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  1. Résultat n°1

    Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Date

    1458-1770

    Cote

    2H/128

    • Contexte : Cordillon

    • Temporel : affaires particulières par paroisse
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Producteur :

    L'abbaye de Saint-Laurent de Cordillon est une abbaye bénédictine féminine fondée avant le XIIe siècle. Le fondateur de l'abbaye est inconnu, mais il existe plusieurs légendes qui nomment le prince Richard Sans-Peur (943-996), le duc Robert 1er de Normandie (1010-1035) ou encore le roi d'Angleterre Richard Cœur de Lion (1157-1199).
    Vers 1198, le seigneur de Lingèvres Guillaume de Soliers fit une donation importante, puisque cette donation est considérée comme la charte de fondation de l'abbaye. Il offre au monastère son bois, des droits divers et une chapelle dédiée à Saint-Laurent. Selon l'abbé Beziers, cette donation permet aux religieuses de Bayeux, alors à l'étroit dans leur établissement, de s'installer au monastère de Lingèvres.

  2. Résultat n°2

    Contrats et procédures pour des rentes, échanges, fieffes& etc., avec Philippre (1519), Le Gruel (1540-1594), de Bricqueville (1560-1564), Isaïe Bénard (1559-1603), Le Touzey du Maillot, puis le séquestre des biens des religionnaires (1607-1746), d'Anisy (1651), de Giverville ; partage Le Roy de la Rivière (1649)

    Date

    1519-1746

    Cote

    6G/461

    • Contexte : Fonds du chapitre cathédral de Bayeux

    • Documents divers sur les diocèses de Bayeux et Lisieux.
    • Archives des paroisses (registres de catholicité, comptes...
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Contrats et procédures pour des rentes, échanges, fieffes&...

    Producteur :

    Chapitre cathédral de Bayeux

  3. Résultat n°3

    Acquisition par échange du fief de Villiers à Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Date

    1605-1667

    Cote

    H/7020

    • Contexte : Saint-Evroult

    • Loucelles et Brouay
    • Acquisition par échange du fief de Villiers à Sainte-Croix-Grand-Tonne
  4. Résultat n°4

    Rente à la fiefferme de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Date

    1608-1785

    Cote

    H/7026

    • Contexte : Saint-Evroult

    • Loucelles et Brouay
    • Rente à la fiefferme de Sainte-Croix-Grand-Tonne
  5. Résultat n°5

    Papier de famille Penon

    Date

    1608-1719

    Cote

    599EDT/64

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Papier de famille Penon

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  6. Résultat n°6

    Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Date

    1668-1792

    Cote

    BH/4/4772

    • Contexte : Dépouillements généalogiques

    • S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
  7. Résultat n°7
    1668-1755

    470 medias

    1668-1755

    Date

    1668-1755

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures
    • 1668-1755
  8. Résultat n°8

    Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Date

    1691-1789

    Cote

    2C/1326

    • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

    • Election de Caen
    • Election
    • Paroisses et communautés
    • Taille, puis taille, capitation taillable et impositions...
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
  9. Résultat n°9

    1691-1721

    Date

    1691-1721

    Cote

    599EDT/6

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1691-1721

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  10. Résultat n°10

    Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Date

    1718-1789

    Cote

    2C/481

    • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

    • Election de Caen
    • Election
    • Paroisses et communautés
    • Tableaux des paroisses pour la nomination des syndics...
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
  11. Résultat n°11

    1722-1747

    Date

    1722-1747

    Cote

    599EDT/7

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1722-1747

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  12. Résultat n°12
    Sainte-Croix-Grand'Tonne

    2 lots 29 medias

    Sainte-Croix-Grand'Tonne

    Date

    1734-1750

    Cote

    C/5104

    • Contexte : Impositions

    • Dixièmes, puis vingtièmes
    • Dixièmes
    • Election de Caen
    • Sainte-Croix-Grand'Tonne
  13. Résultat n°13

    1748-1755

    Date

    1748-1755

    Cote

    599EDT/13

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1748-1755

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  14. Résultat n°14
    Sainte-Croix-Grand'Tonne

    2 lots 13 medias

    Sainte-Croix-Grand'Tonne

    Date

    1750-1791

    Cote

    C/5682

    • Contexte : Impositions

    • Dixièmes, puis vingtièmes
    • Vingtièmes
    • Election de Caen
    • Sainte-Croix-Grand'Tonne
  15. Résultat n°15
    1756-1792

    322 medias

    1756-1792

    Date

    1756-1792

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures
    • 1756-1792
  16. Résultat n°16

    1756-1776

    Date

    1756-1776

    Cote

    599EDT/14

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1756-1776

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  17. Résultat n°17
    1759-1812

    87 medias

    1759-1812

    Date

    1759-1812

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • 1759-1812
  18. Résultat n°18

    1777-1792

    Date

    1777-1792

    Cote

    599EDT/15

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1777-1792

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  19. Résultat n°19

    1778-1946

    Date

    1778-1946

    Cote

    599EDT/60

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Bâtiments communaux
    • 1778-1946

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  20. Résultat n°20

    Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Cote

    2C/1501

    • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

    • Election de Caen
    • Election
    • Paroisses et communautés
    • Supplément des privilégiés (1789)
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
  21. Résultat n°21

    Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Cote

    2C/1716

    • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

    • Election de Caen
    • Election
    • Paroisses et communautés
    • Impositions de 1790
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
  22. Résultat n°22

    1791-an V

    Date

    1791-1797

    Cote

    599EDT/41

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Cadastre
    • Etats de section
    • 1791-an V

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  23. Résultat n°23

    1791-1848

    Date

    1791-1848

    Cote

    599EDT/44

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Contributions
    • Contributions foncières, matrices générales
    • 1791-1848

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  24. Résultat n°24
    1792-1794

    103 medias

    1792-1794

    Date

    1792-1794

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • 1792-1794
  25. Résultat n°25
    1792-1802

    8 medias

    1792-1802

    Date

    1792-1802

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Tables décennales
    • 1792-1802
  26. Résultat n°26

    1792-an II

    Date

    1792-1794

    Cote

    599EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Administration générale
    • Délibérations municipales
    • 1792-an II

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  27. Résultat n°27
    1793-1809

    364 medias

    1793-1809

    Date

    1793-1809

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1793-1809
  28. Résultat n°28

    Mariages

    Date

    1793-1802

    Cote

    599EDT/17

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1793-an X
    • Mariages

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  29. Résultat n°29

    Décès

    Date

    1793-1802

    Cote

    599EDT/18

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1793-an X
    • Décès

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  30. Résultat n°30

    Naissances

    Date

    1793-1802

    Cote

    599EDT/16

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1793-an X
    • Naissances

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  31. Résultat n°31

    An II-an VI

    Date

    an II-an VI

    Cote

    599EDT/2

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Administration générale
    • Délibérations municipales
    • An II-an VI

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  32. Résultat n°32
    1794-1798

    143 medias

    1794-1798

    Date

    1794-1798

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • 1794-1798
  33. Résultat n°33

    Messidor an VIII-mai 1812

    Date

    1799-1812

    Cote

    599EDT/3

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Administration générale
    • Délibérations municipales
    • Messidor an VIII-mai 1812

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  34. Résultat n°34

    An X-1862

    Date

    1800-1862

    Cote

    599EDT/35

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Administration générale
    • Correspondance reçue, pièces diverses
    • An X-1862

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  35. Résultat n°35

    1832-s.d.

    Date

    XIXe s.

    Cote

    599EDT/8

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Affaires militaires
    • Garde nationale
    • 1832-s.d.

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  36. Résultat n°36

    Naissances

    Date

    1802-1813

    Cote

    599EDT/19

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • An XI-1813
    • Naissances

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  37. Résultat n°37

    Décès

    Date

    1802-1813

    Cote

    599EDT/21

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • An XI-1813
    • Décès

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  38. Résultat n°38
    1802-1862

    48 medias

    1802-1862

    Date

    1802-1862

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Tables décennales
    • 1802-1862
  39. Résultat n°39

    Mariages

    Date

    1802-1813

    Cote

    599EDT/20

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • An XI-1813
    • Mariages

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  40. Résultat n°40

    1806

    Date

    1806

    Cote

    599EDT/26

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Population. Recensement : listes nominatives
    • 1806

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  41. Résultat n°41
    1806

    2 lots 16 medias

    1806

    Date

    1806

    • Contexte : Recensements de population

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • 1806

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  42. Résultat n°42

    1809-1974

    Date

    1809-1974

    Cote

    599EDT/48

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Police, justice, hygiène publique
    • 1809-1974

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  43. Résultat n°43
    1810-1822

    399 medias

    1810-1822

    Date

    1810-1822

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1810-1822
  44. Résultat n°44
    1813-8 février 1839

    98 medias

    1813-8 février 1839

    Date

    1813-1839

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • 1813-8 février 1839
  45. Résultat n°45

    1813-1839

    Date

    1813-1839

    Cote

    599EDT/4

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Administration générale
    • Délibérations municipales
    • 1813-1839

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  46. Résultat n°46

    1814-1822

    Date

    1814-1822

    Cote

    599EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1814-1822

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  47. Résultat n°47

    1819-1921

    Date

    1819-1921

    Cote

    599EDT/8

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Assistance et Prévoyance
    • 1819-1921

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  48. Résultat n°48

    1819-1886

    Date

    1819-1886

    Cote

    599EDT/8

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Cadastre
    • 1819-1886

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  49. Résultat n°49

    1822-1975

    Date

    1822-1975

    Cote

    599EDT/43

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Contributions
    • 1822-1975

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  50. Résultat n°50

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    599EDT/23

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1823-1832

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  51. Résultat n°51

    1823-1910

    Date

    1823-1910

    Cote

    599EDT/8

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Cultes
    • Fabrique
    • 1823-1910

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  52. Résultat n°52
    1823-1847

    448 medias

    1823-1847

    Date

    1823-1847

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1823-1847
  53. Résultat n°53

    Taxes sur les chiens (1882-1919) ; taxes vicinales (1828-1907)

    Date

    1828-1919

    Cote

    599EDT/42

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Contributions
    • Taxes sur les chiens (1882-1919) ; taxes vicinales...

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  54. Résultat n°54

    1830-1903

    Date

    1830-1903

    Cote

    599EDT/54

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Finances de la commune
    • Budgets, chapitres additionnels
    • 1830-1903

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  55. Résultat n°55

    1830-1938

    Date

    1830-1938

    Cote

    599EDT/51

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Elections
    • Elections politiques
    • 1830-1938

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  56. Résultat n°56
    1831

    12 medias

    1831

    Date

    1831

    • Contexte : Recensements de population

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • 1831

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  57. Résultat n°57
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    9 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1831

    Cote

    3P/6283

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  58. Résultat n°58

    1831-1936

    Date

    1831-1936

    Cote

    599EDT/39

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Population. Recensement : listes nominatives
    • 1831-1936

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  59. Résultat n°59

    1833-1843

    Date

    1833-1843

    Cote

    599EDT/24

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1833-1843

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  60. Résultat n°60

    1834-1870

    Date

    1834-1870

    Cote

    599EDT/33

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Affaires militaires
    • Garde nationale
    • 1834-1870

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  61. Résultat n°61

    1834-1927

    Date

    1834-1927

    Cote

    599EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Instruction primaire, arts
    • 1834-1927

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  62. Résultat n°62

    1834-1929

    Date

    1834-1929

    Cote

    599EDT/33

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Elections
    • Elections politiques
    • 1834-1929

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  63. Résultat n°63

    Correspondance entre l'autorité municipale et le clergé

    Date

    1834, 1904-1907

    Cote

    599EDT/60

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Cultes
    • Correspondance entre l'autorité municipale et le clergé

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  64. Résultat n°64

    Cadastre napoléonien : plans

    Date

    1835

    Cote

    599EDT/27

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Cadastre
    • Cadastre napoléonien : plans

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  65. Résultat n°65
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  66. Résultat n°66
    Section B de la Haie de Saule

    1 media

    Section B de la Haie de Saule

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • plan cadastral
    • Section B de la Haie de Saule
  67. Résultat n°67
    Section A des Londes

    1 media

    Section A des Londes

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • plan cadastral
    • Section A des Londes
  68. Résultat n°68
    Section C1 du Château

    1 media

    Section C1 du Château

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • plan cadastral
    • Section C1 du Château
  69. Résultat n°69
    Section Polygone A

    1 media

    Section Polygone A

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • plan cadastral
    • Section Polygone A
  70. Résultat n°70
    Section C2 du Château

    1 media

    Section C2 du Château

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • plan cadastral
    • Section C2 du Château
  71. Résultat n°71
    état de section

    61 medias

    état de section

    Date

    1836

    Cote

    3P/6284

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • matrice cadastrale
    • état de section
  72. Résultat n°72
    1836-1906

    187 medias

    1836-1906

    Date

    1836-1906

    • Contexte : Recensements de population

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • 1836-1906

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  73. Résultat n°73

    1836

    Date

    1836

    Cote

    599EDT/8

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Cadastre
    • Etats de section
    • 1836

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  74. Résultat n°74
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    208 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1837-1913

    Cote

    3P/6285

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  75. Résultat n°75

    Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties

    Date

    1837-1914

    Cote

    599EDT/28

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non...

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  76. Résultat n°76

    7 mai 1839-5 novembre 1854

    Date

    1839-1854

    Cote

    599EDT/9

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Administration générale
    • Délibérations municipales
    • 7 mai 1839-5 novembre 1854

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  77. Résultat n°77

    1839-1874

    Date

    1839-1874

    Cote

    599EDT/38

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Administration générale
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
    • 1839-1874

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  78. Résultat n°78
    7 mai 1839-1854

    101 medias

    7 mai 1839-1854

    Date

    1839-1854

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • 7 mai 1839-1854
  79. Résultat n°79

    1840-1949

    Date

    1840-1949

    Cote

    599EDT/34

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Bâtiments communaux
    • 1840-1949

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

  80. Résultat n°80

    Comptes de gestion

    Date

    1841-1931

    Cote

    599EDT/56

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion

    Producteur :

    Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.