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77 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délégations de signatures pour les services DRFIP(direction régionale des finances publiques) et de services divers.

Date

2010-2015

Cote

3217W/118

Résultat n°2

Délégations de signatures pour les services DREAL (direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement), de la DIRM (direction inter-régionale de la mer), de l'ARS (agence régionale de santé), de la DRRT (délégations régionales à la recherche et à la technologie).

Date

2010-2015

Cote

3217W/120

Résultat n°3

2015

Date

2015

Cote

3217W/143

Résultat n°4

2007-2015

Date

2007-2015

Cote

3217W/63

Résultat n°5

Délégations de signatures pour les services de l'aviation civile, de l'INSEE et des anciens combattants.

Date

2010-2015

Cote

3217W/116

Résultat n°6

2014-2015

Date

2014-2015

Cote

3217W/94

Résultat n°7

Délégations de signatures pour les services DIRECCTE (direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation,du travail et de l'emploi), de la DRJSCS (direction régionale de la jeunsse, des sports et de la cohésion sociale), de la CNDPS (commission départementales de la nature des sites et des paysages), de la DRCA (délégation régionale au commerce et à l'artisanat) et des services du tourisme.

Date

2010-2015

Cote

3217W/119

Résultat n°8

2015

Date

2015

Cote

3217W/95-3217W/97

Résultat n°9

Délégations de signatures pour les services DRAC (direction régionale des affaires culturelles), de des douanes.

Date

2010-2015

Cote

3217W/115

Résultat n°10

Délégations de signatures pour les services suivant la mise en place de la LOLF (Loi organique aux lois de finances)

Date

-

Cote

3217W/107

Résultat n°11

2010-2015

Date

2010-2015

Cote

3217W/121

Résultat n°12

Délégations de signatures pour les services SGAR (secrétariat général à l'administration régionale), le PHRF (?) , de la DRDFE (direction régionale aux droits des femmes et à l'égalité).

Date

2010-2015

Cote

3217W/114

Résultat n°13

Délégations de signatures pour les services DRAAF (direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et du rectorat.

Date

2010-2015

Cote

3217W/117

Résultat n°14

2008-2014

Date

2008-2014

Cote

3217W/122 - 3217W/124

Résultat n°15

2014

Date

2014

Cote

3217W/92-3217W/93

Résultat n°16

Documentation ; dossiers de presse

Date

2012-2014

Cote

3217W/148

Résultat n°17

2013-2014

Date

2013-2014

Cote

3217W/141

Résultat n°18

Manifestations organisées en marge des JEM

Date

2014

Cote

3217W/146

Résultat n°19

Dossiers thématiques

Date

2010-2014

Cote

3217W/145

Résultat n°20

Dossier de candidature pour accueillir les Jeux équestres mondiaux ; constitution d'un GIP (groupement d'intérêt public) pour le projet.

Date

2010-2014

Cote

3217W/144

Résultat n°21

Suivi du personnel du GIP ; rapports du contrôle de l'état sur les JEM

Date

2010-2014

Cote

3217W/147

Résultat n°22

2014

Date

2014

Cote

3217W/142

Résultat n°23

2004-2013

Date

2004-2013

Cote

3217W/129

Résultat n°24

Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.

Date

Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013

Cote

3217W/133

Résultat n°25

Suivi des nominations de 2007 à 2013.

Date

2007-2013

Cote

3217W/132

Résultat n°26

Composition : procédures par collège

Date

2004-2013

Cote

3217W/131

Résultat n°27

2013

Date

2013

Cote

3217W/140

Résultat n°28

Composition

Date

2007-2013

Cote

3217W/130

Résultat n°29

2013

Date

2013

Cote

3217W/88-3217W/91

Résultat n°30

2012

Date

2012

Cote

3217W/84-3217W/87

Résultat n°31

2012

Date

2012

Cote

3217W/139

Résultat n°32

2011

Date

2011

Cote

3217W/79-3217W/83

Résultat n°33

2010

Date

2010

Cote

3217W/75-3217W/78

Résultat n°34

2009-2010

Date

2009-2010

Cote

3217W/74

Résultat n°35

2011

Date

2010

Cote

3217W/138

Résultat n°36

2010

Date

2010

Cote

3217W/137

Résultat n°37

Révision générale des politiques publiques (RGPP) : mise en place en région et département

Date

2008-2010

Cote

3217W/125-3217W/126

Résultat n°38

2009-2010

Date

2009-2010

Cote

3217W/136

Résultat n°39

Délégations de signatures pour les services du SGAR (secrétariat général aux affaires régionales), de l'ONF (office national des forêts) et des services pour le commerce extérieur.

Date

2000-2009

Cote

3217W/108

Résultat n°40

2009

Date

2009

Cote

3217W/71-3217W/73