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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contumaces, affaires classées

    Date

    1944-1946

    Cote

    999W/15

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Organisation de la cour de justice de Caen
    • Contumaces, affaires classées

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  2. Résultat n°2

    de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Cote

    995W/57

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  3. Résultat n°3

    Audiences du 23 mai au 6 juin 1945

    Cote

    993W/4

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 23 mai au 6 juin 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  4. Résultat n°4

    Audiences du 11 au 24 septembre 1945

    Cote

    997W/5

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 11 au 24 septembre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  5. Résultat n°5

    Audience du 11 avril 1945

    Cote

    992W/28

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Sous-section de Cherbourg
    • Audience du 11 avril 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  6. Résultat n°6

    1604 à 1629

    Cote

    990W/26

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1604 à 1629

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  7. Résultat n°7

    Audience du 6 mai 1946

    Cote

    991W/23

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audience du 6 mai 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  8. Résultat n°8

    Audience du 13 mars 1946

    Cote

    991W/71

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 13 mars 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  9. Résultat n°9

    Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen

    Cote

    991W/81/1

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 17 juillet 1946
    • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  10. Résultat n°10

    Audiences du 27 avril au 5 mai 1945

    Cote

    991W/44

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  11. Résultat n°11

    600 à 659

    Cote

    990W/10

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 600 à 659

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  12. Résultat n°12

    1230 à 1295

    Cote

    990W/18

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1230 à 1295

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  13. Résultat n°13

    Audiences du 18 au 21octobre 1946

    Cote

    991W99

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 18 au 21octobre 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  14. Résultat n°14

    Audiences du 13 au 17 novembre 1945

    Cote

    991W/59

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 13 au 17 novembre 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  15. Résultat n°15

    Section de la Manche

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
    • Section de la Manche
  16. Résultat n°16

    Numéros 148 à 168

    Cote

    990W/39

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers classés sans suite
    • Numéros 148 à 168

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  17. Résultat n°17

    Audiences du 13 et 19 février 1945

    Cote

    992W/67

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Tribunal de Coutances
    • Audiences du 13 et 19 février 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  18. Résultat n°18

    Section de l'Orne

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
    • Section de l'Orne
  19. Résultat n°19

    syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) d' Honfleur

    Date

    1931-1987

    Cote

    2878W/31-2878W/38

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)...

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  20. Résultat n°20

    1922 à 1947

    Cote

    990W/34

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1922 à 1947

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  21. Résultat n°21

    Audience du 26 juillet 1946

    Cote

    991W/82

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 26 juillet 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  22. Résultat n°22

    Audience du 1er au 16 avril 1946

    Cote

    997W/16

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers des prévenus
    • Audience du 1er au 16 avril 1946

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  23. Résultat n°23

    Commune de Cabourg

    Date

    1926-1987

    Cote

    2878W/74-2878W/78

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune de Cabourg

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  24. Résultat n°24

    de GENDRON à GILLETTE

    Cote

    995W/34

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de GENDRON à GILLETTE

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  25. Résultat n°25

    Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945

    Cote

    991W/7

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  26. Résultat n°26

    Audiences du 17 au 30 mai 1945

    Cote

    992W/39

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Sous-section de Cherbourg
    • Audiences du 17 au 30 mai 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  27. Résultat n°27

    Numéros 1401 à 1499

    Cote

    990W/56

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers classés sans suite
    • Dossiers et procès-verbaux classés sans suite
    • Numéros 1401 à 1499

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  28. Résultat n°28

    Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé

    Date

    1949-1993

    Cote

    2878W/51-2878W/57

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  29. Résultat n°29

    Audiences des 17 octobre et 5 novembre 1945

    Cote

    992W/54

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Sous-section de Cherbourg
    • Audiences des 17 octobre et 5 novembre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  30. Résultat n°30

    Audience du 28 juillet 1945

    Cote

    991W/50

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 28 juillet 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  31. Résultat n°31

    1863 à 1883

    Cote

    990W/32

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1863 à 1883

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  32. Résultat n°32

    Audience du 28 octobre 1947 au 24 mai 1948

    Cote

    991W/107

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 28 octobre 1947 au 24 mai 1948

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  33. Résultat n°33

    Numéros 181 à 188

    Cote

    990W/42

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers classés sans suite
    • Numéros 181 à 188

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  34. Résultat n°34

    ROCHER

    Cote

    995W/87

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • ROCHER

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  35. Résultat n°35

    1296 à 1339

    Cote

    990W/19

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1296 à 1339

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  36. Résultat n°36

    Audiences du 19 février au 13 mars 1946

    Cote

    997W/14

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 19 février au 13 mars 1946

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  37. Résultat n°37

    Audiences du 15 au 17 octobre 1945

    Cote

    992W/53

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Sous-section de Cherbourg
    • Audiences du 15 au 17 octobre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  38. Résultat n°38

    Audiences du 3 au 10 mars 1945

    Cote

    991W/39

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 3 au 10 mars 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  39. Résultat n°39
    Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation

    67 medias

    Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation

    Date

    1939-1944

    Cote

    1J/154/8

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

    • Presse
    • Presse écrite
    • Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux...
  40. Résultat n°40

    Audiences du 6 mai et 7 mai 1946

    Cote

    991W/24

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audiences du 6 mai et 7 mai 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  41. Résultat n°41

    Commune d'Orbec

    Date

    1930-1993

    Cote

    2878W/83-2878W/87

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune d'Orbec

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  42. Résultat n°42

    de SAULNIER à SEVESTRE

    Cote

    995W/90

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de SAULNIER à SEVESTRE

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  43. Résultat n°43

    Audience du 27 juillet 1946

    Cote

    991W/83

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 27 juillet 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  44. Résultat n°44

    1371 à 1392

    Cote

    990W/21

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1371 à 1392

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  45. Résultat n°45

    Audiences du 29 novembre au 1er décembre 1945

    Cote

    991W/61

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 29 novembre au 1er décembre 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  46. Résultat n°46

    Audience du 7 mai 1946

    Cote

    991W/25

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audience du 7 mai 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  47. Résultat n°47

    de DELATTRE à DERRIEN

    Cote

    995W/23

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de DELATTRE à DERRIEN

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  48. Résultat n°48

    Audiences du 3 au 5 décembre 1945

    Cote

    991W/12

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audiences du 3 au 5 décembre 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  49. Résultat n°49

    Audiences du 20 avril au 3 mai 1945

    Cote

    992W/3

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 20 avril au 3 mai 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  50. Résultat n°50

    Numéros 2457 à 2616

    Cote

    990W/61

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers classés sans suite
    • Dossiers et procès-verbaux classés sans suite
    • Numéros 2457 à 2616

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  51. Résultat n°51

    Section de la Manche

    Date

    1947-1948

    Cote

    999W/9

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Organisation de la cour de justice de Caen
    • Recours en grâce
    • Section de la Manche

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  52. Résultat n°52

    Répertoire des arrêts et registre des pourvois en cassation

    Cote

    993W/24

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section d'Avranches
    • Répertoire des arrêts et registre des pourvois en cassation

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  53. Résultat n°53

    LEBAS

    Cote

    995W/52

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • LEBAS

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  54. Résultat n°54

    Audiences des 20-21 décembre 1945

    Cote

    993W/19/1

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences des 20-21 décembre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  55. Résultat n°55

    Audiences du 13 au 15 juin 1945

    Cote

    992W/10

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 13 au 15 juin 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  56. Résultat n°56

    Audiences du 16 et 17 avril 1946

    Cote

    991W/74

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 16 et 17 avril 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  57. Résultat n°57

    de PIPARD à PREE

    Cote

    995W/82

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de PIPARD à PREE

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  58. Résultat n°58

    Audiences des 28 et 29 juin 1945

    Cote

    992W/12

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences des 28 et 29 juin 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  59. Résultat n°59

    Audiences du 6 au 17 octobre 1945

    Cote

    991W/5

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audiences du 6 au 17 octobre 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  60. Résultat n°60

    de DRAULT à DUGAST

    Cote

    995W/27

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de DRAULT à DUGAST

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  61. Résultat n°61

    Numéros 1000 à 1177

    Cote

    990W/53

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers classés sans suite
    • Dossiers et procès-verbaux classés sans suite
    • Numéros 1000 à 1177

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  62. Résultat n°62

    Audiences du 22 décembre 1645 au 24 janvier 1946

    Cote

    991W/17

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audiences du 22 décembre 1645 au 24 janvier 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  63. Résultat n°63

    Audiences du 5 au 7 décembre 1945

    Cote

    993W/17

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 5 au 7 décembre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  64. Résultat n°64

    Audiences du 6 au 20 juin 1945

    Cote

    993W/5

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 6 au 20 juin 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  65. Résultat n°65

    Audience du 19 février

    Cote

    991W/19/1-991W/19/3

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audience du 19 février

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  66. Résultat n°66

    Audience du 25 et 26 novembre 1946

    Cote

    991W/102

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 25 et 26 novembre 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  67. Résultat n°67

    Audiences des 28 et 29 mars 1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    994W/9

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Section de la Manche, siège de Coutances
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences des 28 et 29 mars 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  68. Résultat n°68

    Audience du 30 janvier 1945

    Cote

    992W/64

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Tribunal de Coutances
    • Audience du 30 janvier 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  69. Résultat n°69

    Audiences du 30 juin au 11 juillet 1945

    Cote

    991W/48

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 30 juin au 11 juillet 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  70. Résultat n°70

    Audiences du 13 au 27 avril 1945

    Cote

    991W/43

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 13 au 27 avril 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  71. Résultat n°71

    LOISEL

    Cote

    995W/66

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • LOISEL

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  72. Résultat n°72

    de MARC à MARIE (Henri)

    Cote

    995W/70

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de MARC à MARIE (Henri)

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  73. Résultat n°73

    Audiences du 6 au 18 septembre 1945

    Cote

    991W/2

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audiences du 6 au 18 septembre 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  74. Résultat n°74

    660 à 709

    Cote

    990W/11

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 660 à 709

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  75. Résultat n°75

    Dossier d'instruction du tribunal d'Alençon

    Cote

    991W/81/2

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 17 juillet 1946
    • Dossier d'instruction du tribunal d'Alençon

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  76. Résultat n°76

    Audience des 13 et 14 juin 1945

    Cote

    992W/43

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Chambre civique de la Manche
    • Sous-section de Cherbourg
    • Audience des 13 et 14 juin 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  77. Résultat n°77

    Numéro 9

    Cote

    990W/44

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers classés sans suite
    • Affaires classées
    • Numéro 9

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  78. Résultat n°78

    Audiences du 16 avril au 23 mai 1945

    Cote

    997W/1

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 16 avril au 23 mai 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  79. Résultat n°79

    801-1321

    Cote

    995W/4

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Registres des arrêts de la chambre civique
    • 801-1321

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  80. Résultat n°80

    de MICHAU à MORAND Octave

    Cote

    995W/75

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de MICHAU à MORAND Octave

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.