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157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PAR-VOI

    Date

    1945-1985

    Cote

    2911W/188

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Média
    • Presse
    • PAR-VOI
  2. Résultat n°2

    Registres de dépôts d'actes.

    Date

    1951-1992

    Cote

    3244W/48

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Registres de dépôts d'actes.

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  3. Résultat n°3

    1999

    Date

    1960

    Cote

    3244W/59

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1999

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  4. Résultat n°4

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

    Date

    1964-2008

    Cote

    3089W/1-3089W/162

    • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale du Calvados, 1ère section d'inspection

  5. Résultat n°5

    de plus de 50 salariés

    Date

    1970-2003

    Cote

    3090W/35-3090W/90

    • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Dossiers de suivi des établissements
    • en activité
    • de plus de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section

  6. Résultat n°6

    1973 - 1974

    Date

    1973-1974

    Cote

    3244W/1

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1973 - 1974

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  7. Résultat n°7

    1975 - 1976

    Date

    1975-1976

    Cote

    3244W/2

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1975 - 1976

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  8. Résultat n°8

    Etablissements en activité de moins de 50 salariés

    Date

    1977-1999

    Cote

    2929W/41-2929W/71

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Dossiers de suivi
    • Etablissements en activité de moins de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  9. Résultat n°9

    1977

    Date

    1977

    Cote

    3244W/3

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1977

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  10. Résultat n°10

    1977

    Date

    1977

    Cote

    3244W/4

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1977

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  11. Résultat n°11

    1978

    Date

    1978

    Cote

    3244W/5

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1978

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  12. Résultat n°12

    fermés

    Date

    1978-1999

    Cote

    2930W/34

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • fermés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  13. Résultat n°13

    en activité

    Date

    1979-2002

    Cote

    3092W/3-3092W/43

    • Contexte : 3092W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • en activité

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale du Calvados, 3ème section d'inspection

  14. Résultat n°14

    1979

    Date

    1979

    Cote

    3244W/6

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1979

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  15. Résultat n°15

    1980 - 1982

    Date

    1980-1982

    Cote

    3244W/45

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil de Prud'homme de Falaise
    • 1980 - 1982

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  16. Résultat n°16

    1980

    Date

    1980

    Cote

    3244W/7

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1980

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  17. Résultat n°17

    1980

    Date

    1980

    Cote

    3244W/8

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1980

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  18. Résultat n°18

    fermés

    Date

    1981-2000

    Cote

    3092W/1-3092W/2

    • Contexte : 3092W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • fermés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale du Calvados, 3ème section d'inspection

  19. Résultat n°19

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3244W/12

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  20. Résultat n°20

    Etablissements en activité de plus de 50 salariés

    Date

    1981-1999

    Cote

    2929W/17-2929W/35;2929W/37-2929W/40

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Dossiers de suivi
    • Etablissements en activité de plus de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  21. Résultat n°21

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3244W/9

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  22. Résultat n°22

    1981

    Date

    De janvier 1981 à juin 1981

    Cote

    3244W/14

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  23. Résultat n°23

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3244W/10

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  24. Résultat n°24

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3244W/11

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  25. Résultat n°25

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3244W/13

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  26. Résultat n°26

    1981

    Date

    De septembre 1981 à décembre 1981

    Cote

    3244W/15

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  27. Résultat n°27

    1982

    Date

    1982

    Cote

    3244W/17

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1982

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  28. Résultat n°28

    1982

    Date

    De janvier 1982 à avril 1982

    Cote

    3244W/20

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1982

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  29. Résultat n°29

    1982

    Date

    1982

    Cote

    3244W/22

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1982

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  30. Résultat n°30

    1982

    Date

    1982

    Cote

    3244W/16

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1982

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  31. Résultat n°31

    1982

    Date

    1982

    Cote

    3244W/18

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1982

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  32. Résultat n°32

    de moins de 50 salariés

    Date

    1982-2001

    Cote

    3090W/91-3090W/92

    • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Dossiers de suivi des établissements
    • en activité
    • de moins de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section

  33. Résultat n°33

    1982

    Date

    1982

    Cote

    3244W/19

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1982

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  34. Résultat n°34

    1982

    Date

    De mai 1982 à décembre 1982

    Cote

    3244W/21

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1982

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  35. Résultat n°35

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3244W/23

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1983

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  36. Résultat n°36

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3244W/25

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1983

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  37. Résultat n°37

    en activité

    Date

    1983-1999

    Cote

    2930W/1-2930W/16

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • en activité

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  38. Résultat n°38

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3244W/24

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1983

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  39. Résultat n°39

    1983 - 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    3244W/46

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil de Prud'homme de Falaise
    • 1983 - 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  40. Résultat n°40

    en activité, sigles utilisés et procès-verbal

    Date

    1983-1999

    Cote

    2930W/35-2930W/41

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • en activité, sigles utilisés et procès-verbal

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  41. Résultat n°41

    de plus de 50 salariés

    Date

    1983-2006

    Cote

    3090W/1-3090W/32

    • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Dossiers de suivi des établissements
    • fermés
    • de plus de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section

  42. Résultat n°42

    1983

    Date

    De janvier 1983 à mars 1983

    Cote

    3244W/26

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1983

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  43. Résultat n°43

    1983

    Date

    De avril 1983 à décembre 1983

    Cote

    3244W/27

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1983

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  44. Résultat n°44

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3244W/28

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  45. Résultat n°45

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3244W/30

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  46. Résultat n°46

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3244W/31

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  47. Résultat n°47

    1984

    Date

    De janvier 1984 à avril 1984

    Cote

    3244W/32

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  48. Résultat n°48

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3244W/29

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  49. Résultat n°49

    1984

    Date

    De avril 1984 à décembre 1984

    Cote

    3244W/33

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  50. Résultat n°50

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3244W/34

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1985

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  51. Résultat n°51

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3244W/35

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1985

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  52. Résultat n°52

    1985

    Date

    De janvier 1985 à avril 1985

    Cote

    3244W/38

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1985

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  53. Résultat n°53

    1985 - 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    3244W/47

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil de Prud'homme de Falaise
    • 1985 - 1986

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  54. Résultat n°54

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3244W/37

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1985

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  55. Résultat n°55

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3244W/36

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1985

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  56. Résultat n°56

    1985

    Date

    De avril 1985 à décembre 1985

    Cote

    3244W/39

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1985

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  57. Résultat n°57

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3244W/42

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1986

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  58. Résultat n°58

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3244W/40

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1986

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  59. Résultat n°59

    triés

    Date

    1986-1997

    Cote

    2930W/25-2930W/33

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • triés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  60. Résultat n°60

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3244W/41

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1986

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  61. Résultat n°61

    1986

    Date

    De janvier 1986 à mai 1986

    Cote

    3244W/43

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1986

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  62. Résultat n°62

    1986

    Date

    De juin 1986 à décembre 1986

    Cote

    3244W/44

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1986

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  63. Résultat n°63

    de moins de 50 salariés

    Date

    1988-2002

    Cote

    3090W/33-3090W/34

    • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Dossiers de suivi des établissements
    • fermés
    • de moins de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section

  64. Résultat n°64

    Associations intermédiaires

    Date

    1990-1999

    Cote

    2929W/16

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Associations intermédiaires

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  65. Résultat n°65

    Etablissements fermés de moins de 50 salariés

    Date

    1992-1999

    Cote

    2929W/15

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Dossiers de suivi
    • Etablissements fermés de moins de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  66. Résultat n°66

    Déclarations de chantiers

    Date

    1993-1999

    Cote

    2929W/1-2929W/13;2929W/36

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Déclarations de chantiers

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  67. Résultat n°67

    1994

    Date

    1994

    Cote

    3244W/49

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1994

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  68. Résultat n°68

    1994

    Date

    1994

    Cote

    3244W/103

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1994

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  69. Résultat n°69

    1995

    Date

    1995

    Cote

    3244W/104

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1995

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  70. Résultat n°70

    Etablissements fermés de plus de 50 salariés

    Date

    1995-1999

    Cote

    2929W/14

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Dossiers de suivi
    • Etablissements fermés de plus de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  71. Résultat n°71

    Déclarations de chantiers

    Date

    1995-2001

    Cote

    3090W/93-3090W/98

    • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Déclarations de chantiers

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section

  72. Résultat n°72

    1995

    Date

    1995

    Cote

    3244W/50

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1995

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  73. Résultat n°73

    Chantiers

    Date

    1996-1999

    Cote

    2930W/17-2930W/34

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Chantiers

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  74. Résultat n°74

    1996

    Date

    1996

    Cote

    3244W/51

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1996

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  75. Résultat n°75

    1996

    Date

    1996

    Cote

    3244W/105

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1996

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  76. Résultat n°76

    1997

    Date

    1997

    Cote

    3244W/52

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1997

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  77. Résultat n°77

    1997

    Date

    1997

    Cote

    3244W/106

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1997

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  78. Résultat n°78

    1998

    Date

    1998

    Cote

    3244W/54

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1998

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  79. Résultat n°79

    Chantiers

    Date

    1998-2001

    Cote

    3092W/44-3092W/54

    • Contexte : 3092W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Chantiers

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale du Calvados, 3ème section d'inspection

  80. Résultat n°80

    1998

    Date

    1998

    Cote

    3244W/53

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1998

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen