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421 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

    Date

    Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024

    Cote

    14T/16/529

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
  2. Résultat n°2

    Basseneville

    Date

    2008-2009

    Cote

    14T/16/383

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Basseneville
  3. Résultat n°3

    Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)

    Date

    2008

    Cote

    14T/16/345

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)
  4. Résultat n°4

    Canton de Dozulé

    Date

    2003

    Cote

    14T/16/461

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Dozulé
  5. Résultat n°5

    Basseneville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/1

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres A et B
    • Basseneville
  6. Résultat n°6

    Chapelle, extérieur (photos n°1 à 4)

    Cote

    14FI/2

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Les Authieux-sur-Calonne à Basseneville
    • Basseneville
    • Chapelle Saint-Richer
    • Chapelle, extérieur (photos n°1 à 4)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  7. Résultat n°7
    Canton de Dozulé

    27 medias

    Canton de Dozulé

    Cote

    2731W/9

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Dozulé

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  8. Résultat n°8
    1977-1998

    75 medias

    1977-1998

    Date

    1977-1998

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Délibérations municipales
    • 1977-1998
  9. Résultat n°9

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18714

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  10. Résultat n°10

    1969-1982

    Date

    1969-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1969-1982
  11. Résultat n°11

    Etats de section (sections de Rougemet, de l'Eglise, du Château)

    Date

    s.d.

    Cote

    220EDT/7/11

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Cadastre
    • Etats de section (sections de Rougemet, de l'Eglise,...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  12. Résultat n°12

    Législatives

    Date

    1852-1981

    Cote

    220EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  13. Résultat n°13

    Présidentielles

    Date

    1965-1981

    Cote

    220EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Présidentielles

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  14. Résultat n°14

    Matrices générales des contributions

    Date

    1822-1981

    Cote

    220EDT/9

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  15. Résultat n°15

    Cantonales et conseil d'arrondissement

    Date

    1855-1979

    Cote

    220EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  16. Résultat n°16

    Européennes

    Date

    1979

    Cote

    220EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Européennes

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  17. Résultat n°17

    Basseneville

    Cote

    1074W/703

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Basseneville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  18. Résultat n°18

    Basseneville

    Cote

    1074W/641

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Basseneville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  19. Résultat n°19
    1945-1977

    152 medias

    1945-1977

    Date

    1945-1977

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Délibérations municipales
    • 1945-1977
  20. Résultat n°20

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1818-1977

    Cote

    220EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  21. Résultat n°21

    1901-1973

    Date

    1901-1973

    Cote

    220EDT/15

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1901-1973

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  22. Résultat n°22

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18710

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  23. Résultat n°23

    Référendums

    Date

    1945-1972

    Cote

    220EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Référendums

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  24. Résultat n°24

    Sénatoriales

    Date

    1852-1971

    Cote

    220EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  25. Résultat n°25

    1953-1968

    Date

    1953-1968

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1968
  26. Résultat n°26

    Bulletin paroissial de Goustranville

    Date

    1963-1966

    Cote

    14T/31/776

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Goustranville
  27. Résultat n°27

    Bulletin paroissial de Troarn

    Date

    1914-1964

    Cote

    14T/31/688

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Troarn
  28. Résultat n°28

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18706

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  29. Résultat n°29

    Association syndicale des marais de Basseneville.

    Date

    1941-1959

    Cote

    S/13140

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale des marais de Basseneville.
  30. Résultat n°30

    Arrêté du grand conseil du roi relatif au droit d'usage et pâturage dans le marais, contentieux entre les religieux de Troarn et Madame Dastin, curage des fossés, réclamations au droit du marais, partage et vente, échange de parts entre la commune et Mariages Clement, locations… (1671-1959)

    Date

    1671-1959

    Cote

    220EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Marais
    • Arrêté du grand conseil du roi relatif au droit d'usage...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  31. Résultat n°31
    1899-1958

    98 medias

    1899-1958

    Date

    1899-1958

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Délibérations du syndicat du marais de Basseneville
    • 1899-1958
  32. Résultat n°32

    Extraits d’actes d’état civil

    Date

    1853-1958

    Cote

    220EDT/6/3

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Etat civil
    • Extraits d’actes d’état civil

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  33. Résultat n°33

    Personnel communal. Nomination, révocation, remplacement…

    Date

    1830-1958

    Cote

    220EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Personnel communal. Nomination, révocation, remplacement…

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  34. Résultat n°34

    Transports de corps

    Date

    1905-1957

    Cote

    220EDT/13/11

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Transports de corps

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  35. Résultat n°35

    Presbytère. Projet, acquisition, travaux de réparations, reconstruction, location du jardin

    Date

    1822-1956

    Cote

    220EDT/21/10

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Projet, acquisition, travaux de réparations,...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  36. Résultat n°36

    Syndicat d'électrification de la région de Troarn-Dozulé

    Date

    1926-1956

    Cote

    220EDT/29/4

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Syndicats
    • Syndicat d'électrification de la région de Troarn-Dozulé

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  37. Résultat n°37

    Extraits

    Date

    1882-1956

    Cote

    220EDT/2/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • Extraits

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  38. Résultat n°38

    Destruction d'animaux nuisibles : arrêtés du préfet

    Date

    1955-1956

    Cote

    220EDT/7/6

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Population-économie-statistique
    • Destruction d'animaux nuisibles : arrêtés du préfet

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  39. Résultat n°39
    Basseneville

    10 medias

    Basseneville

    Date

    1955

    Cote

    3248W/424

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Basseneville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  40. Résultat n°40

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1955

    Cote

    220EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  41. Résultat n°41

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1927-1954

    Cote

    220EDT/10/4

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Contributions
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  42. Résultat n°42

    Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes

    Date

    1952-1953

    Cote

    220EDT/14/13

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  43. Résultat n°43
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    128 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P/2364

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  44. Résultat n°44
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    31 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P/2366

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  45. Résultat n°45

    Tribunaux de commerce

    Date

    1893-1952

    Cote

    220EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Tribunaux de commerce

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  46. Résultat n°46

    Chambre des métiers

    Date

    1946-1952

    Cote

    220EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Chambre des métiers

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  47. Résultat n°47

    Fête patronale Saint-Riquier : affiche

    Date

    1952

    Cote

    220EDT/13/15

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Fête patronale Saint-Riquier : affiche

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  48. Résultat n°48

    Chambre de commerce

    Date

    1908-1952

    Cote

    220EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Chambre de commerce

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  49. Résultat n°49

    Tribunaux paritaires de baux ruraux

    Date

    1946-1952

    Cote

    220EDT/18/3

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  50. Résultat n°50

    1934-1952

    Date

    1934-1952

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1934-1952
  51. Résultat n°51

    Budgets primitifs

    Date

    1836-1952

    Cote

    220EDT/19

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  52. Résultat n°52

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/18702

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  53. Résultat n°53

    Comptes administratifs

    Date

    1844-1952

    Cote

    220EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  54. Résultat n°54

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1837-1952

    Cote

    220EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  55. Résultat n°55

    Réglementation de la circulation : arrêté du préfet

    Date

    1952

    Cote

    220EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Police-justice-hygiène publique
    • Réglementation de la circulation : arrêté du préfet

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  56. Résultat n°56

    Chambre d'agriculture

    Date

    1934-1951

    Cote

    220EDT/18/1

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Chambre d'agriculture

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  57. Résultat n°57

    Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1873-1951

    Cote

    220EDT/29/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Syndicats
    • Syndicat du Marais
    • Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs,...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  58. Résultat n°58

    Listes électorales des commerçants patentés, des capitaines au long cours et des maîtres au cabotage

    Date

    1949-1951

    Cote

    220EDT/17/4

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • Listes électorales des commerçants patentés, des capitaines...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  59. Résultat n°59

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1880-1950

    Cote

    220EDT/26/12

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  60. Résultat n°60

    Déclarations de récoltes, états communaux

    Date

    1942-1949

    Cote

    220EDT/7/4

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Déclarations de récoltes, états communaux

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  61. Résultat n°61

    Points géodésiques sur la commune : liste

    Date

    1947

    Cote

    220EDT/7/10

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Population-économie-statistique
    • Points géodésiques sur la commune : liste

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  62. Résultat n°62

    Guerre 1939-1945 : fiches de contrôle

    Date

    1946

    Cote

    220EDT/13/9

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945 : fiches de contrôle

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  63. Résultat n°63
    1921-1946

    2 lots 11 medias

    1921-1946

    Date

    1921-1946

    • Contexte : Recensements de population

    • Basseneville
    • 1921-1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  64. Résultat n°64
    Plans topographiques de Basseneville

    1 media

    Plans topographiques de Basseneville

    Date

    1946

    Cote

    31Fi/13; 1Fi/1352

    • Contexte : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme...

    • Calvados
    • Plans par communes
    • Plans topographiques de Basseneville

    Producteur :

    Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.

     

  65. Résultat n°65

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1906-1946

    Cote

    220EDT/22/7

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Voirie-moyens de transport-régime des eaux
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  66. Résultat n°66

    Registre des cultures, recensement des animaux

    Date

    1918-1946

    Cote

    220EDT/7/3

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Registre des cultures, recensement des animaux

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  67. Résultat n°67
    1899-1945

    252 medias

    1899-1945

    Date

    1899-1945

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Délibérations municipales
    • 1899-1945
  68. Résultat n°68
    1933-1942

    3 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/18693

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Tables décennales
    • 1933-1942
  69. Résultat n°69

    Publications de mariages

    Date

    1851-1942

    Cote

    220EDT/6/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Etat civil
    • Publications de mariages

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  70. Résultat n°70

    Comptabilité. Budgets.

    Date

    1874-1938

    Cote

    S/2323

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Syndicat de Basseneville : syndicat des marais
    • Comptabilité. Budgets.
  71. Résultat n°71

    Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...

    Date

    1874-1937

    Cote

    220EDT/12/1

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Affaires militaires
    • Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  72. Résultat n°72

    Association syndicale des marais de Basseneville

    Date

    1900-1934

    Cote

    S/13104

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale des marais de Basseneville
  73. Résultat n°73

    1913-1933

    Date

    1913-1933

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1913-1933
  74. Résultat n°74
    1923-1932

    5 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basseneville
    • Tables décennales
    • 1923-1932
  75. Résultat n°75

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1817-1931

    Cote

    220EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  76. Résultat n°76

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1821-1930

    Cote

    220EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Voirie-moyens de transport-régime des eaux
    • Chemins. Construction, entretien

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  77. Résultat n°77

    Assistance aux familles nombreuses

    Date

    1914-1929

    Cote

    220EDT/27/3

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  78. Résultat n°78

    Règlements des dépenses

    Date

    1908-1929

    Cote

    220EDT/27/5

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Règlements des dépenses

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  79. Résultat n°79

    Sinistres. Statistiques

    Date

    1894-1929

    Cote

    220EDT/7/1

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Population-économie-statistique
    • Sinistres. Statistiques

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  80. Résultat n°80

    Œuvre des Pupilles de l'école publique. Primes d'assiduité

    Date

    1928

    Cote

    220EDT/27/11

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Instruction publique
    • Œuvre des Pupilles de l'école publique. Primes d'assiduité

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.