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244 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Caen V

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Caen V

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  2. Résultat n°2

    Canton de Lisieux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  3. Résultat n°3

    Registres, commissions, procès-verbaux des réunions

    Date

    1973-2009

    Cote

    3192W/262-3192W/264

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Réglementation administrative
    • Surveillance des prisons
    • Registres, commissions, procès-verbaux des réunions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  4. Résultat n°4

    Canton de Caen

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  5. Résultat n°5

    Canton de Courseulles-sur-Mer

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Courseulles-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  6. Résultat n°6

    Canton d'Evrecy

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton d'Evrecy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  7. Résultat n°7

    Canton de Bayeux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Bayeux
    • Canton de Bayeux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  8. Résultat n°8

    Canton de Thury-Harcourt

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Vire

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Arrondissement de Vire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  10. Résultat n°10

    Canton Hérouville-Saint-Clair

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  11. Résultat n°11

    Canton de Ifs

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Ifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  12. Résultat n°12

    Canton de Mézidon-Canon

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Mézidon-Canon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  13. Résultat n°13

    Canton d'Aunay-sur-Odon

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Canton d'Aunay-sur-Odon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  14. Résultat n°14

    Canton de Troarn

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Troarn

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  15. Résultat n°15

    Arrondissement Caen

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Arrondissement Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  16. Résultat n°16

    Canton de Livarot

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Livarot

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  17. Résultat n°17

    Canton de Ouistreham

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Ouistreham

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  18. Résultat n°18

    Arrondissement de Bayeux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Arrondissement de Bayeux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  19. Résultat n°19

    Canton de Condé-sur-Noireau

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Canton de Condé-sur-Noireau

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  20. Résultat n°20

    Arrondissement de Lisieux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Arrondissement de Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  21. Résultat n°21

    Propagande électorale

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Propagande électorale

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  22. Résultat n°22

    Canton de Trévières

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Bayeux
    • Canton de Trévières

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  23. Résultat n°23

    Canton de Cabourg

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Cabourg

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  24. Résultat n°24

    Canton de Pont l'Evêque

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Pont l'Evêque

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  25. Résultat n°25

    Canton de Vire

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Canton de Vire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  26. Résultat n°26

    Canton Bretteville l'orgueilleuse

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton Bretteville l'orgueilleuse

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  27. Résultat n°27

    Caen D I

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Caen D I

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  28. Résultat n°28

    Canton de Falaise

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Falaise

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  29. Résultat n°29

    Canton de Honfleur-Deauville

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Honfleur-Deauville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  30. Résultat n°30

    1996

    Date

    1996

    Cote

    3192W/187

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Commissions, organisation, Financement
    • 1996

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  31. Résultat n°31

    Organisation, financement, contentieux, résultats

    Date

    2004-2009

    Cote

    3192W/2-3192W/3

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Organisation, financement, contentieux, résultats

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  32. Résultat n°32

    Traitements judiciaires

    Date

    2004

    Cote

    3192W/269-3192W/270

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Réglementation administrative
    • Expulsions locatives
    • Traitements judiciaires

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  33. Résultat n°33

    Saint-Pierre-de-Fresné à Sainte-Margueritte-de-Viette

    Date

    2008

    Cote

    3192W/226

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Saint-Pierre-de-Fresné à Sainte-Margueritte-de-Viette

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  34. Résultat n°34

    Le Désert à Escoville

    Date

    2008

    Cote

    3192W/209

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Le Désert à Escoville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  35. Résultat n°35

    Saint-Benoît-d'Hébertot à Saint-Germain-du-Pert

    Date

    2008

    Cote

    3192W/223

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Saint-Benoît-d'Hébertot à Saint-Germain-du-Pert

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  36. Résultat n°36

    Blanville-sur-Orne à Colombelles

    Date

    2008

    Cote

    3192W/190

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Candidatures
    • Blanville-sur-Orne à Colombelles

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  37. Résultat n°37

    Cordey à Crèvecoeur-en-Auge

    Date

    2008

    Cote

    3192W/207

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Cordey à Crèvecoeur-en-Auge

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  38. Résultat n°38

    Isigny-sur-Mer à Lion-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/214

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Isigny-sur-Mer à Lion-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  39. Résultat n°39

    Ouilly-le-Tesson à Pont-Bellanger

    Date

    2008

    Cote

    3192W/220

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Ouilly-le-Tesson à Pont-Bellanger

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  40. Résultat n°40

    Mondeville à Verson

    Date

    2008

    Cote

    3192W/195

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Candidatures
    • Mondeville à Verson

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  41. Résultat n°41

    Maisoncelles-Pelvey à Merville-Franville

    Date

    2008

    Cote

    3192W/216

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Maisoncelles-Pelvey à Merville-Franville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  42. Résultat n°42

    Espins à Folletière-Abenon

    Date

    2008

    Cote

    3192W/210

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Espins à Folletière-Abenon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  43. Résultat n°43

    Candidats

    Date

    2008

    Cote

    3192W/190

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Candidatures
    • Candidats

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  44. Résultat n°44

    Criqueboeuf à Démouville

    Date

    2008

    Cote

    3192W/208

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Criqueboeuf à Démouville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  45. Résultat n°45

    Fontaine-Etoupefour à Géfosse-Fontenay

    Date

    2008

    Cote

    3192W/211

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Fontaine-Etoupefour à Géfosse-Fontenay

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  46. Résultat n°46

    Grentheville à Ifs

    Date

    2008

    Cote

    3192W/213

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Grentheville à Ifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  47. Résultat n°47

    Campigny à Chicheboville

    Date

    2008

    Cote

    3192W/205

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Campigny à Chicheboville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  48. Résultat n°48

    Candidats 2eme Tour

    Date

    2008

    Cote

    3192W/196

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Candidatures
    • Candidats 2eme Tour

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  49. Résultat n°49

    Pontécoulant à Reviers

    Date

    2008

    Cote

    3192W/221

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Pontécoulant à Reviers

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  50. Résultat n°50

    Mondeville à Neuilly-la-Forêt

    Date

    2008

    Cote

    3192W/218

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Mondeville à Neuilly-la-Forêt

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  51. Résultat n°51

    Arrondissement Bayeux

    Date

    2008

    Cote

    3192W/35

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales
    • Procès-verbal: élection des délégués et suppléants
    • Arrondissement Bayeux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  52. Résultat n°52

    Sainte-Marie-de-Laumont à Thiéville

    Date

    2008

    Cote

    3192W/227

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Sainte-Marie-de-Laumont à Thiéville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  53. Résultat n°53

    Thury-Harcourt à Tracy-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/228

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Thury-Harcourt à Tracy-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  54. Résultat n°54

    Banville à Saint Pair

    Date

    2008

    Cote

    3192W/237

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Contentieux de l'élection du maire et des adjoints
    • Banville à Saint Pair

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  55. Résultat n°55

    Cantons de Blangy le Château à Livarot

    Date

    2008

    Cote

    3192W/39

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales
    • Procès-verbal: élection des délégués et suppléants
    • Arrondissement de Lisieux
    • Cantons de Blangy le Château à Livarot

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  56. Résultat n°56

    Fleury-sur-Orne à Giberville

    Date

    2008

    Cote

    3192W/194

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Candidatures
    • Fleury-sur-Orne à Giberville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  57. Résultat n°57

    La-rivière-Saint-Sauveur à Saint-Aubin-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/222

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • La-rivière-Saint-Sauveur à Saint-Aubin-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  58. Résultat n°58

    Arrondissement de Vire

    Date

    2008

    Cote

    3192W/41

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales
    • Procès-verbal: élection des délégués et suppléants
    • Arrondissement de Vire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  59. Résultat n°59

    Cormelles-le-Royal à Falaise

    Date

    2008

    Cote

    3192W/193

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Candidatures
    • Cormelles-le-Royal à Falaise

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  60. Résultat n°60

    Baron-sur-Odon à Bénerville-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/200

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Baron-sur-Odon à Bénerville-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  61. Résultat n°61

    Nonant à Ouilly-du-Houley

    Date

    2008

    Cote

    3192W/219

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Nonant à Ouilly-du-Houley

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  62. Résultat n°62

    Le Bû-sur-Rouvres à Campeaux

    Date

    2008

    Cote

    3192W/204

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Le Bû-sur-Rouvres à Campeaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  63. Résultat n°63

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3192W/188-3192W/189

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Commissions, organisation, Financement
    • 2008

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  64. Résultat n°64

    Tableau des délégués sénatoriaux

    Date

    2008

    Cote

    3192W/34

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales
    • Tableau des délégués sénatoriaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  65. Résultat n°65

    Bénouville à Blainville-sur-Orne

    Date

    2008

    Cote

    3192W/201

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Bénouville à Blainville-sur-Orne

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  66. Résultat n°66

    Houlgate à Neuilly-la-forêt

    Date

    2008

    Cote

    3192W/234

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Contentieux d'élection
    • Houlgate à Neuilly-la-forêt

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  67. Résultat n°67

    Méry-Corbon à Monceaux-en-Bessin

    Date

    2008

    Cote

    3192W/217

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Méry-Corbon à Monceaux-en-Bessin

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  68. Résultat n°68

    Cantons de Bourguébus à Douvres la Délivrande

    Date

    2008

    Cote

    3192W/36

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales
    • Procès-verbal: élection des délégués et suppléants
    • Arrondissement de Caen
    • Cantons de Bourguébus à Douvres la Délivrande

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  69. Résultat n°69

    Lison à Maisoncelles-la-Jourdan

    Date

    2008

    Cote

    3192W/215

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Lison à Maisoncelles-la-Jourdan

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  70. Résultat n°70

    Cantons de Mézidon Canon à Trouville sur Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/40

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales
    • Procès-verbal: élection des délégués et suppléants
    • Arrondissement de Lisieux
    • Cantons de Mézidon Canon à Trouville sur Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  71. Résultat n°71

    Genneville à Graye-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/212

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Genneville à Graye-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  72. Résultat n°72

    Sallenelles à Ver-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/236

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Contentieux d'élection
    • Sallenelles à Ver-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  73. Résultat n°73

    Saint-Germain-la-Blanche-Herbe à Saint-Martin-aux-Chartains

    Date

    2008

    Cote

    3192W/224

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Saint-Germain-la-Blanche-Herbe à Saint-Martin-aux-Chartains

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  74. Résultat n°74

    Orbec à Saint-Rémy

    Date

    2008

    Cote

    3192W/235

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Contentieux d'élection
    • Orbec à Saint-Rémy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  75. Résultat n°75

    Ablon à Angoville

    Date

    2008

    Cote

    3192W/197

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Ablon à Angoville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  76. Résultat n°76

    Boulon à Bures-les-Monts

    Date

    2008

    Cote

    3192W/203

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Boulon à Bures-les-Monts

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  77. Résultat n°77

    Auquainville à Barneville-la-Bertran

    Date

    2008

    Cote

    3192W/199

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Auquainville à Barneville-la-Bertran

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  78. Résultat n°78

    Cantons de Tilly sur Seulles à Villers Bocage

    Date

    2008

    Cote

    3192W/38

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales
    • Procès-verbal: élection des délégués et suppléants
    • Arrondissement de Caen
    • Cantons de Tilly sur Seulles à Villers Bocage

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  79. Résultat n°79

    Caen

    Date

    2008

    Cote

    3192W/191-3192W/192

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Candidatures
    • Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  80. Résultat n°80

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3192W/48-3192W/49

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Candidatures
    • 2008

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques