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110 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Distinctions honorifiques

    Date

    1938-2006

    Cote

    3107W/209-3107W/219

    • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

    • Distinctions honorifiques

    Producteur :

    Préfecture, bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Suivi des communes et élus

    Date

    1963-2001

    Cote

    3107W/69-3107W/163

    • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

    • Suivi des communes et élus

    Producteur :

    Préfecture, bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Programme des équipements sportifs et socio-éducatif (1964-2000)

    Date

    1964-2000

    Cote

    2785W/67-2785W/88

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme des équipements sportifs et socio-éducatif...

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  4. Résultat n°4

    Communes de l'arrondissement de Caen

    Date

    1965-1986

    Cote

    2894W/2-2894W/7

    • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

    • Contrôle de légalité : délibérations
    • Communes de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité

  5. Résultat n°5

    Syndicats de l'arrondissement de Caen

    Date

    1966-1986

    Cote

    2894W/1

    • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

    • Contrôle de légalité : délibérations
    • Syndicats de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité

  6. Résultat n°6

    Marchés publics

    Date

    1968-1978

    Cote

    3161W/39

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme centre de secours
    • Marchés publics

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  7. Résultat n°7

    Caserne des pompiers de Caen

    Date

    1968-1978

    Cote

    3161W/38

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme centre de secours
    • Caserne des pompiers de Caen

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  8. Résultat n°8

    Syndicats de communes

    Date

    1971-2000

    Cote

    2938W/180-2938W/202

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Syndicats de communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  9. Résultat n°9

    Syndicats de communes

    Date

    1971-2000

    Cote

    2938W/180-2938W/202

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Syndicats de communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  10. Résultat n°10

    Programme monuments historiques

    Date

    Entre le 1er janvier 1978 et le 31 décembre 1999

    Cote

    2785W/97-2785W/114

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme monuments historiques

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  11. Résultat n°11

    Dossiers divers

    Date

    1981-1998

    Cote

    2785W/60-2785W/66

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Dossiers divers

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  12. Résultat n°12

    Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Date

    1981-2000

    Cote

    2938W/73-2938W/105

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  13. Résultat n°13

    Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Date

    1981-2000

    Cote

    2938W/73-2938W/105

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  14. Résultat n°14

    Programme bourgs centres (1981-2000)

    Date

    1981-2000

    Cote

    2785W/117-2785W/133

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme bourgs centres (1981-2000)

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  15. Résultat n°15

    Urbanisme

    Date

    1981-1997

    Cote

    2785W/1-2785W/9

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes habitat-logements anciens, subventions
    • Urbanisme

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  16. Résultat n°16

    Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994) ; élections politiques, suivi et révision de listes (1982-2000).

    Date

    1982-2000

    Cote

    2938W/203-2938W/208

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994)...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  17. Résultat n°17

    Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994) ; élections politiques, suivi et révision de listes (1982-2000).

    Date

    1982-2000

    Cote

    2938W/203-2938W/208

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994)...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  18. Résultat n°18

    Gens du voyage

    Date

    1983-1987

    Cote

    3161W/50

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Divers
    • Gens du voyage

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  19. Résultat n°19

    1984-1995

    Date

    1984-1995

    Cote

    3161W/28

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Eléments pour le calcul des taux de subvention
    • 1984-1995

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  20. Résultat n°20

    A-F

    Cote

    3161W/3

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux mairies
    • A-F

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires