publication officielle

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		01/01/2013 - 15/02/2013	Cote 1PO/150	Date 01/01/2013-15/02/2013	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (1970-2015 - versions... 01/01/2013 - 15/02/2013
Résultat n°2		JO 1997 (n°63 à 77)	Cote 2K/4008	Date 15/03/1997 - 31/03/1997	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1997 (n°63 à 77)
Résultat n°3	15 medias	octobre	Cote 1PO/187	Date-	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (2016 à nos jours... 2016 octobre
Résultat n°4		1889 : Rapports et délibérations du conseil général.	Cote 2PO/1/14	Date 1889	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados... 1889 : Rapports et délibérations du conseil général.
Résultat n°5		1975 - Rapports et Délibérations	Cote 2PO/1/72 - 2PO/1/74	Date 1975	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados... 1975 - Rapports et Délibérations
Résultat n°6		JO 1897 (n°297 à 355)	Cote 2K/480	Date 01/11/1897 - 31/12/1897	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1897 (n°297 à 355)
Résultat n°7		JO 1998 (n°290 à 298)	Cote 2K/4139	Date 14/12/1998 - 24/12/1998	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1998 (n°290 à 298)
Résultat n°8		JO 1993 (n°140 à 149)	Cote 2K/3580	Date 19/06/1993 - 30/06/1993	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1993 (n°140 à 149)
Résultat n°9		01/01/1974 - 30/06/1974	Cote 1PO/47	Date 01/01/1974-30/06/1974	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (1970-2015 - versions... 01/01/1974 - 30/06/1974
Résultat n°10		1985 - 1988	Cote 5PO/2	Date 1985-1988	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture de... 1985 - 1988
Résultat n°11		avril	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (2016 à nos jours... 2021 avril
Résultat n°12		1818	Cote 3K/27	Date 1818	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes (1810-1820) 1818
Résultat n°13		JO 1993 (n°64 à 76)	Cote 2K/3576	Date 17/03/1993 - 31/03/1993	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1993 (n°64 à 76)
Résultat n°14		Mai - juin 2017	Cote 3PO/1/70	Date Entre le 1er mai 2017 et le 30 juin 2017	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Région Basse-Normandie... Mai - juin 2017
Résultat n°15		1910 (lois n°8 à 13 de la nouvelle série 2e section partie principale ; 25 à 48 de la nouvelle série 1ère section partie principale)	Cote 1K/196	Date 1910	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Bulletins des lois Bulletins des lois 1910 (lois n°8 à 13 de la nouvelle série 2e section...
Résultat n°16		JO 1877 (n°239 à 299)	Cote 2K/278	Date 01/09/1877 - 31/10/1877	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1877 (n°239 à 299)
Résultat n°17		Budgets et comptes 2009	Cote 2PO/2/57	Date 2009-2009	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Budgets et comptes du Conseil général du Calvados puis... Budgets et comptes 2009
Résultat n°18		1890 - 1891 : rapports et délibérations du conseil général.	Cote 2PO/1/15	Date 1890-1891	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados... 1890 - 1891 : rapports et délibérations du conseil...
Résultat n°19		JO 1996 (n°139 à 151)	Cote 2K/3904	Date 16/06/1996 - 30/06/1996	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1996 (n°139 à 151)
Résultat n°20		JO 1969 (n°205 à 229)	Cote 2K/1979	Date 01/09/1969 - 30/09/1969	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1969 (n°205 à 229)
Résultat n°21		JO 2011 (n°202 à 214)	Cote 2K/5853	Date 01/09/2011 - 15/09/2011	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 2011 (n°202 à 214)
Résultat n°22		Table 2014	Cote 2K/6119	Date 01/01/2014 - 31/12/2014	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Tables du Journal officiel "lois et décrets" Table 2014
Résultat n°23		JO 1967 (n°203 à 228)	Cote 2K/1914	Date 01/09/1967 - 30/09/1967	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1967 (n°203 à 228)
Résultat n°24		JO 1900 (n)236 à 296)	Cote 2K/512	Date 01/09/1900 - 31/10/1900	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1900 (n)236 à 296)
Résultat n°25		Table 1974	Cote 2K/2186	Date 01/01/1974 - 31/12/1974	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Tables du Journal officiel "lois et décrets" Table 1974
Résultat n°26		JO 1971 (n°27 à 50)	Cote 2K/2054	Date 01/02/1971 - 28/02/1971	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1971 (n°27 à 50)
Résultat n°27		JO 1941 (n°1 à 90)	Cote 2K/1362	Date 01/01/1941 - 31/03/1941	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1941 (n°1 à 90)
Résultat n°28		JO 1904 (n°177 à 236)	Cote 2K/553	Date 01/07/1904 - 31/08/1904	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1904 (n°177 à 236)
Résultat n°29		1953 - Deuxième session ordinaire et extraordinaire des 7,8 et 9 décembre : rapport du préfet.	Cote-	Date 1953	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados... 1953 - 1956 - Rapports et délibérations 1953 - Deuxième session ordinaire et extraordinaire...
Résultat n°30		1835 (lois n°125 à 178 de la 9e série)	Cote 1K/49	Date 01/07/1835 - 31/12/1835	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Bulletins des lois Bulletins des lois 1835 (lois n°125 à 178 de la 9e série)
Résultat n°31		Budgets et comptes 2003	Cote 2PO/2/49	Date 2003-2003	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Budgets et comptes du Conseil général du Calvados puis... Budgets et comptes 2003
Résultat n°32		JO 1954 (n°26 à 49)	Cote 2K/1562	Date 01/02/1954 - 28/02/1954	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1954 (n°26 à 49)
Résultat n°33		17/09/2008 - 31/12/2008	Cote 1PO/127	Date 17/09/2008-31/12/2008	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (1970-2015 - versions... 17/09/2008 - 31/12/2008
Résultat n°34		JO 1982 (n° complémentaires 1 à 26)	Cote 2K/2654	Date 01/01/1982 - 31/01/1982	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1982 (n° complémentaires 1 à 26)
Résultat n°35		19 juillet 2021	Cote 3PO/1/150	Date Entre le 19 juillet 2021 et le 19 juillet 2021	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Région Basse-Normandie... 19 juillet 2021
Résultat n°36	16 medias	septembre	Cote 1PO/234	Date-	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (2016 à nos jours... 2020 septembre
Résultat n°37		Budgets et comptes 2001	Cote 2PO/2/47	Date 2001-2001	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Budgets et comptes du Conseil général du Calvados puis... Budgets et comptes 2001
Résultat n°38		Session 1858 - Séances du 23, 25, 26, 27, 28 et 30 août. Rapport du préfet et délibérations du conseil. Rapports et documents fournis par les différents chefs de service. Table des matières.	Cote-	Date 1858	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados... 1833-1871 1858 - 1862 : Rapports et délibérations Session 1858 - Séances du 23, 25, 26, 27, 28 et 30...
Résultat n°39		1874 - Rapports présentés par la commission départementale du Calvados au conseil général (session d'avril et d'octobre)	Cote-	Date 1874	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados... 1874 - 1875 : Rapports et délibérations 1874 - Rapports présentés par la commission départementale...
Résultat n°40		JO 1999 (n°63 à 76)	Cote 2K/4246	Date 15/03/1999 - 31/03/1999	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1999 (n°63 à 76)
Résultat n°41		JO 2001 (n°279 à 290)	Cote 2K/4496	Date 01/12/2001 - 14/12/2001	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 2001 (n°279 à 290)
Résultat n°42		JO 1951 (n°284 à 309)	Cote 2K/1497	Date 01/12/1951 - 31/12/1951	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1951 (n°284 à 309)
Résultat n°43		JO 1999 (n°77 à 88)	Cote 2K/4247	Date 01/04/1999 - 15/04/1999	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1999 (n°77 à 88)
Résultat n°44		JO 1889 (n°234 à 294)	Cote 2K/398	Date 01/09/1889 - 31/10/1889	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1889 (n°234 à 294)
Résultat n°45		Procès-verbaux de réunions (1977-1978)	Cote 4PO/1/2	Date 1977-1978	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Publications du Conseil économique social et environnemental... Documents concernant l'organisation et l'administration... Procès-verbaux de réunions (1977-1978)
Résultat n°46		1880 (lois n°498 à 590 de la 12e série partie principale)	Cote 1K/132	Date 1880	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Bulletins des lois Bulletins des lois 1880 (lois n°498 à 590 de la 12e série partie principale)
Résultat n°47		JO 2006 (n°228 à 236)	Cote 2K/5122	Date 01/10/2006 - 11/10/2006	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 2006 (n°228 à 236)
Résultat n°48		Session 1869 : rapport du préfet et délibérations du conseil, rapports et documents fournis par les différents chefs de service. Table.	Cote-	Date 1869	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados... 1833-1871 1868 - 1871 : Rapports et délibérations Session 1869 : rapport du préfet et délibérations du...
Résultat n°49		JO 1988 (n°153 à 178)	Cote 2K/3107	Date 01/07/1988 - 31/08/1988	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1988 (n°153 à 178)
Résultat n°50		JO 1972 (n°1 à 26)	Cote 2K/2098	Date 01/01/1972 - 31/01/1972	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1972 (n°1 à 26)
Résultat n°51		1850 (lois n°226 à 339 de la 10e série partie principale ; n°103 à 157 de la 10e série partie supplémentaire)	Cote 1K/69	Date 1850	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Bulletins des lois Bulletins des lois 1850 (lois n°226 à 339 de la 10e série partie principale...
Résultat n°52		JO 1965 (n°27 à 50)	Cote 2K/1837	Date 01/02/1965 - 28/02/1965	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1965 (n°27 à 50)
Résultat n°53		JO 2013 (n°228 à 240)	Cote 2K/6048	Date 01/10/2013 - 15/10/2013	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 2013 (n°228 à 240)
Résultat n°54		03 - 24 juin 2019	Cote 3PO/1/117	Date Entre le 03 juin 2019 et le 24 juin 2019	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Région Basse-Normandie... 03 - 24 juin 2019
Résultat n°55		1878	Cote 3K/57	Date 1878	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (1821-1942) 1878
Résultat n°56		1965 - Deuxième session ordinaire : rapport du préfet.	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados... 1964 - 1965 - Rapports et délibérations 1965 - Deuxième session ordinaire : rapport du préfet.
Résultat n°57		1824 (lois n°183 à 366)	Cote 2K/79	Date 01/07/1824 - 31/12/1824	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Moniteur universel Numéros du Moniteur Universel 1824 (lois n°183 à 366)
Résultat n°58		JO 1929 (n°153 à 204)	Cote 2K/1157	Date 01/07/1929 - 31/08/1929	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1929 (n°153 à 204)
Résultat n°59		Avis et rapports (1992).	Cote 4PO/2/8	Date 1992	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Publications du Conseil économique social et environnemental... Avis et rapports thématiques rédigés par le CESER Normandie Avis et rapports (1992).
Résultat n°60		JO 1994 (n°88 à 101)	Cote 2K/3684	Date 15/04/1994 - 30/04/1994	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1994 (n°88 à 101)
Résultat n°61		JO 1899 (n° 118 à 175)	Cote 2K/500	Date 01/05/1899 - 30/06/1899	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1899 (n° 118 à 175)
Résultat n°62		JO 2008 (n°271 à 279)	Cote 2K/5398	Date 21/11/2008 - 30/11/2008	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 2008 (n°271 à 279)
Résultat n°63		JO 1981 (n° complémentaires 51 à 76)	Cote 2K/2586	Date 01/03/1981 - 31/03/1981	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1981 (n° complémentaires 51 à 76)
Résultat n°64		JO 1969 (n°257 à 280)	Cote 2K/1981	Date 01/11/1969 - 30/11/1969	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1969 (n°257 à 280)
Résultat n°65		JO 1995 (n°292 à 304)	Cote 2K/3815	Date 16/12/1995 - 31/12/1995	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1995 (n°292 à 304)
Résultat n°66	13 medias	mars	Cote 1PO/228	Date-	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (2016 à nos jours... 2020 mars
Résultat n°67		JO 1899 (n°59 à 117)	Cote 2K/499	Date 01/03/1899 - 30/04/1899	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1899 (n°59 à 117)
Résultat n°68		JO 1908 (n°119 à 176)	Cote 2K/607	Date 01/05/1908 - 30/06/1908	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1908 (n°119 à 176)
Résultat n°69		01/01/2012 - 28/02/2012	Cote 1PO/142	Date 01/01/2012-28/02/2012	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Recueil des actes administratifs (1970-2015 - versions... 01/01/2012 - 28/02/2012
Résultat n°70		JO 2010 (n°128 à 138)	Cote 2K/5693	Date 05/06/2010 - 17/06/2010	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 2010 (n°128 à 138)
Résultat n°71		An XI (lois n°181 à 366)	Cote 2K/36	Date An XI	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Moniteur universel Numéros du Moniteur Universel An XI (lois n°181 à 366)
Résultat n°72		JO 1986 (n°279 à 295)	Cote 2K/2961	Date 01/12/1986 - 20/12/1986	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1986 (n°279 à 295)
Résultat n°73		1818 (lois n°182 à 365)	Cote 2K/67	Date 01/07/1818 - 31/12/1818	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Moniteur universel Numéros du Moniteur Universel 1818 (lois n°182 à 365)
Résultat n°74		1844 (lois n°1 à 121)	Cote 2K/121	Date 01/01/1844 - 30/04/1844	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Moniteur universel Numéros du Moniteur Universel 1844 (lois n°1 à 121)
Résultat n°75		JO 1999 (n°137 à 149)	Cote 2K/4252	Date 16/06/1999 - 30/06/1999	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1999 (n°137 à 149)
Résultat n°76		Deuxième session ordinaire et extraordinaire de janvier 1975 : rapports du préfet du Calvados.	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados... 1974 - Rapports et délibérations Deuxième session ordinaire et extraordinaire de janvier...
Résultat n°77		JO 1884 (n°177 à 236)	Cote 2K/337	Date 01/07/1884 - 31/08/1884	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1884 (n°177 à 236)
Résultat n°78		JO 1993 (n°188 à 201)	Cote 2K/3584	Date 15/08/1993 - 31/08/1993	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1993 (n°188 à 201)
Résultat n°79		JO 1997 (n°51 à 62)	Cote 2K/4007	Date 01/03/1997 - 14/03/1997	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Journal officiel (lois et décrets). Journal officiel "Lois et décrets" JO 1997 (n°51 à 62)
Résultat n°80		an XII	Cote 3K/12	Date 1804	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du... Imprimés et circulaires (1799-1818) an XII

Résultats de la recherche

01/01/2013 - 15/02/2013

Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

JO 1997 (n°63 à 77)

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

octobre

Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

1889 : Rapports et délibérations du conseil général.

Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados...

1975 - Rapports et Délibérations

Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados...

JO 1897 (n°297 à 355)

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

JO 1998 (n°290 à 298)

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

JO 1993 (n°140 à 149)

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

01/01/1974 - 30/06/1974

Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

1985 - 1988

Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture de...

avril

Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

1818

Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

JO 1993 (n°64 à 76)

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

Mai - juin 2017

Contexte : Recueil des actes administratifs de la Région Basse-Normandie...

1910 (lois n°8 à 13 de la nouvelle série 2e section partie principale ; 25 à 48 de la nouvelle série 1ère section partie principale)

Contexte : Bulletins des lois

JO 1877 (n°239 à 299)

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

Budgets et comptes 2009

Contexte : Budgets et comptes du Conseil général du Calvados puis...

1890 - 1891 : rapports et délibérations du conseil général.

Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados...

JO 1996 (n°139 à 151)

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

JO 1969 (n°205 à 229)

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

JO 2011 (n°202 à 214)

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

Table 2014

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

JO 1967 (n°203 à 228)

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

JO 1900 (n)236 à 296)

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

Table 1974

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JO 1971 (n°27 à 50)

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

JO 1941 (n°1 à 90)

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

JO 1904 (n°177 à 236)

Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

1953 - Deuxième session ordinaire et extraordinaire des 7,8 et 9 décembre : rapport du préfet.

Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados...

1835 (lois n°125 à 178 de la 9e série)

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Budgets et comptes 2003

Contexte : Budgets et comptes du Conseil général du Calvados puis...

JO 1954 (n°26 à 49)

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17/09/2008 - 31/12/2008

Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

JO 1982 (n° complémentaires 1 à 26)

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19 juillet 2021

Contexte : Recueil des actes administratifs de la Région Basse-Normandie...

septembre

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Budgets et comptes 2001

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Session 1858 - Séances du 23, 25, 26, 27, 28 et 30 août. Rapport du préfet et délibérations du conseil. Rapports et documents fournis par les différents chefs de service. Table des matières.

Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados...

1874 - Rapports présentés par la commission départementale du Calvados au conseil général (session d'avril et d'octobre)

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JO 1999 (n°63 à 76)