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50 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etablissement de moins de 50 salariés en activité - Caen
Cote
2833W/5
 Date
1983-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833W. Inspection du travail

  • Etablissement de moins de 50 salariés en activité -...
Résultat n°2

Etablissement de moins de 50 salariés fermés
Cote
2833W/1-2833W/3
 Date
1984-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833W. Inspection du travail

  • Etablissement de moins de 50 salariés fermés
Résultat n°3

Etablissement de plus de 50 salariés en activité (par commune puis par entreprise)
Cote
2833W/6-2833W/10
 Date
1985-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833W. Inspection du travail

  • Etablissement de plus de 50 salariés en activité (par...
Résultat n°4

Etablissement de plus de 50 salariés fermés
Cote
2833W/4
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833W. Inspection du travail

  • Etablissement de plus de 50 salariés fermés
Résultat n°5

Chantiers
Cote
2833W/11-2833W/15
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2833W. Inspection du travail

  • Chantiers
Résultat n°6

2000 - 2002
Cote
3238W/1
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
  • 2000 - 2002
Résultat n°7

Chambre régionales des comptes
Cote
3236W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Agence du développement économique du conseil départemental...
  • Contrôle
  • Chambre régionales des comptes
Résultat n°8

Bilans annuels
Cote
3238W/21
 Date
2000 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Bilans annuels
Résultat n°9

2000 - 2002
Cote
3238W/14
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
  • 2000 - 2002
Résultat n°10

Convention - Constitution - Membres
Cote
3236W/2
 Date
2000-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Agence du développement économique du conseil départemental...
  • Convention - Constitution - Membres
Résultat n°11

Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif 2" en Basse-Normandie
Cote
3238W/24
 Date
2000 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif...
Résultat n°12

Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan Etat-Région)
Cote
3238W/10
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Document Unique de Programmation (DOCUP)
  • Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan...
Résultat n°13

Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006, annexes et guide pour la clôture des interventions financières FEDER.
Cote
3238W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006,...
Résultat n°14

Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006
Cote
3238W/13
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006
Résultat n°15

Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via le DOCUP
Cote
3238W/9
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Document Unique de Programmation (DOCUP)
  • Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via...
Résultat n°16

2001 - 2003
Cote
3238W/11
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Rapports de comités de suivi
  • 2001 - 2003
Résultat n°17

Complément de programmation
Cote
3238W/22
 Date
2001 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

  • Complément de programmation
Résultat n°18

2001
Cote
2780W/1-2780W/66
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2780W. Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers de demande d'aide à la création et reprise...
  • 2001
Résultat n°19

Conseils d'administration - Assemblées générales
Cote
3236W/1
 Date
2001-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Agence du développement économique du conseil départemental...
  • Conseils d'administration - Assemblées générales
Résultat n°20

Mitsui Eurocel - Plysorol - Cibem
Cote
3236W/11
 Date
2001-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Projets de développement économique ou d'implantation...
  • Mitsui Eurocel - Plysorol - Cibem