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130 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    La Chapelle-Haute-Grue

    2 lots 25 medias

    La Chapelle-Haute-Grue

    Date

    1760-1790

    Cote

    C/7008

    • Contexte : Intendance d'Alençon et subdélégations

    • Impositions et affaires financières
    • Vingtièmes
    • Election d'Argentan
    • La Chapelle-Haute-Grue
  2. Résultat n°2
    1933-1942

    3 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/18691

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • Tables décennales
    • 1933-1942
  3. Résultat n°3

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/18700

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  4. Résultat n°4

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18704

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  5. Résultat n°5

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18708

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  6. Résultat n°6

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18712

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  7. Résultat n°7

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    4E/18716

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • Tables décennales
    • 1983-1992
  8. Résultat n°8

    Registre de délibérations municipales (messidor an VII-mai 1872)

    Date

    1798-1872

    Cote

    539EDT/1

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Administration générale
    • Registre de délibérations municipales (messidor an...

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  9. Résultat n°9

    Inventaires des archives et objets mobiliers

    Date

    1830-1860

    Cote

    539EDT/2

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Administration générale
    • Inventaires des archives et objets mobiliers

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  10. Résultat n°10

    Juin 1701-mai 1718

    Date

    1701-1718

    Cote

    539EDT/3

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • Juin 1701-mai 1718

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  11. Résultat n°11

    Janvier 1731-juin 1767

    Date

    1731-1737

    Cote

    539EDT/4

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • Janvier 1731-juin 1767

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  12. Résultat n°12

    Mai 1768-1784

    Date

    1768-1784

    Cote

    539EDT/5

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • Mai 1768-1784

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  13. Résultat n°13

    1785-1792

    Date

    1785-1792

    Cote

    539EDT/6

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1785-1792

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  14. Résultat n°14

    1793-an XI

    Date

    1793-1803

    Cote

    539EDT/7

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1793-an XI

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  15. Résultat n°15

    an XII-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    539EDT/8

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • an XII-1812

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  16. Résultat n°16

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    539EDT/9

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1813-1822

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  17. Résultat n°17

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    539EDT/10

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1823-1832

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  18. Résultat n°18

    1833-1843

    Date

    1833-1843

    Cote

    539EDT/11

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1833-1843

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  19. Résultat n°19

    Tables décennales (an XI-1852, 1873-1902)

    Date

    1803-1902

    Cote

    539EDT/12

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Tables décennales (an XI-1852, 1873-1902)

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  20. Résultat n°20

    Mouvement de la population

    Date

    1897-1905

    Cote

    539EDT/13

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Population
    • Mouvement de la population

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  21. Résultat n°21

    Etat de sections (an V), tableau comparatif des évaluations des maisons et usines (an V-1858)

    Date

    1796-1858

    Cote

    539EDT/14

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Cadastre
    • Etat de sections (an V), tableau comparatif des évaluations...

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  22. Résultat n°22

    1831-1858

    Date

    1831-1858

    Cote

    539EDT/14

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Contributions
    • 1831-1858

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  23. Résultat n°23

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1820-1832

    Cote

    539EDT/14

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Cadastre
    • Livre des mutations de propriétés

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  24. Résultat n°24

    1829-1921

    Date

    1829-1921

    Cote

    539EDT/15

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Contributions
    • 1829-1921

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  25. Résultat n°25

    1855-1915

    Date

    1855-1915

    Cote

    539EDT/16

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Contributions
    • 1855-1915

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  26. Résultat n°26

    1851-1922

    Date

    1851-1922

    Cote

    539EDT/17

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Affaires militaires
    • 1851-1922

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  27. Résultat n°27

    Justice. Liste des jurés

    Date

    1872

    Cote

    539EDT/19

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Justice. Liste des jurés

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  28. Résultat n°28

    1855-1922

    Date

    1855-1922

    Cote

    539EDT/20

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Elections
    • 1855-1922

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  29. Résultat n°29

    1848-1922

    Date

    1848-1922

    Cote

    539EDT/21

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Elections
    • 1848-1922

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  30. Résultat n°30

    1831-1920

    Date

    1831-1920

    Cote

    539EDT/22

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Finances de la commune
    • 1831-1920

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  31. Résultat n°31

    1834-1920

    Date

    1834-1920

    Cote

    539EDT/23

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Finances de la commune
    • 1834-1920

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  32. Résultat n°32

    1832-1921

    Date

    1832-1921

    Cote

    539EDT/25

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Voirie, rivière, électrification, transports
    • 1832-1921

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  33. Résultat n°33

    Bureau de bienfaisance

    Date

    1846-1907

    Cote

    539EDT/26

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Bureau de bienfaisance

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  34. Résultat n°34

    Budgets de la caisse des écoles et des cours d'adultes

    Date

    1884-1907

    Cote

    539EDT/27

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Instruction publique, monuments historiques
    • Budgets de la caisse des écoles et des cours d'adultes

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  35. Résultat n°35

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1830

    Cote

    539EDT/28

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Administration générale
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  36. Résultat n°36

    Inventaire après décès

    Date

    1788

    Cote

    539EDT/28

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Inventaire après décès

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  37. Résultat n°37

    1844-1852

    Date

    1844-1852

    Cote

    539EDT/29

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1844-1852

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  38. Résultat n°38

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    539EDT/30

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1853-1862

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  39. Résultat n°39

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    539EDT/31

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1863-1872

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  40. Résultat n°40

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    539EDT/32

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1873-1882

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  41. Résultat n°41

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    539EDT/33

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1883-1892

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  42. Résultat n°42

    Listes nominatives

    Date

    1921-1936

    Cote

    539EDT/34

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Population
    • Listes nominatives

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  43. Résultat n°43

    Jugement relatif à la copie du registre des naissances de 1908 manquant dans les archives de la mairie

    Date

    1932

    Cote

    539EDT/35

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Etat civil
    • Jugement relatif à la copie du registre des naissances...

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  44. Résultat n°44

    Agriculture, statistique

    Date

    1922-1952

    Cote

    539EDT/36

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Agriculture, statistique

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  45. Résultat n°45

    1916-1955

    Date

    1916-1955

    Cote

    539EDT/37

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Contributions
    • 1916-1955

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  46. Résultat n°46

    Atlas cadastral

    Date

    1834

    Cote

    539EDT/38

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Cadastre
    • Atlas cadastral

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  47. Résultat n°47

    Plan cadastral révisé. Tableau d'assemblage

    Date

    1934

    Cote

    539EDT/39

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Cadastre
    • Plan cadastral révisé. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  48. Résultat n°48

    Propriétés foncières puis non bâties

    Date

    1835-1914

    Cote

    539EDT/40

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Cadastre
    • Matrices cadastrales
    • Propriétés foncières puis non bâties

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  49. Résultat n°49

    Propriétés bâties

    Date

    1910-1933

    Cote

    539EDT/41

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Cadastre
    • Matrices cadastrales
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  50. Résultat n°50

    Propriétés non bâties

    Date

    1913-1933

    Cote

    539EDT/42

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Cadastre
    • Matrices cadastrales
    • Propriétés non bâties

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  51. Résultat n°51

    1920-1955

    Date

    1920-1955

    Cote

    539EDT/43

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Affaires militaires
    • 1920-1955

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  52. Résultat n°52

    1922-1955

    Date

    1922-1955

    Cote

    539EDT/43

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Elections
    • 1922-1955

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  53. Résultat n°53

    Police. Transports de corps

    Date

    1932-1951

    Cote

    539EDT/43

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Police. Transports de corps

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  54. Résultat n°54

    1903-1955

    Date

    1903-1955

    Cote

    539EDT/44

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Finances de la commune
    • 1903-1955

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  55. Résultat n°55

    Budgets (1923-1924), monument historique (1928-1929)

    Date

    1923-1929

    Cote

    539EDT/45

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Instruction publique, monuments historiques
    • Budgets (1923-1924), monument historique (1928-1929)

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  56. Résultat n°56

    Assistance et prévoyance

    Date

    1911-1954

    Cote

    539EDT/45

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Assistance et prévoyance

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  57. Résultat n°57

    1863-1955

    Date

    1863-1955

    Cote

    539EDT/45

    • Contexte : Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

    • Voirie, rivière, électrification, transports
    • 1863-1955

    Producteur :

    Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

  58. Résultat n°58

    Eglise, extérieur (photos n°1 à 4) et sa fontaine miraculeuse (photo n°44)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/11

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Cagny à Clinchamps
    • La Chapelle-Haute-Grue
    • Eglise, extérieur (photos n°1 à 4) et sa fontaine miraculeuse...

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  59. Résultat n°59
    La Chapelle-Haute-Grue

    1 media

    La Chapelle-Haute-Grue

    Cote

    18FI/25

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • La Chapelle-Haute-Grue
  60. Résultat n°60

    Chapelle-Haute-Grue (la)

    Date

    2001

    Cote

    126FI/3

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Chapelle-Haute-Grue (la)
  61. Résultat n°61
    Section A2 de l'Eglise

    1 media

    Section A2 de l'Eglise

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • plan cadastral
    • Section A2 de l'Eglise
  62. Résultat n°62
    Section A1 de l'Eglise

    1 media

    Section A1 de l'Eglise

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • plan cadastral
    • Section A1 de l'Eglise
  63. Résultat n°63
    Section A3 de l'Eglise

    1 media

    Section A3 de l'Eglise

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • plan cadastral
    • Section A3 de l'Eglise
  64. Résultat n°64
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  65. Résultat n°65
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    11 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1829

    Cote

    3P/3215

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  66. Résultat n°66
    état de section

    19 medias

    état de section

    Date

    1835

    Cote

    3P/3216

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • matrice cadastrale
    • état de section
  67. Résultat n°67
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    53 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1835-1913

    Cote

    3P/3217

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  68. Résultat n°68
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    34 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P/3218

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  69. Résultat n°69
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    17 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3219

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  70. Résultat n°70
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    16 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P/3220

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Chapelle-Haute-Grue
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  71. Résultat n°71

    Leffard. La Chapelle-Haute-Grue. Pennedepie. Caumont-sur-Orne

    Cote

    S/12611

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Leffard. La Chapelle-Haute-Grue. Pennedepie. Caumont-sur-Orne
  72. Résultat n°72

    Rivières de Cresseveuille, la Viette, d'Ancre

    Date

    s.d

    Cote

    S/12848

    • Contexte : Service hydraulique

    • Moulins et usines
    • Moulins et usines hydrauliques
    • Bassin de la Dives
    • Rivières de Cresseveuille, la Viette, d'Ancre
  73. Résultat n°73

    Chemins de grande communication : ponts à tablier métallique

    Cote

    S/13366

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Chemins
    • Chemins de grande communication
    • Chemins de grande communication : ponts à tablier métallique
  74. Résultat n°74

    Canton de Livarot

    Date

    1984-1988

    Cote

    14T/16/481

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Livarot
  75. Résultat n°75

    1913-1961

    Date

    1913-1961

    Cote

    14T/31/353/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1913-1961
  76. Résultat n°76

    1962-1985

    Date

    1962-1985

    Cote

    14T/31/353/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1962-1985
  77. Résultat n°77

    Dossier 5171BP

    Cote

    926W/172

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • La Chapelle-Hautegrue
    • Dossier 5171BP
  78. Résultat n°78

    Canton de Livarot

    Cote

    2731W/14

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Livarot

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  79. Résultat n°79
    La Chapelle-Haute-Grue

    4 medias

    La Chapelle-Haute-Grue

    Date

    1934

    Cote

    3248W/507

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • La Chapelle-Haute-Grue

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  80. Résultat n°80

    Réseau de chemin de fer d'Orléans à la mer, ligne de Mortagne à Mézidon, ligne de la Trinité de Réville à Orbec, ligne de Mézidon à la mer

    Date

    1874-1880

    Cote

    3U/4/449-451

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Réseau de chemin de fer d'Orléans à la mer, ligne de...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux