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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Lecture et publication de la déclaration donnée à Amboise le 25 février 1559 par François II contre une conspiration naissante et de l'arrêt du 4 mars 1559 donné par la Cour du Parlement de Rouen interdisant toute assemblée illicite.

3 lots 3 medias

Lecture et publication de la déclaration donnée à Amboise le 25 février 1559 par François II contre une conspiration naissante et de l'arrêt du 4 mars 1559 donné par la Cour du Parlement de Rouen interdisant toute assemblée illicite.

Date

12 mars 1559

Cote

1B/2/3

Résultat n°2
Lecture, publication et enregistrement de l'ordonnance de François II du 16 décembre 1559 étendant à ceux qui aideraient des condamnés à mort ou bannis la peine du criminel et accordant aux dénonciateurs la moitié des amendes et confiscations. 20 mars 1559 (a.st.).

3 lots 3 medias

Lecture, publication et enregistrement de l'ordonnance de François II du 16 décembre 1559 étendant à ceux qui aideraient des condamnés à mort ou bannis la peine du criminel et accordant aux dénonciateurs la moitié des amendes et confiscations. 20 mars 1559 (a.st.).

Date

20 mars 1559

Cote

1B/2/4

Résultat n°3
Publication d'un arrêt du Parlement de Rouen du 6 février 1560 (a.st.) ordonnant la publication de lettres patentes de Charles IX du 7 janvier 1560 (a.st.) rappelant l'édit de Romorantin de François II de mai 1560 contre les hérétiques et entre autres les "faiseurs de placarts, cartelz, ou libelles diffamatoires... imprimeurs, vendeurs, & semeurs desd. placarts & libelles..."; Ordonnance du lieutenant général, 9 avril 1561 après Pâques: "Il est ordonné suyvant la requeste des officiers du Roy, & la teneur dud. Arrest, qu'ils seront publiez par les carrefours de ceste ville de Caen, & qu'il en sera imprimé des placarts pour estre affichez selon la teneur dud. Arrest..."

3 lots 3 medias

Publication d'un arrêt du Parlement de Rouen du 6 février 1560 (a.st.) ordonnant la publication de lettres patentes de Charles IX du 7 janvier 1560 (a.st.) rappelant l'édit de Romorantin de François II de mai 1560 contre les hérétiques et entre autres les "faiseurs de placarts, cartelz, ou libelles diffamatoires... imprimeurs, vendeurs, & semeurs desd. placarts & libelles..."; Ordonnance du lieutenant général, 9 avril 1561 après Pâques: "Il est ordonné suyvant la requeste des officiers du Roy, & la teneur dud. Arrest, qu'ils seront publiez par les carrefours de ceste ville de Caen, & qu'il en sera imprimé des placarts pour estre affichez selon la teneur dud. Arrest..."

Date

06 février 1560, 09 avril 1561

Cote

1B/2/90

Résultat n°4
Arrêt du Parlement de Rouen du 28 février 1560 (a.st.) publiant les lettres patentes de Charles IX, condamnant à l'exil les protestants refusant de se convertir, données le 22 février 1560 (a.st.); « Ordonne lad. Cour que lesdites lettres patentes seront publiées à son de trompe & cry public par les carrefours... que nul n'en puisse prendre cause d'ignorance ».

3 lots 3 medias

Arrêt du Parlement de Rouen du 28 février 1560 (a.st.) publiant les lettres patentes de Charles IX, condamnant à l'exil les protestants refusant de se convertir, données le 22 février 1560 (a.st.); « Ordonne lad. Cour que lesdites lettres patentes seront publiées à son de trompe & cry public par les carrefours... que nul n'en puisse prendre cause d'ignorance ».

Date

dimanche 28 février 1560

Cote

1B/2/91

Résultat n°5
Lecture, publication et enregistrement de l'ordonnance du 29 avril 1560 pour garantir la sureté de la ville de Caen.

3 lots 4 medias

Lecture, publication et enregistrement de l'ordonnance du 29 avril 1560 pour garantir la sureté de la ville de Caen.

Date

vendredi 29 avril 1560

Cote

1B/2/25

Résultat n°6

GRANVILLE, PLACE FORTE XVE-XIXE S. 12 juillet au 4 cotobre. Musée du vieux Granville. Halle au blé.

Date

1600

Cote

25FI/448

Résultat n°7

Dernières volontés et avis de décès de Dame Renée Bonhomme, épouse de Hervieu du Moncel chevalier & patron d'Estoubville, Urville & Rouville...

Date

1667

Cote

32FI/5

Résultat n°8

Invitations à des obsèques à l'église Saint6sauveur de Caen (documents n°23 à 25)

Date

Vers 1700-1826

Cote

123Fi/13

Résultat n°9
Université : Catalogus Magistrorum Venerandae Nationis Normanae in Universitate parisiensi (Liste des maîtres de la nation normande)... (Signé) F. Sanson. E typographao Simonis Langlois, via san stephani de egressis (Paris, Simon Langlois, rue St-Etienne-des-Grès) (n°2102)

1 media

Université : Catalogus Magistrorum Venerandae Nationis Normanae in Universitate parisiensi (Liste des maîtres de la nation normande)... (Signé) F. Sanson. E typographao Simonis Langlois, via san stephani de egressis (Paris, Simon Langlois, rue St-Etienne-des-Grès) (n°2102)

Date

1700

Cote

-

Résultat n°10
A à T

5 medias

A à T

Date

18e siècle - 19e siècle

Cote

F/6280/1

Résultat n°11

Déclarations de foi, mandements, jubilés papaux (documents n°12 à 17).

Date

dix-huitième siècle

Cote

123Fi/13

Résultat n°12
Arrêt du conseil d'Etat du roi concernant le cours des Billets de Banque, daté du 15 Août 1720. Extrait des registres du conseil d'Etat.

3 lots 3 medias

Arrêt du conseil d'Etat du roi concernant le cours des Billets de Banque, daté du 15 Août 1720. Extrait des registres du conseil d'Etat.

Date

15 août 1720

Cote

12B/1/2

Résultat n°13
Arrest notable de la Cour de Parlement de Rouen qui déclare le nommé François Piel, dûëment atteint & convaincu d'avoir de dessein prémédité, empoisonné avec de l'arsenic, Richard Piel son père, & de lui avoir par ce moyen causé la mort, ainsi qu'à Marguerite Piel sa soeur, & Marie Piel sa fille.../(Récapitulatif du procès et sentence infligée à l'accusé.)

1 media

Arrest notable de la Cour de Parlement de Rouen qui déclare le nommé François Piel, dûëment atteint & convaincu d'avoir de dessein prémédité, empoisonné avec de l'arsenic, Richard Piel son père, & de lui avoir par ce moyen causé la mort, ainsi qu'à Marguerite Piel sa soeur, & Marie Piel sa fille.../(Récapitulatif du procès et sentence infligée à l'accusé.)

Date

1738, 1738

Cote

32FI/1

Résultat n°14

1741- vers 1830

Date

[1741-1830]

Cote

34J/26

Résultat n°15
Faire-part suite au décès de Renée Françoise Le Cordier, veuve de messire Pierre Le Normand, écuyer, conseiller au bailliage et siège présidial de Caen

3 lots 3 medias

Faire-part suite au décès de Renée Françoise Le Cordier, veuve de messire Pierre Le Normand, écuyer, conseiller au bailliage et siège présidial de Caen

Date

11 mars 1745

Cote

1B/669/2

Résultat n°16

Caen : faire-part de décès de Raphael-Augustin-Charles Coquerel ; clôture définitive de la grande photographie populaire parisienne, rue du Cours-la-Reine ; dépliant du cinéma Majestic

Date

1748-1940

Cote

25FI/709

Résultat n°17

Jurés crieurs, octroi de bienfaisance, courtiers de la bourse de commerce (ville de Caen et Généralité) (documents n°24 à 26)

Date

Vers 1750-1801

Cote

123Fi/9

Résultat n°18
Permissions aux négociants de la ville de Caen, de faire directement par le port de ladite ville, le commerce des îles et colonies françaises de l'Amérique

1 media

Permissions aux négociants de la ville de Caen, de faire directement par le port de ladite ville, le commerce des îles et colonies françaises de l'Amérique

Date

1756

Cote

C/4157/2

Résultat n°19

Ordonnances de police sur eaux usées et déchets (documents n°3 à 4)

Date

Vers 1757-1770

Cote

123Fi/9

Résultat n°20

Arrest de la cour de parlement de Rouen, qui condamne la nommée Catherine Tabary, à être pendue & étranglée, pour avoir homicidé son fruit. (Armoirie et enluminure.)

Date

1761, 1761

Cote

32FI/2