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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3220W/152
Date
2011-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Vire, dossiers WALDEC
Résultat n°2
Cote
3220W/151
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Bayeux, dossiers WALDEC
  • N°136 - N° 1195
Résultat n°3
Cote
3220W/150
Date
2002-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Bayeux, dossiers WALDEC
  • N°24 - N°1132
Résultat n°4
Cote
3220W/149
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Lisieux
  • Dossiers WALDEC
  • N°2581 - N°781000007
Résultat n°5
Cote
3220W/148
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Lisieux
  • Dossiers WALDEC
  • N°2503 - N°2580
Résultat n°6
Cote
3220W/147
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Lisieux
  • Dossiers WALDEC
  • N°2437 - N°2502
Résultat n°7
Cote
3220W/146
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Lisieux
  • Dossiers WALDEC
  • N°180 - N°2433
Résultat n°8
Cote
3220W/145
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Lisieux
  • Dossiers WALDEC
  • N°40 - N°1840
Résultat n°9
Cote
3220W/144
Date
2011-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Lisieux
  • Dossiers WALDEC
  • N°1574 - N°751173165
Résultat n°10
Cote
3220W/143
Date
2011-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Lisieux
  • Dossiers WALDEC
  • N°35 - N°1506
Résultat n°11
Cote
3220W/141
Date
1983-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Lisieux
  • Dossiers SITADELE
  • N°3 -N°2050
Résultat n°12
Cote
3220W/140
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Caen
  • N°9482 - N°10362
Résultat n°13
Cote
3220W/139
Date
2013-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Caen
  • N°6616 - N°9399
Résultat n°14
Cote
3220W/138
Date
2001-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Caen
  • N°4493 - N°6584
Résultat n°15
Cote
3220W/137
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Caen
  • N°2624 - N°4456
Résultat n°16
Cote
3220W/136
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Caen
  • N°836 - N°2334
Résultat n°17
Cote
3220W/135
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Caen
  • N°73 - N°813
Résultat n°18
Cote
3220W/134
Date
2011-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Caen
  • N°9121 - N°9977
Résultat n°19
Cote
3220W/133
Date
2011-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Caen
  • N°6098 - N°8853
Résultat n°20
Cote
3220W/132
Date
2011-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Caen
  • N°4126 - N°6094
Résultat n°21
Cote
3220W/131
Date
2011-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Caen
  • N°2765 - N°4103
Résultat n°22
Cote
3220W/130
Date
2011-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Caen
  • N°1651 - N°2722
Résultat n°23
Cote
3220W/129
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

  • Règlementation administrative
  • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
  • Arrondissement de Caen
  • N°8 - N°1549
Résultat n°24
Cote
2915W/107
Date
1992-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Rapports d'activité et organigrammes de la direction...
Résultat n°25
Cote
2915W/106
Date
1998-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Stage de réalisation
Résultat n°26
Cote
2915W/102
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Animations vacances
Résultat n°27
Cote
2915W/101
Date
1985-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Mois saisonniers
Résultat n°28
Cote
2915W/97
Date
1998-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Fonds natonal de développement de la vie associative...
Résultat n°29
Cote
2915W/92
Date
1990-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Fonds national de la jeunesse et de l'éducation populaire...
Résultat n°30
Cote
2915W/82
Date
1946-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Moniteurs / directeurs : procès verbaux des jurys
Résultat n°31
Cote
2915W/81
Date
2000-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Bourses BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur)...
Résultat n°32
Cote
2915w/80
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Centre de vacances
  • Centres fermés
Résultat n°33
Cote
2915W/79
Date
1989-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Centre de vacances
  • Déclarations d'accidents
Résultat n°34
Cote
2915W/78
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Centre de vacances
  • Centre de vacances et de loisirs et centres de loisirs...
Résultat n°35
Cote
2915W/77
Date
1992-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Centre de vacances
  • Litiges et contentieux
Résultat n°36
Cote
2915W/52
Date
1991-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Aménagements des rythmes de vie des enfants (ARVE)
Résultat n°37
Cote
2915W/37
Date
2001-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Projet jeune : projet départ en autonomie
Résultat n°38
Cote
2915W/20
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Aide à l'initiative des jeunes (AIJ 14)
Résultat n°39
Cote
2915W/19
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Etat des financements jeunesse et éducation populaire...
Résultat n°40
Cote
2915W/18
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

  • Comité régional de développement de l'information (CRD)