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324 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1971 (TS) ; 1972-1974
Cote
6U/5/246
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1971 (TS) ; 1972-1974
Résultat n°2

Registre d'enregistrement des dettes
Cote
6U/5/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registre d'enregistrement des dettes
Résultat n°3

1969-1970 (TS)
Cote
6U/5/245
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1969-1970 (TS)
Résultat n°4

1968-1969
Cote
6U/5/74
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1968-1969
Résultat n°5

1967 (TS) ; 1968
Cote
6U/5/244
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1967 (TS) ; 1968
Résultat n°6

1965-1967
Cote
6U/5/73
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1965-1967
Résultat n°7

1965-1966 (TS)
Cote
6U/5/243
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1965-1966 (TS)
Résultat n°8

1941 ; 1946 ; 1956 ; 1966
Cote
6U/5/186
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Pièces d'audiences
  • 1941 ; 1946 ; 1956 ; 1966
Résultat n°9

1963-1964 (TS)
Cote
6U/5/242
 Date
1963-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1963-1964 (TS)
Résultat n°10

1962-1964
Cote
6U/5/72
 Date
1962-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1962-1964
Résultat n°11

1964
Cote
6U/5/283
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des déclarations aux fins d'immatriculation,...
  • 1964
Résultat n°12

1960-1962 (TS)
Cote
6U/5/241
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1960-1962 (TS)
Résultat n°13

19 février 1961-4 avril 1962
Cote
6U/5/304
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des artisans
  • 19 février 1961-4 avril 1962
Résultat n°14

1955 (juillet-octobre) ; 1956 (avril - déc.) et 1957 (décembre) ; 1961 ; 1962 (janvier-juillet)
Cote
6U/5/286
 Date
1955-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres des métiers
  • 1955 (juillet-octobre) ; 1956 (avril - déc.) et 1957...
Résultat n°15

12 août 1948 - 9 février 1961
Cote
6U/5/303
 Date
1948-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des artisans
  • 12 août 1948 - 9 février 1961
Résultat n°16

1959-1961
Cote
6U/5/71
 Date
1959-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1959-1961
Résultat n°17

1960
Cote
6U/5/19
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Élections
  • Listes des électeurs appelés à nommer les juges du...
  • 1960
Résultat n°18

1958-1959 (TS)
Cote
6U/5/240
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1958-1959 (TS)
Résultat n°19

1957-1958
Cote
6U/5/70
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1957-1958
Résultat n°20

1956-1957 (TS)
Cote
6U/5/239
 Date
1956-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1956-1957 (TS)