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67 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Généralités
Cote
2L/160, 2L/171 (Ancienne cote)
 Date
1792-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

  • Administration générale et économie
  • Police
  • Affaires diverses
  • Chouannerie
  • Généralités
Résultat n°2

Correspondance active et passive avec les départements voisins, les administrations supérieures, l'armée, les tribunaux. Affaires Frotté, Charette, Mandat
Cote
2L/161, 2L/172 (Ancienne cote)
 Date
1793-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

  • Administration générale et économie
  • Police
  • Affaires diverses
  • Chouannerie
  • Correspondance active et passive avec les départements...
Résultat n°3

Districts de Bayeux, de Caen, et de Falaise
Cote
2L/162, 2L/173 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

  • Administration générale et économie
  • Police
  • Affaires diverses
  • Chouannerie
  • Districts de Bayeux, de Caen, et de Falaise
Résultat n°4

Lettre du représentant du peuple Lozeau aux membres de la députation du Calvados à Paris sur l'esprit politique des factions à Caen et sur la chouannerie dans le département
Cote
1J/677
 Date
an III (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Archives d'institutions

  • Affaires militaires
  • Chouannerie
  • Lettre du représentant du peuple Lozeau aux membres...
Résultat n°5

Fructidor an III
Cote
3L/108, 3L/131 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Fructidor an III
Résultat n°6

Districts de Lisieux, de Pont-l'Evêque, et de Vire
Cote
2L/163, 2L/174/1-2L/174/2 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

  • Administration générale et économie
  • Police
  • Affaires diverses
  • Chouannerie
  • Districts de Lisieux, de Pont-l'Evêque, et de Vire
Résultat n°7

Brumaire an IV-Fructidor an VIII
Cote
3L/601, 3L/783-3L/784 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • Brumaire an IV-Fructidor an VIII
Résultat n°8

Ventôse an IV
Cote
3L/122, 3L/145 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Ventôse an IV
Résultat n°9

an IV- an VIII
Cote
3L/604, 3L/787-788 (Ancienne cote)
 Date
an IV- an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • an IV- an VIII
Résultat n°10

an IV- an VIII
Cote
3L/605, 3L/789-790 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • an IV- an VIII
Résultat n°11

Thermidor an IV-Vendemiaire an V
Cote
3L/585, 3L/766 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Procédures du jury d’accusation
  • Thermidor an IV-Vendemiaire an V
Résultat n°12

an IV-an VII
Cote
3L/735, 3L/924 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Falaise
  • Greffe
  • an IV-an VII
Résultat n°13

Ventôse an IV-messidor an VIII
Cote
3L/383, 3L/582-583 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Bayeux
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • Tribunal de police du canton de Tour 
  • Ventôse an IV-messidor an VIII
Résultat n°14

Chouannerie : lettre du général de division Dugua commandant le Calvados et du commissaire ordonnateur de la 14ème division militaire aux membres du directoire exécutif du Calvados pour les informer de l'état désastreux de la situation militaire dans le département (30 pluviôse an IV)
Cote
NOUVACQ/1011
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Archives d'institutions

  • Affaires militaires
  • Chouannerie
  • Chouannerie : lettre du général de division Dugua commandant...
Résultat n°15

Fructidor an IV
Cote
3L/135, 3L/158 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Fructidor an IV
Résultat n°16

Thermidor an IV
Cote
3L/133, 3L/156 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Thermidor an IV
Résultat n°17

an IV-an VII
Cote
3L/763, 3L/950/2 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Falaise
  • Procédures du jury d’accusation
  • Addition
  • an IV-an VII
Résultat n°18

Thermidor an IV
Cote
3L/134, 3L/157 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Thermidor an IV
Résultat n°19

an IV-an VII
Cote
3L/110, 3L/133 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • an IV-an VII
Résultat n°20

Floréal an IV
Cote
3L/127, 3L/150 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Floréal an IV