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67 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier sur l'assassinat de Robert-François d'Aché, chef chouan, entre Luc et La Délivrande (9-10 septembre 1809). Papiers et articles du comte de Pontécoulant, de Charles le Sénécal

    Date

    1796-1901

    Cote

    NOUVACQ/1099

    • Contexte : Archives d'institutions

    • Affaires militaires
    • Chouannerie
    • Dossier sur l'assassinat de Robert-François d'Aché,...
  2. Résultat n°2

    Chouannerie : lettre du général de division Dugua commandant le Calvados et du commissaire ordonnateur de la 14ème division militaire aux membres du directoire exécutif du Calvados pour les informer de l'état désastreux de la situation militaire dans le département (30 pluviôse an IV)

    Date

    an IV

    Cote

    NOUVACQ/1011

    • Contexte : Archives d'institutions

    • Affaires militaires
    • Chouannerie
    • Chouannerie : lettre du général de division Dugua commandant...
  3. Résultat n°3

    An IX à 1810

    Date

    1800-1810

    Cote

    M/3293

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Surveillance des amnistiés
    • An IX à 1810
  4. Résultat n°4

    Police, surveillance, chouans, émigrés.

    Cote

    M/3292

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Police, surveillance, chouans, émigrés.
  5. Résultat n°5

    Emigrés, serments

    Date

    1801

    Cote

    M/3291

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Emigrés, serments
  6. Résultat n°6

    Mà O

    Cote

    M/3288

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • Mà O
  7. Résultat n°7

    Lu à M

    Cote

    M/3287

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • Lu à M
  8. Résultat n°8

    Leg

    Cote

    M/3286

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • Leg
  9. Résultat n°9

    La à Lef

    Cote

    M/3285

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • La à Lef
  10. Résultat n°10

    G à K

    Cote

    M/3284

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • G à K
  11. Résultat n°11

    E à F

    Cote

    M/3283

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • E à F
  12. Résultat n°12

    D

    Cote

    M/3282

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • D
  13. Résultat n°13

    C

    Cote

    M/3281

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • C
  14. Résultat n°14

    B

    Cote

    M/3280

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • B
  15. Résultat n°15

    Dates à préciser

    Cote

    M/3279

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Surveillance des amnistiés
    • Dates à préciser
  16. Résultat n°16

    Dates à préciser

    Cote

    M/3278

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Surveillance des amnistiés
    • Dates à préciser
  17. Résultat n°17

    1833-1848

    Date

    1833-1848

    Cote

    M/3176

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Pensionnaires de l'ancienne liste civile
    • 1833-1848
  18. Résultat n°18

    Certificats de non émigrations.

    Cote

    M/2946

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Certificats de non émigrations.
  19. Résultat n°19

    Chouannerie, brigandage, émigrés rentrés

    Date

    1806-1809

    Cote

    M/2828

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Chouannerie, brigandage, émigrés rentrés
  20. Résultat n°20

    An IX - 1810

    Date

    1800-1810

    Cote

    M/2822

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Surveillance des amnistiés
    • An IX - 1810
  21. Résultat n°21

    1822-1878

    Date

    1822-1878

    Cote

    M/10

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Pensionnaires de l'ancienne liste civile
    • 1822-1878
  22. Résultat n°22

    an IV-an VII

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    3L/763, 3L/950/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Falaise
    • Procédures du jury d’accusation
    • Addition
    • an IV-an VII
  23. Résultat n°23

    Germinal-prairial an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3L/759, 3L/947 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Falaise
    • Procédures du jury d’accusation
    • Germinal-prairial an VI
  24. Résultat n°24

    an IV-an VII

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    3L/735, 3L/924 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Falaise
    • Greffe
    • an IV-an VII
  25. Résultat n°25

    an IV- an VIII

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    3L/605, 3L/789-790 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Caen
    • Jury d’Accusation
    • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
    • an IV- an VIII
  26. Résultat n°26

    an IV- an VIII

    Date

    an IV- an VIII

    Cote

    3L/604, 3L/787-788 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Caen
    • Jury d’Accusation
    • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
    • an IV- an VIII
  27. Résultat n°27

    Brumaire an IV-Fructidor an VIII

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    3L/601, 3L/783-3L/784 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Caen
    • Jury d’Accusation
    • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
    • Brumaire an IV-Fructidor an VIII
  28. Résultat n°28

    Pluviôse-Floreal an VIII

    Date

    an VIII

    Cote

    3L/599, 3L/780 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Caen
    • Jury d’Accusation
    • Procédures du jury d’accusation
    • Pluviôse-Floreal an VIII
  29. Résultat n°29

    Floreal-Messidor an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3L/590, 3L/771 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Caen
    • Jury d’Accusation
    • Procédures du jury d’accusation
    • Floreal-Messidor an VI
  30. Résultat n°30

    Thermidor an IV-Vendemiaire an V

    Date

    an IV-an V

    Cote

    3L/585, 3L/766 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Caen
    • Jury d’Accusation
    • Procédures du jury d’accusation
    • Thermidor an IV-Vendemiaire an V
  31. Résultat n°31

    Ventôse an IV-messidor an VIII

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    3L/383, 3L/582-583 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Bayeux
    • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
    • Tribunal de police du canton de Tour 
    • Ventôse an IV-messidor an VIII
  32. Résultat n°32

    Fructidor an VIII

    Date

    an VIII

    Cote

    3L/209, 3L232 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Fructidor an VIII
  33. Résultat n°33

    Frimaire an VIII

    Date

    an VIII

    Cote

    3L/196, 3L/219 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Frimaire an VIII
  34. Résultat n°34

    Vendémiaire an VIII

    Date

    an VIII

    Cote

    3L/195, 3L/218 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Vendémiaire an VIII
  35. Résultat n°35

    Floréal an VII

    Date

    an VII

    Cote

    3L/186, 3L/209 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Floréal an VII
  36. Résultat n°36

    Pluviôse an VII

    Date

    an VII

    Cote

    3L/182, 3L/205 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Pluviôse an VII
  37. Résultat n°37

    Brumaire an VII

    Date

    an VII

    Cote

    3L/178, 3L/201 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Brumaire an VII
  38. Résultat n°38

    Fructidor an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3L/176, 3L/199 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Fructidor an VI
  39. Résultat n°39

    Thermidor an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3L/174, 3L/197 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Thermidor an VI
  40. Résultat n°40

    Prairial an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3L/172, 3L/195 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Prairial an VI