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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contumaces, affaires classées
Cote
999W/15
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Organisation de la cour de justice de Caen
  • Contumaces, affaires classées
Résultat n°2

de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Cote
995W/57
 Date- Lieu - Type de document
document photographique, presse

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Résultat n°3

Audiences du 23 mai au 6 juin 1945
Cote
993W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 23 mai au 6 juin 1945
Résultat n°4

Audiences du 11 au 24 septembre 1945
Cote
997W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 11 au 24 septembre 1945
Résultat n°5

Audience du 11 avril 1945
Cote
992W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Sous-section de Cherbourg
  • Audience du 11 avril 1945
Résultat n°6

1604 à 1629
Cote
990W/26
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1604 à 1629
Résultat n°7

Audience du 6 mai 1946
Cote
991W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audience du 6 mai 1946
Résultat n°8

Audience du 13 mars 1946
Cote
991W/71
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 13 mars 1946
Résultat n°9

Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Cote
991W/81/1
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 17 juillet 1946
  • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Résultat n°10

Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Cote
991W/44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Résultat n°11

600 à 659
Cote
990W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 600 à 659
Résultat n°12

1230 à 1295
Cote
990W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1230 à 1295
Résultat n°13

Audiences du 18 au 21octobre 1946
Cote
991W99
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 18 au 21octobre 1946
Résultat n°14

Audiences du 13 au 17 novembre 1945
Cote
991W/59
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 13 au 17 novembre 1945
Résultat n°15

Section de la Manche
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
  • Section de la Manche
Résultat n°16

Numéros 148 à 168
Cote
990W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers classés sans suite
  • Numéros 148 à 168
Résultat n°17

Audiences du 13 et 19 février 1945
Cote
992W/67
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Tribunal de Coutances
  • Audiences du 13 et 19 février 1945
Résultat n°18

Section de l'Orne
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
  • Section de l'Orne
Résultat n°19

syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) d' Honfleur
Cote
2878W/31-2878W/38
 Date
1931-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)...
Résultat n°20

1922 à 1947
Cote
990W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1922 à 1947
Résultat n°21

Audience du 26 juillet 1946
Cote
991W/82
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 26 juillet 1946
Résultat n°22

Audience du 1er au 16 avril 1946
Cote
997W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers des prévenus
  • Audience du 1er au 16 avril 1946
Résultat n°23

Commune de Cabourg
Cote
2878W/74-2878W/78
 Date
1926-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune de Cabourg
Résultat n°24

de GENDRON à GILLETTE
Cote
995W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de GENDRON à GILLETTE
Résultat n°25

Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945
Cote
991W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945
Résultat n°26

Audiences du 17 au 30 mai 1945
Cote
992W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Sous-section de Cherbourg
  • Audiences du 17 au 30 mai 1945
Résultat n°27

Numéros 1401 à 1499
Cote
990W/56
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers classés sans suite
  • Dossiers et procès-verbaux classés sans suite
  • Numéros 1401 à 1499
Résultat n°28

Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé
Cote
2878W/51-2878W/57
 Date
1949-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé
Résultat n°29

Audiences des 17 octobre et 5 novembre 1945
Cote
992W/54
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Sous-section de Cherbourg
  • Audiences des 17 octobre et 5 novembre 1945
Résultat n°30

Audience du 28 juillet 1945
Cote
991W/50
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 28 juillet 1945
Résultat n°31

1863 à 1883
Cote
990W/32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1863 à 1883
Résultat n°32

Audience du 28 octobre 1947 au 24 mai 1948
Cote
991W/107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 28 octobre 1947 au 24 mai 1948
Résultat n°33

Numéros 181 à 188
Cote
990W/42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers classés sans suite
  • Numéros 181 à 188
Résultat n°34

ROCHER
Cote
995W/87
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • ROCHER
Résultat n°35

1296 à 1339
Cote
990W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1296 à 1339
Résultat n°36

Audiences du 19 février au 13 mars 1946
Cote
997W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 19 février au 13 mars 1946
Résultat n°37

Audiences du 15 au 17 octobre 1945
Cote
992W/53
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Sous-section de Cherbourg
  • Audiences du 15 au 17 octobre 1945
Résultat n°38

Audiences du 3 au 10 mars 1945
Cote
991W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 3 au 10 mars 1945
Résultat n°39
Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation

67 medias

Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation
Cote
1J/154/8
 Date
1939-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

  • Presse
  • Presse écrite
  • Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux...
Résultat n°40

Audiences du 6 mai et 7 mai 1946
Cote
991W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audiences du 6 mai et 7 mai 1946
Résultat n°41

Commune d'Orbec
Cote
2878W/83-2878W/87
 Date
1930-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune d'Orbec
Résultat n°42

de SAULNIER à SEVESTRE
Cote
995W/90
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de SAULNIER à SEVESTRE
Résultat n°43

Audience du 27 juillet 1946
Cote
991W/83
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 27 juillet 1946
Résultat n°44

1371 à 1392
Cote
990W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1371 à 1392
Résultat n°45

Audiences du 29 novembre au 1er décembre 1945
Cote
991W/61
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 29 novembre au 1er décembre 1945
Résultat n°46

Audience du 7 mai 1946
Cote
991W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audience du 7 mai 1946
Résultat n°47

de DELATTRE à DERRIEN
Cote
995W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de DELATTRE à DERRIEN
Résultat n°48

Audiences du 3 au 5 décembre 1945
Cote
991W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audiences du 3 au 5 décembre 1945
Résultat n°49

Audiences du 20 avril au 3 mai 1945
Cote
992W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 20 avril au 3 mai 1945
Résultat n°50

Numéros 2457 à 2616
Cote
990W/61
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers classés sans suite
  • Dossiers et procès-verbaux classés sans suite
  • Numéros 2457 à 2616
Résultat n°51

Section de la Manche
Cote
999W/9
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Organisation de la cour de justice de Caen
  • Recours en grâce
  • Section de la Manche
Résultat n°52

Répertoire des arrêts et registre des pourvois en cassation
Cote
993W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Répertoire des arrêts et registre des pourvois en cassation
Résultat n°53

LEBAS
Cote
995W/52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • LEBAS
Résultat n°54

Audiences des 20-21 décembre 1945
Cote
993W/19/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences des 20-21 décembre 1945
Résultat n°55

Audiences du 13 au 15 juin 1945
Cote
992W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 13 au 15 juin 1945
Résultat n°56

Audiences du 16 et 17 avril 1946
Cote
991W/74
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 16 et 17 avril 1946
Résultat n°57

de PIPARD à PREE
Cote
995W/82
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de PIPARD à PREE
Résultat n°58

Audiences des 28 et 29 juin 1945
Cote
992W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences des 28 et 29 juin 1945
Résultat n°59

Audiences du 6 au 17 octobre 1945
Cote
991W/5
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audiences du 6 au 17 octobre 1945
Résultat n°60

de DRAULT à DUGAST
Cote
995W/27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de DRAULT à DUGAST
Résultat n°61

Numéros 1000 à 1177
Cote
990W/53
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers classés sans suite
  • Dossiers et procès-verbaux classés sans suite
  • Numéros 1000 à 1177
Résultat n°62

Audiences du 22 décembre 1645 au 24 janvier 1946
Cote
991W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audiences du 22 décembre 1645 au 24 janvier 1946
Résultat n°63

Audiences du 5 au 7 décembre 1945
Cote
993W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 5 au 7 décembre 1945
Résultat n°64

Audiences du 6 au 20 juin 1945
Cote
993W/5
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 6 au 20 juin 1945
Résultat n°65

Audience du 19 février
Cote
991W/19/1-991W/19/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audience du 19 février
Résultat n°66

Audience du 25 et 26 novembre 1946
Cote
991W/102
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 25 et 26 novembre 1946
Résultat n°67

Audiences des 28 et 29 mars 1945
Cote
994W/9
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Section de la Manche, siège de Coutances
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences des 28 et 29 mars 1945
Résultat n°68

Audience du 30 janvier 1945
Cote
992W/64
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Tribunal de Coutances
  • Audience du 30 janvier 1945
Résultat n°69

Audiences du 30 juin au 11 juillet 1945
Cote
991W/48
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 30 juin au 11 juillet 1945
Résultat n°70

Audiences du 13 au 27 avril 1945
Cote
991W/43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 13 au 27 avril 1945
Résultat n°71

LOISEL
Cote
995W/66
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • LOISEL
Résultat n°72

de MARC à MARIE (Henri)
Cote
995W/70
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de MARC à MARIE (Henri)
Résultat n°73

Audiences du 6 au 18 septembre 1945
Cote
991W/2
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audiences du 6 au 18 septembre 1945
Résultat n°74

660 à 709
Cote
990W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 660 à 709
Résultat n°75

Dossier d'instruction du tribunal d'Alençon
Cote
991W/81/2
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 17 juillet 1946
  • Dossier d'instruction du tribunal d'Alençon
Résultat n°76

Audience des 13 et 14 juin 1945
Cote
992W/43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Chambre civique de la Manche
  • Sous-section de Cherbourg
  • Audience des 13 et 14 juin 1945
Résultat n°77

Numéro 9
Cote
990W/44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers classés sans suite
  • Affaires classées
  • Numéro 9
Résultat n°78

Audiences du 16 avril au 23 mai 1945
Cote
997W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 16 avril au 23 mai 1945
Résultat n°79

801-1321
Cote
995W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Registres des arrêts de la chambre civique
  • 801-1321
Résultat n°80

de MICHAU à MORAND Octave
Cote
995W/75
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de MICHAU à MORAND Octave