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Résultats de la recherche

  • 1

    28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    3170W/93

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 2

    Bucéels

    Date

    1987

    Cote

    3170W/8

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bucéels

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 3

    Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 4

    1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23 septembre 1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    3170W/91

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 5

    Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever

    Date

    1983

    Cote

    3170W/13

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 6

    1993

    Date

    1993

    Cote

    3170W/62-3170W/64

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1993

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 7

    29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre 1990

    Date

    1989-1990

    Cote

    3170W/104

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 8

    Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge

    Date

    1981

    Cote

    3170W/2

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 9

    12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997 - 18 décembre 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    3170W/108

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 10

    Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2779W/5-2779W/6

    • Contexte : Association départementale pour l'aménagement des structures...

    • Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)

    Producteur :

    Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA)

  • 11

    Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny

    Date

    1983

    Cote

    3170W/14

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 12

    1998

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80-3170W/85

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1998

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 13

    Combray, Donnay, Esson

    Date

    1989

    Cote

    3170W/11

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Combray, Donnay, Esson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 14

    Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain

    Date

    1983

    Cote

    3170W/15

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 15

    Presles, Chenedolle, Estry, Saint-Charles-de-Percy

    Date

    1984

    Cote

    3170W/19

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Presles, Chenedolle, Estry, Saint-Charles-de-Percy

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 16

    1999

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86-3170W/90

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1999

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 17

    Courson, Beslon, Montbray, Morigny, Fontenermont, Saint-Sever-Calvados, Sept-Frères, Saint-Aubin-des-Bois

    Date

    1988

    Cote

    3170W/9

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Courson, Beslon, Montbray, Morigny, Fontenermont, Saint-Sever-Calvados,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 18

    08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 - 31 novembre 1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    3170W/97

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 -...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 19

    03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 - 30 juin 1992

    Date

    1990-1992

    Cote

    3170W/105

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 -...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 20

    Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey, Falaise, Fourneaux-Le-Val, La Hoguette, Neuvy-au-Houlme

    Date

    1983

    Cote

    3170W/18

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 21

    Bonnemaison, Courvaudon, Aunay-sur-Odon

    Date

    1984

    Cote

    3170W/5

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bonnemaison, Courvaudon, Aunay-sur-Odon

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 22

    04 juillet 1985 - 26 novembre 1986, 07 février 1986 - 06 octobre 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    3170W/101

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 04 juillet 1985 - 26 novembre 1986, 07 février 1986...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 23

    06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993 - 15 septembre 1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    3170W/106

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 24

    La Vilette, Clecy, Saint-Lambert, Proussy

    Date

    1984

    Cote

    3170W/22

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • La Vilette, Clecy, Saint-Lambert, Proussy

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 25

    Martigny-sur-l'Ante, Noron-L'abbye, Falaise, Fourneaux-le-Val, Les Loges-Saulces, Pierrepont

    Date

    1980

    Cote

    3170W/1

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Martigny-sur-l'Ante, Noron-L'abbye, Falaise, Fourneaux-le-Val,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 26

    La Caine, Ouffières, Goupillères, Trois-Monts, Maisoncelles-sur-Ajon, Curcy-sur-Orne, Hamars, Montigny, Préaux-Bocage, Saint-Aignan-le-Malherbe, Sainte-Honorine-du-Fay

    Date

    1983

    Cote

    3170W/4

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • La Caine, Ouffières, Goupillères, Trois-Monts, Maisoncelles-sur-Ajon,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 27

    Angoville, Martainville, Meslay

    Cote

    3170W/7

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Angoville, Martainville, Meslay

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 28

    Mesnil Clinchamps, Le Mesnil Caussois,

    Date

    1982

    Cote

    3170W/3

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Mesnil Clinchamps, Le Mesnil Caussois,

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 29

    1995

    Date

    1995

    Cote

    3170W/69-3170W/71

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1995

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 30

    17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06 juillet 1982

    Date

    1979-1982

    Cote

    3170W/98

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 31

    2 décembre 1958 - 14 octobre 1963

    Date

    1958-1963

    Cote

    3170W/92

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 2 décembre 1958 - 14 octobre 1963

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 32

    14 juin 1988 - 03 octobre 1988, 17 octobre 1988 - 17 avril 1989

    Date

    1988-1989

    Cote

    3170W/103

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 14 juin 1988 - 03 octobre 1988, 17 octobre 1988 - 17...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 33

    Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

    Date

    1987-1991

    Cote

    2779W/1-2779W/3

    • Contexte : Association départementale pour l'aménagement des structures...

    • Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

    Producteur :

    Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA)

  • 34

    08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983 - 25 octobre 1983

    Date

    1982-1983

    Cote

    3170W/99

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 35

    17 novembre 1986 - 29 juin 1987, 28 septembre 1987 - 26 avril 1988

    Date

    1986-1988

    Cote

    3170W/102

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 17 novembre 1986 - 29 juin 1987, 28 septembre 1987...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 36

    30 mars 1971 - 16 octobre 1972, 31 octobre 1972 - 22 octobre 1974

    Date

    1971-1974

    Cote

    3170W/95

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 30 mars 1971 - 16 octobre 1972, 31 octobre 1972 - 22...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 37

    29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993 - 27 juin 1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    3170W/107

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 38

    1996

    Date

    1996

    Cote

    3170W/72-3170W/75

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1996

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 39

    1991

    Date

    1991

    Cote

    3170W/52-3170W/56

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1991

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 40

    Saint-Manvieu-Bocage, Champ-du-Boult, Saint-Germain-de-Taillevende, Saint-Sever, Vire

    Date

    1983

    Cote

    3170W/17

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Saint-Manvieu-Bocage, Champ-du-Boult, Saint-Germain-de-Taillevende,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité