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110 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Distinctions honorifiques
Cote
3107W/209-3107W/219
 Date
1938-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Distinctions honorifiques
Résultat n°2

Suivi des communes et élus
Cote
3107W/69-3107W/163
 Date
1963-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Suivi des communes et élus
Résultat n°3

Programme des équipements sportifs et socio-éducatif (1964-2000)
Cote
2785W/67-2785W/88
 Date
1964-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme des équipements sportifs et socio-éducatif...
Résultat n°4

Communes de l'arrondissement de Caen
Cote
2894W/2-2894W/7
 Date
1965-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

  • Contrôle de légalité : délibérations
  • Communes de l'arrondissement de Caen
Résultat n°5

Syndicats de l'arrondissement de Caen
Cote
2894W/1
 Date
1966-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

  • Contrôle de légalité : délibérations
  • Syndicats de l'arrondissement de Caen
Résultat n°6

Marchés publics
Cote
3161W/39
 Date
1968-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme centre de secours
  • Marchés publics
Résultat n°7

Caserne des pompiers de Caen
Cote
3161W/38
 Date
1968-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme centre de secours
  • Caserne des pompiers de Caen
Résultat n°8

Syndicats de communes
Cote
2938W/180-2938W/202
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Syndicats de communes
Résultat n°9

Syndicats de communes
Cote
2938W/180-2938W/202
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Syndicats de communes
Résultat n°10

Programme monuments historiques
Cote
2785W/97-2785W/114
 Date
Entre le 1er janvier 1978 et le 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme monuments historiques
Résultat n°11

Dossiers divers
Cote
2785W/60-2785W/66
 Date
1981-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Dossiers divers
Résultat n°12

Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Cote
2938W/73-2938W/105
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Résultat n°13

Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Cote
2938W/73-2938W/105
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Résultat n°14

Programme bourgs centres (1981-2000)
Cote
2785W/117-2785W/133
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme bourgs centres (1981-2000)
Résultat n°15

Urbanisme
Cote
2785W/1-2785W/9
 Date
1981-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programmes habitat-logements anciens, subventions
  • Urbanisme
Résultat n°16

Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994) ; élections politiques, suivi et révision de listes (1982-2000).
Cote
2938W/203-2938W/208
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994)...
Résultat n°17

Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994) ; élections politiques, suivi et révision de listes (1982-2000).
Cote
2938W/203-2938W/208
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994)...
Résultat n°18

Gens du voyage
Cote
3161W/50
 Date
1983-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Divers
  • Gens du voyage
Résultat n°19

1984-1995
Cote
3161W/28
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Eléments pour le calcul des taux de subvention
  • 1984-1995
Résultat n°20

A-F
Cote
3161W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux mairies
  • A-F