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  1. Résultat n°1

    Réponse pour Jacques de Chantepie, avocat à Caen... héritier de Georges Le Marchand, bourgeois de Paris... contre Messire Claude de Mathon en présence de Nicolas de Chantepie, de la veuve de Gilles Lefebvre, de Gilles et Pierre Noël et de Thomas Duval.

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Réponse pour Jacques de Chantepie, avocat à Caen......
  2. Résultat n°2

    Supplique de Jacques-François Dodeman, seigneur de Placy... contre Simon-Jacques-Charles de Thiboult se disant Seigneur de Placy et François Guiboult...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Supplique de Jacques-François Dodeman, seigneur de...
  3. Résultat n°3

    Factum pour Thomas Harel, ayant épousé Jeanne Morière, et Marie Morière... contre François Dupont...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Factum pour Thomas Harel, ayant épousé Jeanne Morière,...
  4. Résultat n°4

    Mémoire instructif donné par le sieur Mériot... au sujet de l'opposition de la Demoiselle Le Mouton du Manoir avec Le Charpentier... en qualité de meunier des Moulins d'Argentar.

    Auteur

    Mériot, sieur

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire instructif donné par le sieur Mériot... au...
  5. Résultat n°5

    Mémoire pour Messire Louis-Léonor-Pierre Lecarpentier, seigneur de Bosguerard, Auzouville... contre Dame Marie-Anne Puchot des Alleurs, veuve d'Antoine Lecarpentier, seigneur de Martot...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour Messire Louis-Léonor-Pierre Lecarpentier,...
  6. Résultat n°6

    Mémoire pour François-Nicolas Delacour..., héritier du sieur Nicolas Taillebot et Marie-Anne de Luisière veuve du sieur Taillebot, à présent épouse de Philippe Eudes contre Jacques-François du Haussai, ayant épousé feue Marie-Théodore Périer.

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour François-Nicolas Delacour..., héritier...
  7. Résultat n°7

    Mémoire pour Jean-Pierre Le Fevre ayant épousé Marie-Jeane Pitre, veuve de Jacques Foisnard contre Michel Leclerc en la présence de Jean-Baptiste Eude...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour Jean-Pierre Le Fevre ayant épousé Marie-Jeane...
  8. Résultat n°8

    Mémoire pour Michel Bordeaux et Jean Gossey, marchands à Lisieux ..., contre Madeleine Guesne et ledit Guillaume Bordeaux...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour Michel Bordeaux et Jean Gossey, marchands...
  9. Résultat n°9

    Mémoire pour le marquis de Miroménil contre le commandeur Sainte Vaubourg...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour le marquis de Miroménil contre le commandeur...
  10. Résultat n°10

    Observations pour servir d'addition au mémoire de monsieur Auzouville contre madame de Martot.

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Observations pour servir d'addition au mémoire de monsieur...
  11. Résultat n°11

    Réponse pour Marie-Madeleine Cramoisy, femme de Charles de Lanney, receveur de la terre de Drubec... contre François Richer, seigneur d'Aube, de Drubec ...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Réponse pour Marie-Madeleine Cramoisy, femme de Charles...
  12. Résultat n°12

    Factum pour Laurent Bertot, laboureur, contre Me Jacques-Robert Le chevalier, ...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Factum pour Laurent Bertot, laboureur, contre Me Jacques-Robert...
  13. Résultat n°13

    Mémoire signifié pour Philippe Cordoüan, marquis de Langey, Henry de Courdoüan, comte de Langey, Benjamin-Augustin de Cordouan de Langey, marquis de Tilligny, Charles-François d'Houel, Michel-Jean-François Bernard, marquis de Montelise...contre Maître Albert Leaute de Champoré, prêtre...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire signifié pour Philippe Cordoüan, marquis de...
  14. Résultat n°14

    Mémoire sommaire pour Maitre Marin Le Vasseur, prêtre, curé de la paroisse du Mesnil-Hermé contre les sieurs Prieur et Religieux de l'abbaye de St Jean de Falaise...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire sommaire pour Maitre Marin Le Vasseur, prêtre,...
  15. Résultat n°15

    Mémoire pour Jacques François de Vanembras, seigneur de St Vigor de Mieux,... de Fourneaux,... contre Henri de Morchesne...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour Jacques François de Vanembras, seigneur...
  16. Résultat n°16

    Mémoire pour Claude La Vieille, fils et héritier de Nicolas, tant pour lui que pour Laurent et Jacques La Vieille contre Michel, Charles, Guillaume et François Le Dain... et Jean Vitard...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour Claude La Vieille, fils et héritier de...
  17. Résultat n°17

    Mémoire pour la marquise du Grès contre le président de Courvaudon.

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour la marquise du Grès contre le président...
  18. Résultat n°18

    Factum pour les abbé, prieur, chanoines réguliers de l'abbaye de Notre-Dame du Val... contre les abbé, prieur, religieux de l'abbaye Saint-Martin de Sées.

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Factum pour les abbé, prieur, chanoines réguliers de...
  19. Résultat n°19

    Mémoire pour les sieurs Charles et Joseph Le Saulx, père et fils et Dame Jeanne Aubry, épouse dudit Charles, marchand, bourgeois de la ville de Falaise... contre Madeleine Lainé, domestique de Pierre Davois...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour les sieurs Charles et Joseph Le Saulx,...
  20. Résultat n°20

    Factum pour Ursule Maillet contre la dame Abbesse de l'abbaye de Villancour.

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Factum pour Ursule Maillet contre la dame Abbesse de...
  21. Résultat n°21

    Addition que donne Dame Marguerite-Léonord Gost, veuve de Me Jacques Guillaume Gueudeville... contre les sieurs Despins-Baudouin et de Lignerolles...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Addition que donne Dame Marguerite-Léonord Gost, veuve...
  22. Résultat n°22

    Mémoire pour Messire Jean-Georges de Cavelande, seigneur de Caudemuche, Cresseveuille ... contre Germain Mariolle, chirurgien à Lisieux, Charlotte du Bosc, veuve de Nicolas Lécorney, le sieur Pierre Jossoud, marchand à Rouen ayant épousé Marguerite Jouas, veuve de Jean des Vaux, les sieurs Hainfray et Duval Laignel ...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour Messire Jean-Georges de Cavelande, seigneur...
  23. Résultat n°23

    [Supplique] de Charles-Alexandre de La cour, seigneur de Mannetor, du Repas et de La Fournaise..., contre Pierre Filleul, seigneur de Ste Honorine..., en présence d'Alexandre-Philippe Chevalier, seigneur de Cromesnil, co-héritier en la succession de l'abbé Sallet.

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • [Supplique] de Charles-Alexandre de La cour, seigneur...
  24. Résultat n°24

    Mémoire pour Messire Henry-Ignace de Brancas évêque et comte de Lisieux... contre Charles Bordel en présence de Philippe de la Fosse...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour Messire Henry-Ignace de Brancas évêque...
  25. Résultat n°25

    Supplique des nommés La Fleur et la France, cavaliers...à Mr Régnier, grand prévost général de Normandie...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Supplique des nommés La Fleur et la France, cavaliers...à...
  26. Résultat n°26

    Supplique de Marie-Hélène Jacqueline du Hamel de Fontaine, filles et héritières de Jacques-François du Hamel, sieur de Fontaine contre Gabriel-François de Piédoue, seigneur de Bernières, contre Pierre-François Dumerle, sieur de Rasnes, contre Marie-Marguerite-Françoise Le Breton, veuve de Julien de Grimouville et Nicolas-Germain Duhamel, sieur de Verrières...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Supplique de Marie-Hélène Jacqueline du Hamel de Fontaine,...
  27. Résultat n°27

    Réponse sommaire des sieurs Dudouet, Halley et Descoutures docteurs agrégés de la Faculté de Médecine de l'université de Caen... au mémoire du sieur Cailletel, docteur aussi agrégé de ladite Faculté...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Réponse sommaire des sieurs Dudouet, Halley et Descoutures...
  28. Résultat n°28

    Supplique des Sindics et habitans de la paroisse de Notre-Dame de Guibray... contre les Abbesses, prieure, religieuses de l'abbaye de Ste Trinité de Caen... et contre François de Sainte-Marie, curé de la paroisse...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Supplique des Sindics et habitans de la paroisse de...
  29. Résultat n°29

    Mémoire pour Jacques-Philippes des Rotours, seigneur de La Rocque et de Cantelou-le-Noble contre Michelle de Fresard de Saint-Georges, dame de Vaucongrain ...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour Jacques-Philippes des Rotours, seigneur...
  30. Résultat n°30

    Factum par Gilles-Paul Desmonts, seigneur de Pierrepont contre Jacques Deuset...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Factum par Gilles-Paul Desmonts, seigneur de Pierrepont...
  31. Résultat n°31

    Mémoire pour le sieur de La Fresnaye substitut du procureur général au bailliage de Falaise contre les sieurs substituts au Bureau des Finances d'Alençon, et en la grurie de Falaise en la présence du Comte Daubigny...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour le sieur de La Fresnaye substitut du procureur...
  32. Résultat n°32

    Factum pour Messire Louis Hercule de Vauquelin,... marquis d'Hermanville..., contre Me Gilles Le Maistre... curé de Saint-Vigor de colleville et contre le Général des habitans de Colleville, représentés par Jean-Baptiste Paisant...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Factum pour Messire Louis Hercule de Vauquelin,......
  33. Résultat n°33

    Factum pour Marie Gesnouin, veuve de J.B. Guesdon... contre Sébastien Le François, fils de Guillaume et Sansonne Louet, en la présence d'André chesnel...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Factum pour Marie Gesnouin, veuve de J.B. Guesdon......
  34. Résultat n°34

    Factum en réponse pour les habitants de la paroisse de Saint-Philbert... contre Pierre Le Maistre, prêtre, curé de cette paroisse en présence de Gabriel Belleau...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Factum en réponse pour les habitants de la paroisse...
  35. Résultat n°35

    Mémoire pour Nicolas-René Joachim de Saint-Sauveur, seigneur de Ste Honorine la-Chardonne (Orne) et Claude de Saint-Sauveur contre Etienne Bouvet, sieur de Bordeaux et de Jean-Baptiste Bouvet, sieur de La Bouverie...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour Nicolas-René Joachim de Saint-Sauveur,...
  36. Résultat n°36

    [Supplique] à monsieur le Bailli d'Alençon de Charles Pichon, sieur de Prémesley maire de Sées contre [la famille] Dufrou...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • [Supplique] à monsieur le Bailli d'Alençon de Charles...
  37. Résultat n°37

    Mémoire pour Messire François de Chantelou, seigneur d'Alberville..., contre François Le Marié...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour Messire François de Chantelou, seigneur...
  38. Résultat n°38

    Mémoire pour François-Joseph Dupont, officier en l'université de Caen et Jacques-Pierre Thierry, apothicaire juré à Caen contre Pierre Chibourg, dit La Pierre, Michel Hermerel La Croix, Guillaume Gost, marchands épiciers à Caen et contre la communauté des maîtres épiciers...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour François-Joseph Dupont, officier en l'université...
  39. Résultat n°39

    Factum pour Messire Théodore de Beaurepaire, seigneur de villers, Guittot... contre Jean-Baptiste de Flambart seigneur de la Chapelle...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Factum pour Messire Théodore de Beaurepaire, seigneur...
  40. Résultat n°40

    Addition pour la demoiselle de Montfleury contre les sieurs de Montfleury, ses frères...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Addition pour la demoiselle de Montfleury contre les...