Gestion des secours et des interventions
    • Interventions du Président en faveur des administrés...
    • Benerville-sur-Mer à Trouville-sur-Mer