Filtrer les résultats
Multimédias
  • 39
Période
  • 18
  • 24
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 19
  • 14
  • 4
  • 2
Sujets
  • 39
  • 21
  • 19
  • 14
  • 14
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2938W/106-2938W/179
Date
1989-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Communes
Résultat n°2
Cote
2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Syndicats de communes (1999-2000)
Résultat n°3
Cote
2938W/180-2938W/202
Date
1971-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Syndicats de communes
Résultat n°4
Cote
2938W/106-2938W/179
Date
1989-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Communes
Résultat n°5
Cote
2783W/91-2783W/110
Date
1995-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

  • Dossiers intempéries, subventions pour les inondations
Résultat n°6
Cote
3217W/122 - 3217W/124
Date
2008-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Mise en place de CHORUS
  • 2008-2014
Résultat n°7
Cote
2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Syndicats de communes (1999-2000)
Résultat n°8
Cote
2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Communes (1999-2000)
Résultat n°9
Cote
3003W/31-3003W/33
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Communes (par type de document et par perception)
  • Budgets supplémentaires
Résultat n°10
Cote
2938W/180-2938W/202
Date
1971-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Syndicats de communes
Résultat n°11
Cote
3003W/34-3003W/66
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Communes (par type de document et par perception)
  • Comptes administratifs
Résultat n°12
Cote
2783W/1-2783W/86
Date
1999-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

  • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen
Résultat n°13
Cote
3003W/99
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
  • Budget primitif, délibérations, compte financier, état...
Résultat n°14
Cote
3003W/89-3003W/92
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Syndicats divers
Résultat n°15
Cote
2783W/87
Date
1999-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

  • Syndicats dissous
Résultat n°16
Cote
3003W/75-3003W/78
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)
Résultat n°17
Cote
3003W/94
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations
Résultat n°18
Cote
2938W/1-2938W/71
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...
Résultat n°19
Cote
2938W/73-2938W/105
Date
1981-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Résultat n°20
Cote
3003W/67-3003W/74
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Communautés de communes
Résultat n°21
Cote
2783W/88-2783W/90
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

  • Budgets des collèges non votés
Résultat n°22
Cote
2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Communes (1999-2000)
Résultat n°23
Cote
3003W/95
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Rapports du premier semestre
Résultat n°24
Cote
3003W/79-3003W/80
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Syndicats d'assainissement
Résultat n°25
Cote
2938W/73-2938W/105
Date
1981-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Résultat n°26
Cote
3003W/1-3003W/32
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Communes (par type de document et par perception)
  • Budgets primitfs
Résultat n°27
Cote
2938W/203-2938W/208
Date
1982-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994)...
Résultat n°28
Cote
3003W/84-3003W/89
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Syndicats scolaires
Résultat n°29
Cote
3003W/101
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)
Résultat n°30
Cote
3003W/81-3003W/83
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)
Résultat n°31
Cote
2938W/1-2938W/71
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...
Résultat n°32
Cote
3003W/97-3003W/98
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil régional (compte administratif)
Résultat n°33
Cote
3003W/93
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Budget primitif, compte administratif et annexes
Résultat n°34
Cote
3217W/121
Date
2010-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Mise en place de CHORUS
  • 2010-2015
Résultat n°35
Cote
3003W/100
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
  • Rapport d'activité
Résultat n°36
Cote
3003W/97
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques
Résultat n°37
Cote
3003W/102
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259...
Résultat n°38
Cote
3003W/83-3003W/84
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Syndicats d'électrification, d'ordures ménagères et...
Résultat n°39
Cote
2938W/203-2938W/208
Date
1982-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994)...